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FIOM

FBA/4/307 , s.d. , Commanditaire : FGMM / FGM.  

Daniel Benedict, Ivar Noren, Adolph Graedel. Différents formats, Hubert, non identifié (3 photos)

Fonctionnement

FZ/1/167-FZ/1/171 , 1977-1984 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984<p></p>, conservation  
Contexte :
Branches > Administration Centrale

Conseils fédéraux

FX/1/5-FX/1/13 , 1976-2004 , Communicable 25 ans à partir de 2004  
Contexte :
Réunions statutaires

Formation professionnelle et insertion professionnelle.

CESPP/4/4 , 1981-2011 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012  

-Rencontre fédération nationale de la coiffure avec CFDT, bilan sur le dialogue social : compte rendu, copie accord multiprofessionnel, note, carte de visite. Comité national paritaire pour la coordination et le développement de la formation professionnelle continue des salariés de l'artisanat, préparation : convocations, ordres du jour (2003-2008) ; résultats des réunions : accords nationaux interprofessionnels sur la formation professionnelle, synthèse sur l'emploi jeune par l'Association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes diplômés, notes de contribution de l'union professionnelle artisanale (2003-2008). Organismes paritaires collecteurs agréés, élaboration d'accords sur la formation professionnelle : accords, convention collective, documents à caractère financier, rapport d'activité, correspondance, statut de l'Organisme paritaire collecteur agréé de l'alimentation en détail (1981-1994). Préparation opérationnelle à l'emploi, mise en place du dispositif : note de service, note de contribution de la CFDT, documentation, convention, projets de textes, supports de présentation du groupe de travail (2008-2011).

Contexte :
CESPP/4/1-CESPP/4/13

Réforme des PTT, comités techniques paritaires ministériels et négociations pour la constitution du GIP Social

FT/20/27 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FUPT.  

l'organisation du service public de La Poste et des télécommunications, l'organisation de l'administration centrale du ministère, la création du service centrale des radiocommunications (15 novembre 1990) projet de conventions constitutives des groupements d'intérêt Pensions, SNAG, SAE, ENSPTT, l'organisation du service de La Poste et des télécommunications (23 novembre 1990) : procès verbaux de séance, amendements CFDT, projets de constitution du GIP Social, exposés des motifs, fiches techniques, communiqués de presse, circulaires, déclarations CFDT, correspondance, notes manuscrites.

Contexte :
Action revendicative > PTT

1993-1995

FR/1/62 , 1993-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995  

Comité fédéral, bureau fédéral : rapports, notes. Correspondance. Rapports. Notes. Circulaires. Communiqués de presse.

Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales

Sessions de formation de conseillers prud'hommes CFDT pour les Unions Régionales en 1988

CH/8/2697 , 1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, listes des participants, bulletins de participation, notes et documents de travail, pièces d'instruction de procédures et jugements pour les sessions pour les UR de Rhône-Alpes et d'Union Régionale des Syndicats d'Ile de France (URSIF).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Plan rapproché; Fernand Perrin.

FBA/20/6 , 1973 , Communicable  
Contexte :
Conseil fédéral, 13 au 17 mars 1973 à Sevrier (Haute-Savoie) : réunion, détente et visite du Pic du Midi > Réunion du conseil fédéral, participants assis autour d'une table

Démocratisation du secteur public

CH/8/703 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Politique Revendicative.  

bilan des nationalisations (1982-1984), position CFDT sur le projet de loi de démocratisation des entreprises publique, réunions du groupe confédéral " Démocratisation du secteur public " (1983-1985), note "Le fonctionnement démocratique" (janvier 1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Statut de la filière "Police municipale"

FM/19/80 , 1968-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994  

Législation, position et propositions CFDT, comptes rendus du groupe de travail, réactions des syndicats, tracts, notes, rapport Clauzel, documentation, contrat relatif à la publication syndicale (1991), présentation des cadres d'emploi de la filière, listing des polices municipales françaises, rapport sur la formation ; statut de la police municipale et rurale avant la décentralisation (1968-1984) : législation, suivi de syndicat alsacien (1968-1972), historique du syndicalisme policier.

Contexte :
Branche Communaux