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1971-1980.

CES/81/59 , 1971-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980  
Contexte :
Revues de presse de la Documentation confédérale > Relations entre les syndicats et le gouvernement

Négociations salariales dans la fonction publique.

FR/1/119 , 1984-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993  

Débat sur le pouvoir d'achat 1984 : notes, journaux syndicaux, circulaires, tableaux. Salaires et primes, groupes de travail (1984-1985) : notes, tableaux, journaux syndicaux, correspondance. Accords et négociations 1987, 1988-1989, 1991 et 1993 : pétition, comptes-rendus de séances avec le ministre, "le dossier du militant", communiqués, journaux syndicaux, réponses des sections à la consultation sur les négociations, notes, correspondance, décrets, circulaires de l'UFFA, comptes-rendus de réunions de la commission exécutive.

Contexte :
Statut du personnel

Statuts du personnel, 1970-1972

FB/14/15 , 1970-1972 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972  

projet de statuts et convention de la SPERAC (1970), d'EURISTA (1970), de la LCC CICE (1970), d'OREGA CIFTE (1971), du CIEFOP (1971-1972)

Contexte :
Thomson

Réflexion sur la santé des mineurs délinquants

FZ/1/305 , 1998-1999 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999<p></p>, conservation  

Comptes rendus de réunions du groupe de travail et de la commission santé, rapports, documents de travail.

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation

Activité des Ecoles Normale Ouvrière (ENO) de l'Institut Confédéral d'Etudes et de Formation Syndicale (ICEFS) de la CFTC

CH/4/78 , 1948-1949 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1949 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation.  

correspondance, programme, inscriptions, réunions, notes de travail sur les questions politiques, économiques, sociales et syndicales lors des commissions et sessions régionales (1945-1947).

Contexte :
Vers la laïcité et l'indépendance (1944-1953) > Ecoles normales ouvrières (ENO)

Lesieur : suivi de la section syndicale

FF/3/833 , 1990-1993 , Communicable 25 ans après 1993  

Création de l'entreprise CEREOL (1990), plan de licenciement (1992-1993), dossier individuel de contentieux professionnels (1990), filialisation de Lesieur, correspondance.

Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Accords et vie de l'entreprise > Sections syndicales d'entreprise