• sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Régions Alsace et Bretagne

    Date

    1990-1993

    Cote

    FL/2/7

    • Contexte : Syndicalisation
    • Action revendicative du secteur public
    • Régions Alsace et Bretagne

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  2. Résultat n°2

    Régions Picardie, Poitou-Charentes, PACA

    Date

    1990-1993

    Cote

    FL/2/12

    • Contexte : Syndicalisation
    • Action revendicative du secteur public
    • Régions Picardie, Poitou-Charentes, PACA

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  3. Résultat n°3

    Statut hospitalier

    Date

    1989

    Cote

    FL/4/19

    • Contexte : Instances statutaires, secteur public, secteur conditions...
    • Secteur public
    • Statut hospitalier

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  4. Résultat n°4

    public, social - public, ANFH - FPP

    Date

    1989-1993

    Cote

    FL/8/22

    • Contexte : Réunions statutaires, circulaires, conditions de travail,...
    • Mandature 1989-1993 : réunions statutaires et circulaires
    • Circulaires, classement par secteur, mai 1989-mai 1993
    • public, social - public, ANFH - FPP

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  5. Résultat n°5

    26e mandature, Secrétariat fédéral (1990-1993), commission de branche "Public" (1990-1991)

    Date

    1989-1993

    Cote

    FL/4/16

    • Contexte : Instances statutaires, secteur public, secteur conditions...
    • Secteur public
    • 26e mandature, Secrétariat fédéral (1990-1993), commission...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  6. Résultat n°6

    Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

    Date

    1989-1990

    Cote

    FL/4/17

    • Contexte : Instances statutaires, secteur public, secteur conditions...
    • Secteur public
    • Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  7. Résultat n°7

    Secteur public

    Date

    03/1993-10/1997

    Cote

    FL/17/14

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Circulaires
    • Circulaires de la 27e législature, classement par secteur
    • Secteur public

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  8. Résultat n°8

    Branche publique

    Date

    1997-2001

    Cote

    FL/22/19

    • Contexte : Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif,...
    • Circulaires de la 28e législature
    • Classement par branche
    • Branche publique

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  9. Résultat n°9

    Secteur social-public, ANFH/FPP, CSPPM, profession

    Date

    03/1993-10/1997

    Cote

    FL/17/15

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Circulaires
    • Circulaires de la 27e législature, classement par secteur
    • Secteur social-public, ANFH/FPP, CSPPM, profession

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  10. Résultat n°10

    Régions Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de Calais, Basse et Haute Normandie, Pays de la Loire

    Date

    1990-1993

    Cote

    FL/2/10

    • Contexte : Syndicalisation
    • Action revendicative du secteur public
    • Régions Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de Calais, Basse et...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  11. Résultat n°11

    Région Rhône-Alpes

    Date

    1990-1993

    Cote

    FL/2/13

    • Contexte : Syndicalisation
    • Action revendicative du secteur public
    • Région Rhône-Alpes

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  12. Résultat n°12

    Accord Classifications Fonction publique, 1990

    Date

    1990

    Cote

    FL/14/1

    • Contexte : Classifications ; Formation syndicale
    • Accord Classifications Fonction publique, 1990

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  13. Résultat n°13

    Région TOM

    Date

    1990-1993

    Cote

    FL/2/14

    • Contexte : Syndicalisation
    • Action revendicative du secteur public
    • Région TOM

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  14. Résultat n°14

    Réforme hospitalière

    Date

    1990-1991

    Cote

    FL/4/18

    • Contexte : Instances statutaires, secteur public, secteur conditions...
    • Secteur public
    • Réforme hospitalière

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  15. Résultat n°15

    Région Pays de la Loire

    Date

    1990-1993

    Cote

    FL/2/11

    • Contexte : Syndicalisation
    • Action revendicative du secteur public
    • Région Pays de la Loire

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  16. Résultat n°16

    Régions Champagne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine

    Date

    1990-1993

    Cote

    FL/2/9

    • Contexte : Syndicalisation
    • Action revendicative du secteur public
    • Régions Champagne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon,...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  17. Résultat n°17

    Régions Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Centre

    Date

    1990-1993

    Cote

    FL/2/8

    • Contexte : Syndicalisation
    • Action revendicative du secteur public
    • Régions Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Centre

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)