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Actions au sein de DBA puis Bendix

FB/1/452 , 1980-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : FGM.  

conflit sur les salaires à Angers (1981), avis sur les projets de licenciements à DBA Beauvais, négociations sur les salaires, la durée du travail et le droit d'expression.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Equipements automobiles > Action dans les entreprises

Conditions et organisation du travail

FT/27/259 , 1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : FUPT.  

notes fédérales, tracts fédéraux, documents de travail, revue de presse sur l'aménagement du temps de travail.

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

La décision individuelle : module

FL/73/19 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996  

Sommaire : 

Eléments générauxDécisions créatrices ou non de droitsNon-rétroactivitéLa mise hors circuit d'une décision individuelleValidité des actes administratifs unilatérauxEntrée en vigueurDécisions inexistantes
Contexte :
Modules de formation

Photographie noir et blanc

FSA/2/797 , 1988 , Commanditaire : SGEN.  

Manifestation ensemble pour le maintien du pouvoir d'achat à Paris en 1988. Plans d’ensemble : délégation SGEN-CFDT 91 Essonne.

Contexte :
Manifestations et grèves

Photographie noir et blanc

FSA/4/69 , 1995 , Commanditaire : SGEN.  

Plan rapproché sur une congressiste.

Contexte :
Congrès et assemblées générales de syndicats

Participation de la CFDT au 3ème Congrès statutaire de la CES à Munich les 14-18 mai 1979

CH/8/1842 , 1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur International.  

interventions d'Edmond Maire, Michel Rolant et Jacques Chérèque pour la CFDT, notes confédérales, procès-verbal du congrès, articles de presse.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur International (1956-1992) > 1971-1982 > Organisations syndicales internationales

Droit syndical dans les petites entreprises

CH/8/2965 , 1983-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

note confédérale sur l'application du droit syndical et des institutions représentatives dans les entreprises de moins de 50 salariés (décembre 1983), note confédérale " Un enjeu pour la CFDT : l'organisation des salariés des petites entreprises " et note confédérale sur les nouvelles formes de l'emploi " (septembre 1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

2012

CP/37/52 , 2012 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012  
Contexte :
Activités professionnelles liées à l'Organisation internationale du travail (OIT) > Allocutions et interviews > Déplacements et interventions. -Relations entre syndicalisme et économie ; Europe ; mondialisation ; travail ; retraites ; environnement ; discriminations ; migrations

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/12 , 1964-1991 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Rapports annuels du Président Directeur Général : rapports annuels d'activité du Président Directeur Général (1964-1991).

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > La Direction Générale de la Régie Nationale des Usines Renault (RNUR)

Cours de l'ENO sur la formation syndicale

CH/2/25 , 1933-1938 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1938 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation.  

correspondance, notes, programmes des sessions d'été et d'hiver.

Contexte :
Création et développement de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) > Formation syndicale

Jugement de la cour d'appel de Paris

FX/1/528 , 1980-1995 , Communicable 25 ans à partir de 1995  

Jugement de la cour d'appel de Paris, documentation, notes manuscrites, négociations, décision, protocole d'accord.

Contexte :
Négociation paritarisme > Intermittents du spectacle > Annexe 8 et 10 de la convention UNDEIC