FT/27/474
,
1963-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : FUPT.
Région Franche-Comté : statuts des syndicats de la région (1965-1978), comptes-rendus du Bureau régional (1980-1984), comptes-rendus du Congrès régional (1978-1986), correspondance (1985-1987).Départements du Doubs, Jura, Haute-Saône, territoire de Belfort : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, correspondance (1975-1988).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FB/1/187
,
1936-1963
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
,
Organisation : FGM.
convention collective du 16 novembre 1936 concernant les ouvriers, convention collective du 8 février 1937 concernant les employés, convention collective du 11 décembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accords sur les salaires 1950-1960, avenant du 9 avril 1963 sur les congés payés.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FT/27/437
,
1958-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : FUPT.
Région d'Orléans : notes du Bureau régional, notes du Congrès régional, notes sur les activités diverses régionales. Départements du Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes sur les activités diverses départementales.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FB/1/464
,
1936-1969
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969
,
Organisation : FGM.
conventions collectives du commerce de l'automobile d'Eure-et-Loir, de Lille et de Gironde 1936-1938 ; accords de salaires dans la région parisienne 1950-1951 ; accord national du 26 juin 1956 ; conventions collectives départementales ou régionales et accords de salaires signés en application de l'accord national du 26 juin 1956 (dont convention collective du 25 janvier 1957 pour la région parisienne) 1957-1959 ; discussion d'un projet d'avenant relatif au régime de retraite complémentaire 1957 ; négociations de l'avenant cadres du 28 février 1958 ; convention collective nationale du 8 juillet 1968 ; convention collective nationale du 16 juin 1969.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations
FH/10/3
,
1966-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
courrier avec les syndicats du Cher (1978-1993), de l'Eure-et-Loir (1981-1992), de l'Indre (1980-1994), de l'Indre-et-Loire (1980-1994), du Loir-et-Cher (1983-1993) et du Loiret (1981-1993), négociations sur le droit d'expression à MTC (1984-1985) ; courrier avec les syndicats des Ardennes (1970-1994), de l'Aube (1966-1994), de la Marne (1982-1994) et de la Haute-Marne (1981-1994), document "Contribution au développement de la CFDT en Haute-Marne" (1977), document "Quels enjeux pour la bonneterie auboise ?" (1987), étude sur le bassin d'emploi de Troyes (1980), licenciement de J. Dorigny (1987).
Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Suivi par région, département, syndicat
