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Branche Police
Projets de budgets proposés au Ministère du Travail concernant les activités de formation de l'Institut Confédéral d'Etudes et de Formation Syndicale (ICEFS)
correspondance, rapports d'activités, projets de budgets pour les programmes de formation (1967-1980).
Congrès de l'Union Régionale Bourgogne
correspondance, notes préparatoires, listes des participants, règlements des congrès, programmes, candidatures, rapports généraux, d'activité, financiers et moraux, motion d'actualité, résolutions générales, brochures régionales pour le 1er congrès de l'UR Bourgogne à Nevers les 13-14 octobre 1973, le 2ème congrès au Creusot les 10-11 décembre 1976 et le 3ème congrès à Dijon les 16-17 novembre 1979.
Chrono de courrier, juin à décembre 2001.
Relations entre le Service Juridique Confédéral et des avocats sur des affaires prud'homales
courrier départ-arrivée (1979-1981).
Sections syndicales d'entreprise française
Politique salariale Fonction publique
Fonds d'Organisation et de Syndicalisation
notes d'orientation et notes sur les engagements pour la période 1994-1996, suivi des dossiers pour la période 1991-1996, notes d'orientation du plan 1991-1996, notes sur l'organisation politique du fonds pour la période 1986-1990.
Projet de convention collective et projet de loi sur la communication audiovisuelle
Notes, remarques et propositions, communiqués, projet de loi, note de synthèse, déclaration conjointe.
Bâtiment et travaux publics. Amélioration du chômage intempéries
Lettres noires sur fond blanc. 1 exemplaire.
Réunion CMT, Luxembourg.- 140 x 245 mm, Théo Mey (7 photos).
Commission jeunes FIOM, Genève.- Du Perron, 125 x 175 mm (1 photos).
MÉMO. Fonctions avancées…
[captures d'écran de l'espace logué du portail GASEL].
Interco Flash ; Syndicalisme Interco (1991-1993)
Manquent les n° 307, 312, 316, 319 à 322, 326, 337).
,manquent les n° 14, 20, 26, 31, 35, 40, 42, 47. Le n°54 n'existe pas.