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Dossier relatif au suivi de l'Union régionale Centre-Ouest puis Poitou-Charentes (1974-94), des Unions départementales Charente-16 (1975-89), Charente-Maritime-17 (1975-92), Deux-Sèvres-79 (1947-86), Vienne-86 (1976-83)

CDOF/18/2 , 1947-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

relations avec la Confédération, congrès.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD

Stages CFDT de l'ISST de Sceaux "Prud'hommes" les 24-29 janvier 1977, "Juridique" du 27 juin au 2 juillet 1977, les 5-10 juin 1978 et les 25-30 septembre 1978

CH/8/2902 , 1977-1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

rapports de stage.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Répartition des DAS (Décharge d'Activité Syndicale) et ASA (Autorisation Spéciale d'Absence) (1983-1989)

FR/1/81 , 1948-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989  

rapports, notes manuscrites, tableaux, correspondance. Recours des syndicats au Tribunal Administratif : correspondance, notes, comptes rendus de jugements des tribunaux. Négociations et difficultés d'application : correspondance, notes, comptes rendus de réunions.

Contexte :
Représentativité et droit syndical

Centre industriel de Billancourt (Renault).- Réunions des membres du Comité d'Etablissement

CW/3/85 , 1988 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

procès-verbaux des séances sociales, techniques et extraordinaires du 18 mai au 21décembre 1988.

Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Réunions des membres du Comité d'Etablissement de Billancourt

Statuts et dissolution de la caisse de résistance fédérale

FB/1/2 , 1922-1966 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966 , Organisation : FGM.  

statuts d'avant-guerre, projet de règlement intérieur 1951, statuts et rapport moral de 1954, tracts en faveur de la caisse 1953-1956, rapport de la commission de contrôle de la caisse de résistance 1956, notes préparatoires au Conseil Fédéral sur la fusion des caisses de résistance et la création de la CNAP 1965-1966. Statuts de la Caisse Nationale de Chômage de la Métallurgie 1931, état financier de la caisse de chômage juin 1933.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Statuts et histoire de la fédération > Statuts et règlement intérieur

Modifications de syndicats du département de Seine Saint-Denis (93)

CDOF/25/103 , s.d. , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Réunions du Bureau National fédéral

FT/16/2 , 1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : FUPT.  

ordre du jour, notes préparatoires et notes au BN (U 22), compte rendu.

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Lutte contre le racisme et l'antisémitisme, actions de la CFDT

CP/27/52 , 1985-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993  

Compte-rendu d'une conférence de la CES (3-4 décembre 1993), notes manuscrites, brochures, courriers, notes, compte rendu de la conférence des évêques de France d'octobre 1990, résultats de sondage « Les français et l'antisémitisme », déclarations de la CFDT, copie d'un jugement en appel du syndicat CFDT RATP, rapport au gouvernement « L'homme est l'espérance de l'homme » (novembre 1987), intervention de Jean-François Trogrlic.

Contexte :
Activités syndicales > Confédération > Immigration et travailleurs immigrés

Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1988

CH/8/2572 , 1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, notes préparatoires, listes des participants, fiches de participation, notes et documents de travail, de travail, rapports de sessions pour les Fédérations FGA, Banques, FNCB, FEAE, FEP, FGE, FGM, FGTE, Finances, FTILAC et FUC.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail

L'albatros

BL/1/55 , 289 p., In-4, Rapport  
Contexte :
Études, rapports et littérature grise non CFDT