Classifications ; Formation syndicale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FL/14

Date

1983-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Versement du 27/01/2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

FL/14/6-7 éliminés

Accord Classifications Fonction publique, 1990

Cote/Cotes extrêmes

FL/14/1

Date

1990

Importance matérielle

0.08

Présentation du contenu

Dossier réalisé par CFDT Santé sociaux sur "Séminaire confédéral, qualifications / classifications de mars 1990", circulaires fédérales, réactions fédérales et confédérales, courriers, tracts des sections et syndicats.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991

Mots clés matières