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Ressources humaines. -Gestion du personnel (Denise Pires, Claudia Itoua et Judith Ferrando), paiement des charges sociales

CES/71/3 , 1992-2000 , Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000  

Carnet de bulletins de paies (1992-1995), fiches de paies, contrats de travail, conventions, notification à l'Urssaf et bordereaux de déclaration annuelle, tableaux d'ajustement, formulaire de taxe sur les salaires, avis de cotisations, courriers, attestations, déclarations d'embauche, dossier de formation à Uniformation « Information aux entreprises », courriers à la Caisse de Retraite Interentreprises UNIRS CNASEA (Centre nationale pour l'amélioration des structures d'exploitation agricoles).

Contexte :
Historique et administration générale

Bureau national fédéral

FT/27/62 , 1978-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FUPT.  

procès-verbaux, notes manuscrites des réunions du BNF (juin 1978-juin 1979).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Activités de Jean-Michel Martin, Secrétaire confédéral chargé de la FPC. - Financement du paritarisme 

CDAR/112/9 , 1997-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).  

chiffres de la collecte 1996 (1996), notes de désaccord (1996-1997), dotation 1998 par fédérations et Unions régionales (1998), notes confédérales (1997-2001).

Réunions et conférences nationales AGEFOS

CDAR/35/8 , 1993-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

correspondance, comptes-rendus des réunions du 5 mars 1993 au 19 janvier 1996.

Dossiers de presse des Fédérations CFDT de la FGA à UCCsur la campagne prud'hommes 2002

CCOM/9/5 , 2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication.  

presse fédérale sur la campagne prud'hommes, tournée des secrétaires des secrétaires nationaux dans les fédérations, résultats des élections du 11 décembre 2002, notes fédérales sur l'analyse des élections prud'hommes.

Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes

Mensualisation

 
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Région Parisienne

FB/1/237 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

commentaires et texte de la convention collective des ETAM du 19 juillet 1936 prorogée par l'accord du 12 octobre 1938, convention collective du 16 juillet 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" modifiés par les accords du 4 juillet 1962 et 25 mars 1963, extension du 11 août 1965, mise à jour de 1972, accords sur les salaires 1950-1979, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 10 juin 1955 et du 30 décembre 1960, modification du 4 juillet 1962 et avenant du 22 avril 1964, accord du 21 janvier 1976 définissant un statut social unique se substituant aux anciens avenants "ouvriers" et "collaborateurs" et modification du 20 novembre 1979, convention collective du commerce et de la réparation automobile du 25 janvier 1957 et accords de salaires 1945-1963.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Etude de développement à la CFDT réalisée par la société d'études Interface 

CDOF/37/7 , 2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance et notes (janvier -mai 2000), synthèse des entretiens individuels et collectifs (mai -juin 2000), résultats et analyse du questionnaire sur les pratiques de développement de la CFDT (juillet 2000), rapport de synthèse (juillet 2000), note de synthèse sur les résultats de l'étude (septembre 2000).

Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement

CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics)

CCEL/9/13 , 1988 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).  

Organisation et préparation du 3ème Forum des CE au Parc floral de Paris les 26-28 septembre 1988 : guide des CE, guide et rapports des « Trophées de l'Initiative »brochure « Voulez-vous innover avec nous » pour être sponsor d'un « Trophée de l'Initiative », dossier de candidature, formulaire de demande d'admission au Forum, cahier des charges du Forum, affiches, dossier de presse.

Listings des salaires du personnel confédéral du GIE Belleville pour l'année 1985

CH/8/3155 , 1985 , Communicable au bout de 50 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.  

duplicata des bulletins de salaires (janvier-décembre 1985) (3 sur 12).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Financier (1937-1990) > Gestion salariale du personnel confédéral et comptabilité de la Confédération

Dossier sur les La CFDT et la réforme de l'Etat

CES/34/17 , 1993-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

correspondance, notes manuscrites, notes de synthèse confédérales CFDT sur le syndicalisme confronté aux transformations de l'Etat (1993-1996) et sur le projet de réforme de la constitution par l'extension du champ du référendum et de la session unique (juillet 1995).