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Dossiers sur les conflits entre l'Union Départementale CFTC de la Loire et l'Union locale de Roanne et entre la Fédération des Employés et la Fédération de la Chimie pour des problèmes politiques

CH/5/122 , 1955-1957 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1957 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.  

correspondance, statuts, comptes rendus de réunions, notes et rapports sur les conflits (1955-1957).

Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957) > Relations avec les organisations CFTC (1953-1957) > Conflits internes à la CFTC

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques de la Côte d'Or

FB/1/181 , 1936-1964 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du 27 octobre et 30 novembre 1936 concernant les ouvriers de Dijon et de la Côte-d'Or, hors Dijon, convention collective du 23 septembre 1937 concernant les ingénieurs, techniciens et agents de maîtrise, accords de mai 1951 sur les salaires des ouvriers et ETAM, convention collective du 18 mai 1955 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 25 janvier 1956, accord du 12 novembre 1959 sur le régime de retraite complémentaire, mises à jour de 1962, avenants de mars à juin 1963 sur les congés payés, avenants de décembre 1964 sur les frais de déplacement, accords sur les salaires du commerce et de la réparation automobile avril-juin 1951.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Déconcentration des services judiciaires, gestion des personnels

FZ/1/348 , 1994-1999 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999<p></p>, conservation  

Note de problématique, notes ministérielles, correspondance, projet de mise en place des guichets uniques de greffe (1995-1999), chrono de la branche "services judiciaires" (1994-1995), procès-verbaux réunion CTPC des services judiciaires, déclarations CFDT, (1994-1997).

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Action revendicative > Conditions de travail

Habitat

CH/7/254-CH/7/255 , 1962-1970  
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activité du Secteur Economique

Dossier de la Section Organisation sur une enquête d'une Commission Confédérale d'Organisation (CCO) concernant la gestion du Syndicat Commerces et Services 31 de la Fédération des Services pour l'année 1990

CDOF/1/1 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

correspondance, notes, rapport de la commission d'enquête.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Relations avec les syndicats allemands

CH/2/2 , 1926-1939 , Secteur International  

Confédération des syndicats chrétiens allemands : courriers et notes de Gaston Tessier à propos des relations franco-allemandes, des relations économiques, des relations entre catholiques français et allemands, de la situation politique et religieuse en Alsace et la montée du parti national-socialiste en Allemagne (1926-1939), notes sur la visite de la délégation CFTC en Allemagne (4-7 avril 1933), hommage rendu par la CFTC suite au décès d'Ernest Thiele en 1938.

Contexte :
Création et développement de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

1994-1997

FX/1/112 , 1994-1997 , Communicable 25 ans à partir de 1997  

Grand livre général, balance générale, compte de résultat.

Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Culture > SNAPAC (fusion SYNAPAC, SRAC, SYDAS) > SYNAPAC-SNAPAC > Comptabilité du syndicat