CP/2/23
,
1966-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Maurice Bouladoux
courriers, copies de l'arrêt de la Cour d'Appel de Paris (audience du 21 juin 1966), note de Maurice Bouladoux au Conseil national confédéral des 14-16 décembre 1967, notes manuscrites (janvier 1967-février 1968), copie de l'arrêt de la Cour de cassation -Chambre sociale- (audience du 9 mai 1968), conclusions de la Cour de renvoi [Cour d'Appel d'Orléans] (audience du 26 novembre 1970), notes du service juridique confédéral, projet de texte de transaction entre les parties.
FF/3/279
,
1985-1998
,
Communicable 25 ans après 1998
"Plan de travail" (1985-1987), "Apuifuc" (1991-1996), "développement" (1992-1998), "fonds d'organisation" (1994) et "subvention Lorraine" (1993).
Contexte :
Syndicalisation et développement fédéral > Politique fédérale > Politique de développement
CAV/20/44-CAV/20/46
,
05/11/1986
Interview réalisée par Louisette Battais, au siège de la Confédération CFDT, 4 boulevard de la Villette, Paris 19e, le 5 novembre 1986 : 3 bandes magnétiques quart-pouce.
FSA/2/486
,
1979
,
Commanditaire : SGEN.
Bureau National Général du 15 mars 1979. Plans rapprochés : Portraits. Jean Louis Balais.
Contexte :
Conseils et bureaux nationaux
CDOF/24/100
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
rapports de sessions CFDT-FGA "Emploi en milieu rural" les 23-28 octobre 1994 et CFDT-Hacuitex les 20-25 novembre 1994 à l'ISTT de Strasbourg et rapport de session CFDT-FEP à l'ISST de Sceaux les 22-24 novembre 1994.
Contexte :
Formation syndicale
CCOM/6/25
,
1997-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes
FJA/1/105
,
1987
,
Commanditaire : FGE.
plans d'ensemble spectateurs sur pelouse, plans rapprochés tribune, assemblage de briques, autocollants, écran géant, militants; noir et blanc
Contexte :
Manifestations et grèves
FX/1/409
,
1981-2001
,
Communicable 25 ans à partir de 2001
Projet d'accord de cessation d'activité en presse régionale, protocoles d'accord sur les salaires, barème des salaires, communiqués
Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Presse –Labeur – Edition > Négociations de branche et conventions collectives > Presse
CES/77/62
,
2010-2012
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
argumentaire sur la révision de la Politique agricole commune (PAC), support de présentation sur la PAC, note CE portant sur le bilan 2011, notes manuscrites.
Contexte :
Environnement > Actions de mobilisation des organisations CFDT et relations avec le mouvement associatif
CDOF/26/21
,
1994-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance et dossiers Fonds d'Initiative Rapide (FIR) pour des Fédérations et des Unions Régionales.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions / UR
FT/27/233
,
1968-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FUPT.
Fédération nationale des Restaurants PTT (FNR) : tracts fédéraux relatifs à la restauration.
Contexte :
Relations avec d'autres organisations françaises
CDVS/6/8
,
1977-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société / Délégation Immigrés.
correspondance, notes, comptes-rendus des assemblées générales, rapports d'études, programmes, budgets.
CCEL/13/1
,
1996
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).
Enquête « Solex » pour un débat à la commission de réinsertion du CE Renault au Siège Boulogne : correspondance, avant-projet d'enquête du 26 mars 1996, compte rendu n° 2 de la commission de réinsertion du 26 mars 1996.
CH/8/566
,
1973-1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.
tracts, notes (décembre 1973-juillet 1975), notes et tracts sur d'autres conflits dans le textiles (1976-1978).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Actions revendicatives et conflits particuliers
CH/8/2934
,
1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1986).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Activité du Service Juridique