FB/1/452
,
1980-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FGM.
conflit sur les salaires à Angers (1981), avis sur les projets de licenciements à DBA Beauvais, négociations sur les salaires, la durée du travail et le droit d'expression.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Equipements automobiles > Action dans les entreprises
Communicable
FT/27/259
,
1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
,
Organisation : FUPT.
notes fédérales, tracts fédéraux, documents de travail, revue de presse sur l'aménagement du temps de travail.
Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail
FL/73/19
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
Sommaire :
Eléments générauxDécisions créatrices ou non de droitsNon-rétroactivitéLa mise hors circuit d'une décision individuelleValidité des actes administratifs unilatérauxEntrée en vigueurDécisions inexistantes
Contexte :
Modules de formation
FSA/2/797
,
1988
,
Commanditaire : SGEN.
Manifestation ensemble pour le maintien du pouvoir d'achat à Paris en 1988. Plans d’ensemble : délégation SGEN-CFDT 91 Essonne.
Contexte :
Manifestations et grèves
FSA/4/69
,
1995
,
Commanditaire : SGEN.
Plan rapproché sur une congressiste.
Contexte :
Congrès et assemblées générales de syndicats
CVTDS/5/10
,
2014
,
NC Sur autorisation uniquement
Récapitulatifs de financement et des frais de campagne, pièces comptables, factures, feuilles de remboursement de frais, fiches d'identification des syndicats.
Contexte :
Eliminables élections fonctions publiques 2014
CH/8/1842
,
1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur International.
interventions d'Edmond Maire, Michel Rolant et Jacques Chérèque pour la CFDT, notes confédérales, procès-verbal du congrès, articles de presse.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur International (1956-1992) > 1971-1982 > Organisations syndicales internationales
CH/8/2965
,
1983-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
note confédérale sur l'application du droit syndical et des institutions représentatives dans les entreprises de moins de 50 salariés (décembre 1983), note confédérale " Un enjeu pour la CFDT : l'organisation des salariés des petites entreprises " et note confédérale sur les nouvelles formes de l'emploi " (septembre 1984).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CP/37/52
,
2012
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
Contexte :
Activités professionnelles liées à l'Organisation internationale du travail (OIT) > Allocutions et interviews > Déplacements et interventions. -Relations entre syndicalisme et économie ; Europe ; mondialisation ; travail ; retraites ; environnement ; discriminations ; migrations
CDAR/46/8
,
1994-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
notes de travail (1994-1996).
CW/1/12
,
1964-1991
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Rapports annuels du Président Directeur Général : rapports annuels d'activité du Président Directeur Général (1964-1991).
Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > La Direction Générale de la Régie Nationale des Usines Renault (RNUR)
FTP/1/23
,
1962-1969
,
Communicable
,
Organisation : FUPT. Producteur : COMMUNICATION.
Contexte :
INFORMATION ET COMMUNICATION
CH/2/25
,
1933-1938
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1938
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation.
correspondance, notes, programmes des sessions d'été et d'hiver.
Contexte :
Création et développement de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) > Formation syndicale
FX/1/528
,
1980-1995
,
Communicable 25 ans à partir de 1995
Jugement de la cour d'appel de Paris, documentation, notes manuscrites, négociations, décision, protocole d'accord.
Contexte :
Négociation paritarisme > Intermittents du spectacle > Annexe 8 et 10 de la convention UNDEIC