CH/8/2328
,
1983-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Développement et Organisation.
correspondance, notes préparatoires, programmes, rapports généraux, moraux, d'activité, d'orientation et financiers, motions, résolutions générales, brochures départementales sur le 26ème congrès de l'UD Vaucluse les 2-3 décembre 1983, le 26ème congrès les 28-29 novembre 1986, le congrès de l'UD Ain les 16-17 décembre 1983, le 24ème congrès de l'UD Drôme Ardèche les 5-6 mai 1983, le 25ème congrès les 5-6 juin 1986, le 34ème congrès de l'UD Isère les 8-9 décembre 1983 et le 35ème congrès les 26-28 janvier 1987, les congrès de l'UD Loire les 1-2 mars 1984 et les 21-22 mai 1987, le 52ème congrès de l'UD Rhône les 11-12 avril 1985 et le 53ème congrès les 18-19 mai 1988, le congrès de l'UD Savoie les 8-10 novembre 1984 et le 21ème congrès de l'UD Haute Savoie les 12-13 avril 1984.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Développement et organisation (1980-1990) > Relations avec les Unions départementales
CH/8/978
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1972-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Éducation Permanente.
correspondance, conventions accordées par le Ministère de la Formation Professionnelle (décembre 1972- janvier 1974).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Éducation (1957-1984)
IntroductionLa section syndicale
Création d'une section syndicaleLes locaux syndicauxL'équipement des locaux syndicauxLes heures syndicales
Réunions spéciales à destination de l'ensemble du personelLes autorisations spéciales d'absenceLes autorisations spéciales d'absence contingentéesMode de calcul des autorisations d'absence contingentéesLes autorisations spéciales d'absence pour siéger dans les instancesLes décharges d'activité de serviceLa mise à dispositionLes heures relatives au CHS-CTLe congé pour formation syndicaleTableaux de bord pour le suivi des heuresMutualisation du droit syndicalDocuments annexes
Contexte :
Publications Secteur public > Les cahiers du secteur public
IntroductionQu'est ce qu'une réorganisation ? La suppression d'emploiLe départ volontaireQuelques définitions utilesL'indemnité exceptionnelle d'aide à la mobilitéL'indemnité de changement de résidenceLa conversion professionnelleLe remboursement des sommes liées à un engagement de servirLa prise en charge du différenciel de rémunérationLes CASMOLe refus de trois postesLe rôle de la section syndicaleAnnexes : les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986, les différends fonds, les textes de référence
Contexte :
Publications Secteur public > Les cahiers du secteur public
FF/3/596
,
1973-1990
,
Communicable 25 ans après 1990
Projets patronaux, projets et déclarations syndicales, notes manuscrites, comptes rendus des réunions paritaires, campagne de sensibilisation sur l'élasticité du temps de travail juin 1988-février 1990. Couverture conventionnelle des activités de rechapage : projet de création d'une convention collective propre (1973), rattachement des salariés du rechapage à la convention collective du commerce et de la réparation automobile (1978-1980).
Contexte :
Suivi des branches > Branche caoutchouc > Négociations et accords de branche
La situation des auxiliairesDevant la situation scandaleuse des auxiliaires, l'action syndicaleLa titularisation des auxiliairesLa retraite complémentaireProtection sociale, recrutement, maladie, maternité, mi-tempsOeuvres socialesLicenciementGaranties de ressources aux travailleurs privés d'emploi : l'assurance chômageAllocations chômage
IntroductionCoût et financement de l'hôpitalEffectifs - conditions de travail conditions d'hospitalisationL'hôpital dans la citéHôpital et informatique
CH/8/892
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1980-1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
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Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Emploi.
correspondance, notes de travail confédérales (novembre 1980-avril 1981), fédérales et régionales (1980-1981), rapports de la CES sur l'emploi (1981), brochures.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Emploi (1946-1988)
FM/15/20
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1962-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
Statuts-types des personnels Départementaux 1964-1977 et des personnels hospitaliers 1988-1992.
Statut des personnels de l'aide sociale à l'enfance : convention collective nationale de l'enfance inadaptée 1966, textes réglementaires 1962-1985, grèves aux Foyers de l'Enfance du Nord 1972.
Contexte :
Branche départementaux > Filière sanitaire et sociale
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Développement et Organisation.
Présentation du contenu :
correspondance, notes préparatoires, programmes, rapports généraux, moraux, d'activité, d'orientation et financiers, motions, résolutions générales, brochures départementales sur le 26ème congrès de l'UD Vaucluse les 2-3 décembre 1983, le 26ème congrès les 28-29 novembre 1986, le congrès de l'UD Ain les 16-17 décembre 1983, le 24ème congrès de l'UD Drôme Ardèche les 5-6 mai 1983, le 25ème congrès les 5-6 juin 1986, le 34ème congrès de l'UD Isère les 8-9 décembre 1983 et le 35ème congrès les 26-28 janvier 1987, les congrès de l'UD Loire les 1-2 mars 1984 et les 21-22 mai 1987, le 52ème congrès de l'UD Rhône les 11-12 avril 1985 et le 53ème congrès les 18-19 mai 1988, le congrès de l'UD Savoie les 8-10 novembre 1984 et le 21ème congrès de l'UD Haute Savoie les 12-13 avril 1984.
Projets patronaux, projets et déclarations syndicales, notes manuscrites, comptes rendus des réunions paritaires, campagne de sensibilisation sur l'élasticité du temps de travail juin 1988-février 1990. Couverture conventionnelle des activités de rechapage : projet de création d'une convention collective propre (1973), rattachement des salariés du rechapage à la convention collective du commerce et de la réparation automobile (1978-1980).
correspondance, notes de travail confédérales (novembre 1980-avril 1981), fédérales et régionales (1980-1981), rapports de la CES sur l'emploi (1981), brochures.
Statuts-types des personnels Départementaux 1964-1977 et des personnels hospitaliers 1988-1992.
Statut des personnels de l'aide sociale à l'enfance : convention collective nationale de l'enfance inadaptée 1966, textes réglementaires 1962-1985, grèves aux Foyers de l'Enfance du Nord 1972.
