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Syndicat FEP de la Loire (2003) ; restitution des résultats de l'enquête TEQ Enseignants (2007-2009) ; suivi du fonds d'organisation et de syndicalisation (2008-2013) ; formation du Bureau fédéral (2009-2013) ; préparation du congrès confédéral de 2013 (2012) ; débat développement au Bureau fédéral (20-21 mars 2013) ; session de recherche "FEP et campagne d'adhésion" (16-18 octobre 2013).

CDOF/72/18 , 2003-2013 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013  
Contexte :
Suivi des fédérations, Union confédérale des ingénieurs et cadres (UCC ou CFDT Cadres), Union confédérale des retraités (UCR) et Union des fédérations de fonctionnaires et assimilés (UFFA ou CFDT Fonctions publiques) > FEP (Fédération de la formation et de l'enseignement privés), développement et syndicalisation

Séance du 19 et 20 juill 1952

CG/3/111 , 1952 , Communicable 25 ans après 1952 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, note relative aux "Problèmes soulevés par le numéro de Témoignage chrétien des 25 avril-1er mai 1952", résolution formulé par le Conseil économique dans sa séance du 8 juillet 1952, courriers, proposition manuscrite de résolution sur l'habitat, communiqué, exemplaire de Témoignage chrétien n° 407.

Contexte :
Bureau confédéral, réunions > De 1944 à 1953

Séance du 30 juin 1954

CG/3/156 , 1954 , Communicable 25 ans après 1954 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, communiqué sur la situation économique et sociale, répertoire pour la réunion du 30 juin, circulaire aux membres du Bureau confédéral n° 20 sur l'ordre du jour, copie de courriers échangés entre Georges Levard et Pierre Mendès France.

Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970

Séance du 13 et 14 octobre 1950

CG/3/90 , 1950 , Communicable 25 ans après 1950 , CFTC/CFDT  

Ordre du jour, rapport présenté par Maurice Bouladoux sur les méthodes de travail des organes confédéraux et sur le programme de travail pour 1950-1951, procès-verbal de réunion, note sur la situation financière de la Sécurité sociale.

Contexte :
Bureau confédéral, réunions > De 1944 à 1953

Séance du 27 novembre 1959

CG/3/318 , 1959 , Communicable 25 ans après 1959 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, résolution relative au décret du 12 novembre 1959 sur le contrôle administratif du régime d'assurance-chômage complémentaire.

Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970

Séance du 27 janvier 1961

CG/3/338 , 1961 , Communicable 25 ans après 1961 , CFTC/CFDT  

Projet de règlement du Comité national, rapport sur les salaires présenté au congrès confédéral.

Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970

Séance du 3 avril 1957

CG/3/239 , 1957 , Communicable 25 ans après 1957 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, communiqué de presse relative aux discussions des fédérations syndicales avec la Direction générale de Charbonnages de France.

Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970

Séance du 31 mai 1968

CG/3/508 , 1968 , Communicable 25 ans après 1968 , CFTC/CFDT  

Compte-rendu manuscrit.

Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970

Séance du 7 juin 1968

CG/3/512 , 1968 , Communicable 25 ans après 1968 , CFTC/CFDT  

Compte-rendu manuscrit.

Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970

Séance du 24 mai 1947

CG/3/48 , 1947 , Communicable 25 ans après 1947 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion.

Contexte :
Bureau confédéral, réunions > De 1944 à 1953

Fonds des dossiers du Bureau confédéral CFTC-CFDT

CG/3/1-CG/3/568 , 1932-1970 , Le fonds est soumis aux conditions détaillées dans une note de la Commission exécutive datée du 23 février 2015 intitulée « Politique de conservation et communicabilité des documents de la CFDT ». Tout document confédéral est communicable après 25 ans (régime de principe des archives confédérales), exception faite des archives portant « atteinte à la protection de la vie privée, qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne nommément désignée ou facilement identifiable, ou qui font apparaître son comportement dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice », accessibles après un délai de 50 ans. , CFTC/CFDT  

Le fonds se présente en une succession de dossiers, correspondant chacun à une séance du Bureau confédéral. À l'origine, il s'agit d'un dossier de travail remis à chaque membre participant et comportant notamment l'ordre du jour, les notes préparatoires et les rapports étudiés lors de la séance. Chaque dossier a été par la suite complété par le procès-verbal. Cependant, certains dossiers demeurent incomplets, particulièrement pour les plus anciens, de 1919 à 1940.

Séance du 22 juin 1955

CG/3/183 , 1955 , Communicable 25 ans après 1955 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, notes manuscrites, note comparant les propositions de la CFTC pour les élections de 1951 et le programme d'action défendu actuellement par le DGB (Confédération syndicale allemande), note sur le Comité d'études pour la République, copie d'un courrier du 30ème congrès de la CGT à la CFTC.

Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970

Séance du 7 juillet 1967

CG/3/474 , 1967 , Communicable 25 ans après 1967 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, note à propos du Cartel national de défense des prestations familiales et sociales, résolutions adoptées par le Comité d'action pour les États unis d'Europe.

Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970

Séance du 14 et 15 septembre 1949

CG/3/79 , 1949 , Communicable 25 ans après 1949 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, résolution générale adoptée, circulaire aux Unions départementales et fédérations de métiers n° 526 concernant les commentaires sur la résolution du Bureau confédéral.

Contexte :
Bureau confédéral, réunions > De 1944 à 1953