FT/13/44
,
1967-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : FUPT. Producteur : COMMUNICATION.
notes sur la politique d'information, les modernisations du "Lien" ; relations avec l'imprimeur ; choix des nouvelles maquettes ; enquêtes auprès du lectorat 1968, 1971 et 1984.
FZ/1/4
,
1991
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991<p></p>, conservation
Dossier du congressiste, ordre du jour, textes des résolutions amendés, rapport d'activité et interventions, rapport financier, motions, textes adoptés, cahier de bureau de séances, bulletins spéciaux, élections du conseil fédéral, textes des assemblées générales de branche, enquête sur les délégués, programme et revue de presse du colloque "citoyenneté, justice, Europe".
CP/10/62
,
1959
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1959
Correspondance, notes, articles de presse sur la création (janvier 1959), réunions de la convention syndicale de la communauté sur la situation syndicale en Afrique (juin et décembre 1959), création du conseil de convention syndicale en novembre 1959.
Contexte :
Fonctionnement de la CFTC-CFDT > Suivi des activités du secteur Outre-mer > Relations avec les syndicats des Territoires d'Outre-mer
FH/20/28
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
accord du 31 octobre 1995 : note et présentation au conseil fédéral sur la mise en oeuvre de l'accord ; mesures nationales d'aide au secteur textile : tracts et notes fédéraux, coupures de presse, pétition (1995-1996) ; plan Borotra : procès verbaux et comptes rendus de réunions de suivi du plan Borotra, documents de référence sur la mise en oeuvre des accords , communiqués de presse fédéraux, notes fédérales, coupures de presse, lettre aux députés et réponses, synthèse de l'application des dispositifs des accords et conventions, réponses des SSE au questionnaire sur la mise en oeuvre du plan Borotra et copies des conventions conclues sur l'emploi Etat-entreprise (1996-1997).
Origine :
Organisation : FUPT. Producteur : COMMUNICATION.
Présentation du contenu :
notes sur la politique d'information, les modernisations du "Lien" ; relations avec l'imprimeur ; choix des nouvelles maquettes ; enquêtes auprès du lectorat 1968, 1971 et 1984.
Dossier du congressiste, ordre du jour, textes des résolutions amendés, rapport d'activité et interventions, rapport financier, motions, textes adoptés, cahier de bureau de séances, bulletins spéciaux, élections du conseil fédéral, textes des assemblées générales de branche, enquête sur les délégués, programme et revue de presse du colloque "citoyenneté, justice, Europe".
Convention syndicale de la communauté à Brazzaville le 12 janvier 1959, création et activité
Cote :
CP/10/62
Date :
1959
Description physique :
Importance matérielle : 0.05 ml
Genre/Carac. phys. : papier
Présentation du contenu :
Correspondance, notes, articles de presse sur la création (janvier 1959), réunions de la convention syndicale de la communauté sur la situation syndicale en Afrique (juin et décembre 1959), création du conseil de convention syndicale en novembre 1959.
Textes réglementaires et accords de la branche textile
Cote :
FH/20/28
Date :
1995-1997
Description physique :
Importance matérielle : 0.1
Genre/Carac. phys. : papier
Origine :
Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
Présentation du contenu :
accord du 31 octobre 1995 : note et présentation au conseil fédéral sur la mise en oeuvre de l'accord ; mesures nationales d'aide au secteur textile : tracts et notes fédéraux, coupures de presse, pétition (1995-1996) ; plan Borotra : procès verbaux et comptes rendus de réunions de suivi du plan Borotra, documents de référence sur la mise en oeuvre des accords , communiqués de presse fédéraux, notes fédérales, coupures de presse, lettre aux députés et réponses, synthèse de l'application des dispositifs des accords et conventions, réponses des SSE au questionnaire sur la mise en oeuvre du plan Borotra et copies des conventions conclues sur l'emploi Etat-entreprise (1996-1997).