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Primes et Indemnités.

FR/1/117 , 1953-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983  

Revendications fédérales : journaux syndicaux, correspondance de 1953, dossier "primes" 1974, comptes-rendus de réunions, notes de l'UFFA, tableaux, notes, rapport sur "l'évolution des traitements des fonctionnaires depuis 1978". Logement gratuit des comptables (1958-1975) : textes officiels, notes, correspondance. Revendications des sections, Monnaies et médailles : tableaux, notes ; MIRECA (Ministère de l'industrie et de la Recherche) : notes ; Imprimerie nationale : tableaux, notes ; Cour des comptes : notes ; Caisse autonome de sécurité sociale dans les mines : correspondance, notes, tableaux ; Caisse centrale de coopération économique : correspondance, notes, tableaux ; Caisse des dépôts et consignations : notes, tableaux ; Services du premier Ministre : notes, tableaux.

Contexte :
Statut du personnel

Activités de Philippe Lepeu. « Rencontres informelles » sur la syndicalisation avec les responsables « Développement des fédérations et unions régionales (2005-2006), relations avec les instituts de formation (2002-2003), élaboration de la politique (2002-2003), suivi des organisations (2002-2007), groupe de travail syndicalisation « Grands établissements » (2003)

CDOF/65/34 , 2002-2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007  

Comptes rendus de réunions, courriers, courriels, notes à la Commission exécutive et au Bureau national,

Contexte :
Activités du service DOF

Photographie noir et blanc

FSA/4/259 , 1995 , Commanditaire : SGEN.  

Plan d'ensemble sur Guy VAUCHEL, Brigitte WATRIN (Basse-Normandie), Françoise DUBOC , P. LEDANOIR? en pleine discussion autour d'un café.

Contexte :
Congrès et assemblées générales de syndicats

Congrès des Unions Départementales du Haut-Rhin et du Bas-Rhin

CH/8/2227 , 1972-1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.  

correspondance, listes des participants, statuts, règlements des congrès, programmes, candidatures, rapports généraux, d'activité, financiers et moraux, motion d'actualité, résolutions générales, publications départementales pour les congrès de l'UD du Haut-Rhin les 6-7 mai 1972, à Mulhouse les 22-23 novembre 1975, les 24-25 novembre 1978 et le 14 novembre 1981 et les congrès de l'UD du Bas-Rhin à Strasbourg les 18-19 novembre 1972 et les 15-16 novembre 1975.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Organisation (1945-1984) > Relations avec les Unions départementales

Position de la CFDT sur la loi Devaquet de réforme de l'Enseignement Supérieur

CH/8/1309 , 1986-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Permanente-Emploi.  

correspondance, notes de travail confédérales, notes d'information (novembre 1986-mars 1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation permanente et emploi (1977-1989)

Relations entre la CFTC et l'OIT

CP/2/8 , 1953-1965 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965 , Maurice Bouladoux  

Correspondance, compte-rendu de la rencontre CFTC-BIT du 20 octobre 1955, composition de la délégation française de la CFTC à l'OIT (1953-1957, 1959 et 1964), note de Maurice Bouladoux sur les réformes de l'OIT (1965).

Contexte :
Relations avec l'Organisation internationale du travail

Correspondance du Secrétariat Confédéral

CH/4/44 , 1951 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1951 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

correspondance (janvier-février 1951).

Contexte :
Vers la laïcité et l'indépendance (1944-1953) > Activité générale du Secrétariat Général > Correspondance du Secrétariat général

Année scolaire 1973-1974

FS/40/48 , 09/1973-07/1974  

Ne contient que des comptes rendus

Contexte :
Membre de la commission permanente > Réunions de la Commission permanente

Entreprise Péchiney

FF/3/806 , 1956 , Communicable  

Protocole d'accord du 29 juin 1956.

Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Accords et vie de l'entreprise > Sections syndicales d'entreprise > Pechiney, Pechiney-Noguères, Aluminium Pechiney

Réforme des services socio-éducatifs

FZ/1/217 , 1982-1996 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996<p></p>, conservation  

Comptes rendus de réunions paritaires, étude évaluative sur les services sociaux unifiés (novembre 1990), rapport sur "l'évaluation du fonctionnement des comités de probation et propositions pour améliorer l'efficacité de leur action" (1993), propositions de la fédération Justice, documents de travail, projets de textes, textes officiels, communiqués de presse, tracts (1992-1998).

Contexte :
Branches > Administration Pénitentiaire > Instances paritaires