Aide à la recherche

Instances statutaires, secteur public, secteur conditions de travail, formation syndicale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FL/4

Date

1980-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Versement du 24/06/1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

FL/4/11-14, FL/4/20, FL/4/23-FL/4/25, FL/4/21 (chrono), FL/4/32-37 (sessions formation)

Mots clés producteurs

Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

Mots clés matières

Branche secteur public

26e mandature, Secrétariat fédéral (1990-1993), commission de branche "Public" (1990-1991)

Cote/Cotes extrêmes

FL/4/16

Date

1989-1993

Importance matérielle

0.08

Présentation du contenu

Secrétariat fédéral : notes manuscrites et comptes rendus, 22 juin 1989 et de janvier 1990 au 24 mai 1993. Commission de branche "Public" : notes manuscrites 31/10/1990, ordre du jour et notes préparatoires (4-5/04/1991), ordre du jour, notes manuscrites et notes préparatoires (5-6/12/1991)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992