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Dossier de l'ARES sur la Fiscalité

CARES/9/45 , 1989-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Analyse Recherche Economique et Sociale (ARES).  

correspondance, notes, rapport sur la fiscalité de l'épargne (1989), rapport sur la fiscalité dans les entreprises (1990), rapport sur la fiscalité de l'énergie (1991), rapport sur la fiscalité de la TVA (1992).

Préparation du 45ème congrès confédéral de Nantes du 27 au 31 mai 2002 

CDOF/35/5 , 2001-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

documents préparatoires sur les commissions et projets de résolutions pour les sessions du BN (janvier 2001-mai 2002) et projet de déclaration « Le monde que nous voulons » et sur les votes pour le CN des 2-4 avril 2002, règlement intérieur, tâches du DOF pour la préparation du congrès (février 2002).

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales de syndicats

[Série de trois bandeaux texte]

CFI/7/14-CFI/7/16 , 1969 , Communicable , Union régionale CFDT Île-de-France  

[aucune illustration, texte noir sur fond orange] / [non identifié]. - Paris : Union régionale parisienne CFDT, septembre 1969 (Liévin : Imprimerie Artésienne, 34 bis rue Montgolfier). - 3 bandeaux horizontaux texte.

Contexte :
Île-de-France

Semaines n° 3-4 du stage de Formation des Responsables Nationaux (FRN6) d'avril à mai 1988

CH/8/2625 , 1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

programmes des semaines de stage, documents d'analyse.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Manifestations, grèves et conflits dans les secteur public et nationalisé pour l'année 1976

CH/8/525 , 1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.  

cahier sur la liste des conflits de janvier à novembre 1976, notes confédérales (janvier-mars 1976), circulaires, tracts, notes, articles de presse, communiqués sur les journées d'actions du 5 février sur le pouvoir d'achat des fonctionnaires, du 7 octobre contre le plan d'austérité de Raymond Barre, semaine d'action les 8-12 mars 1976, grève des services sociaux et santé du Vaucluse en juin 1976, listes des conflits terminés et en cours le 6 juillet 1976.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Actions revendicatives et conflits particuliers

Relations entre Eugène Descamps et le gouvernement français

CH/7/17 , 1962-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

correspondance, notes, comptes rendus de rencontres, communiqués et articles de presse sur les questions politiques, syndicales, économiques et sociales (1962-1971).

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secrétariat Général > Activités du Secrétaire général de la CFTC puis de la CFDT (1961-1971)

Campagne Prud'hommes 1997 : réunions du département Communication

CCOM/5/6 , 1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.  

notes du Département Communication, réunions et rencontres.

Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes

Laboratoires de tirage de films cinématographiques, suivi des sections syndicales

FX/1/488 , 1978-1995 , Communicable 25 ans à partir de 1995  

Tirage 16 (1978-1984), GTC/CTM (1983-1988), Labo Vitfer (1985-1988), Technisonor (1985), LTC (1984), Vidéothèque de Paris (1985). Doublage et post-synchronisation : convention collective du 14 mai 1946, accord sur le doublage des téléfilms et séries étrangers (1984), propositions d'annexe salaires pour les doublages cinéma et télévision (1993). Convention collective du personnel des auditoria : projet ~1995.

Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Cinéma > Suivi des sections

SNE (Syndicat national de l'écrit), suivi comptable

FX/1/284 , 1991-1996 , Communicable 25 ans à partir de 1996  

Etat des cotisations, extrait du grand livre, bilan, balance, rapport financier, projet de budget, bulletins de salaires, déclarations et versements aux organismes sociaux.

Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Presse –Labeur – Edition > Syndicat national de l'écrit > Suivi comptable

Sécu. Financement : qui a peur de la vérité ?... Élargir le financement de la Sécu à tous les revenus pour baisser les cotisations des bas et moyens salaires. CFDT sécu-vérité.

CFI/6/693-CFI/6/694 , 1990 , Communicable , Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication  

[pièces de 1 Francs, boutons de chemises] / Athènes [concepteur]. BLABLA GRAFIK [graphiste]. – Paris : CFDT, septembre 1990 (s.l. : s.n.). – 2 affiches couleurs.

Contexte :
Propagande confédérale > Campagnes revendicatives