Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif, Secteur social, CGOS, secteur développement, réformes hospitalières, conditions de travail, politique de santé

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FL/22

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Versement du 20/12/1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

FL/22/45, FL/22/55-57, FL/22/62 éliminé

Mots clés typologiques

Branche publique

Cote/Cotes extrêmes

FL/22/19

Date

1997-2001

Importance matérielle

0.1

Présentation du contenu

publique, n°28/01à 28/05, novembre 1997 - mars 1998, n°1 à 33, avril 1998 - mai 2001.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001

Mots clés matières