Conseil fédéral, réunions de l'année 1969
Procès-verbaux, ordre du jour, convocations, notes, correspondance.
Procès-verbaux, ordre du jour, convocations, notes, correspondance.
correspondance, statuts, comptes rendus de réunions, notes et rapports sur les conflits (1955-1957).
notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, publications internes, revendications d'un statut pour ces personnels.
conventions collectives du 27 octobre et 30 novembre 1936 concernant les ouvriers de Dijon et de la Côte-d'Or, hors Dijon, convention collective du 23 septembre 1937 concernant les ingénieurs, techniciens et agents de maîtrise, accords de mai 1951 sur les salaires des ouvriers et ETAM, convention collective du 18 mai 1955 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 25 janvier 1956, accord du 12 novembre 1959 sur le régime de retraite complémentaire, mises à jour de 1962, avenants de mars à juin 1963 sur les congés payés, avenants de décembre 1964 sur les frais de déplacement, accords sur les salaires du commerce et de la réparation automobile avril-juin 1951.
Note de problématique, notes ministérielles, correspondance, projet de mise en place des guichets uniques de greffe (1995-1999), chrono de la branche "services judiciaires" (1994-1995), procès-verbaux réunion CTPC des services judiciaires, déclarations CFDT, (1994-1997).
Lettres rouges et blanches sur fond illustré : coupures de presse jaunes relatives aux 35 heures. 1 exemplaire.
Lettres blanches et jaunes sur fond illustré : masquotte de la fédération portant 2 plateaux sur lesquells se trouvent une famille et de l'autre des salariés casqués. 2 exemplaires.
correspondance, notes, rapport de la commission d'enquête.
Confédération des syndicats chrétiens allemands : courriers et notes de Gaston Tessier à propos des relations franco-allemandes, des relations économiques, des relations entre catholiques français et allemands, de la situation politique et religieuse en Alsace et la montée du parti national-socialiste en Allemagne (1926-1939), notes sur la visite de la délégation CFTC en Allemagne (4-7 avril 1933), hommage rendu par la CFTC suite au décès d'Ernest Thiele en 1938.
Grand livre général, balance générale, compte de résultat.