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accords de branche et grille de lecture des accords de branche (juillet 1996).

Avant-projet de résolution, propositions d'amendements, notes internes et comptes-rendus de groupes de travail, interventions d'Anousheh Karvar, circulaires aux organisations, compte-rendu du débat du congrès de l'URI Franche-Comté  Bourgogne sur les nouvelles exigences des salariés, notes personnelles.

convention collective des collaborateurs du 1er décembre 1954, convention collective des ouvriers du 1er août 1955, convention collective du 11 octobre 1976, accord du 25 juin 1979 sur les salaires, accord de 1965 sur les salaires dans les garages

Comptes rendus, rapports, correspondance, documentation.

correspondance, notes préparatoires, listes des participants, fiches de participation, notes de travail, rapports de sessions.

Commentaires et projet de résolution de la CES pour une réponse au Livre vert sur la Société de l'Information, notes, rapport confédéral (octobre 1995).

Livre blanc des états généraux du mouvement de grève présenté à la direction, tracts distribués aux lecteurs durant la grève, photos et dessin d'enfants, protocole d'accord du 6 novembre 1998, rapport à diffusion publique intitulé « Dérapage d'un projet et pilotage en dérive » par la CFDT Culture (janvier-mars 1999), bulletins d'information d'autres syndicats (CGT, Sud), comptes-rendus de réunions de service, rapports sur les conditions des travailleurs précaires et des magasiniers, articles de presse, listes nominatives pour l'organisation de groupe de travail issus de l'accord, notes manuscrites, correspondance.

Fiches d'informations pratiques (ordre du jour, programme, fiches d'inscriptions…), note du service juridique confédéral et proposition de règlement intérieur, certificat de présence, questionnaire, courriers, télégrammes, listes des invités, procès-verbaux de réunion du Bureau national et de la Commission exécutive, notes manuscrites, comptes rendus de réunion des secteurs (Organisation, Financier, Administration général), budget confédéral, note relative aux pouvoirs mandats et votes, listes des membres de la commission de vérification des mandats et des scrutateurs, liste de répartition des délégués (par fédérations et régions), communiqués de presse, notes relatives la mise en place des stands et aux choix des banderoles, plan du palais des congrès, notes concernant la répartition du personnel, note sur l'inventaire et le transport du matériel, courriers échangés avec la municipalité de Nantes, courriers et notes relatifs à l'organisation des repas et au contentieux avec le restaurateur du palais des congrès de Nantes, planning du congrès, note sur l'impression et la diffusion des rapports auprès des syndicats, bulletins de participation des membres du secrétariat administratif.

Dossier du congressiste, questionnaire aux congressistes, notes résultants des débats au bureau fédéral despremières moutures des rapports général et d'activité, candidatures au bureau fédéral, liste des mandats, bulletins et résultats des votes, travaux de la commission des résolutions, réunion du bureau fédéral à la suite du congrès (20 et 21 janvier 1993).

correspondance départ-arrivée (2004-2005).

Tableau récapitulatif du financement et tableau des correspondants au projet CFDT-UGTA-UNEDIC-CNAC (1997), notes de l'Institut Belleville, accord de coopération entre l'UGTA et la CFDT (original signé, 28 mai 2002), courriers, courriels, compte rendu sommaire d'un entretien avec Sidi Saïd (UGTA), comptes rendus de rencontres, notes manuscrites, communiqués de presse, note de conjoncture, note du sociologue Abbenasser Djabi intitulée « Le syndicalisme entre surpolitisation et désir d'autonomie » (mars 2003), traduction d'une lettre relative à la situation interne de l'UGTA (octobre 2003), compte-rendu de voyage de la délégation CFDT Interco en Algérie (16-21 avril 2008), coupures de presse confédérales.

Accords d'entreprise sur la protection sociale, la retraite, les basses rémunérations, l'harmonisation des statuts, le travail posté, la répartition liée aux résultats du groupe R.P.

Notes, circulaires, comptes rendus de réunions, rapports d'étude (1996-1998), notes manuscrites, tracts, communiqués de presse, bilans des expériences en cours, situation des personnels, candidatures, réflexion du SGEN sur la violence (1996), coupures de presse (1996-1998).

Lettres noires sur fond blanc. 1 exemplaire.