Branche secteur public

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Régions Alsace et Bretagne	Cote FL/2/7	Date 1990-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicalisation Action revendicative du secteur public Régions Alsace et Bretagne
Résultat n°2	Régions Picardie, Poitou-Charentes, PACA	Cote FL/2/12	Date 1990-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicalisation Action revendicative du secteur public Régions Picardie, Poitou-Charentes, PACA
Résultat n°3	Statut hospitalier	Cote FL/4/19	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires, secteur public, secteur conditions... Secteur public Statut hospitalier
Résultat n°4	public, social - public, ANFH - FPP	Cote FL/8/22	Date 1989-1993	Lieu -	Type de document Circulaire
	Contexte : Réunions statutaires, circulaires, conditions de travail,... Mandature 1989-1993 : réunions statutaires et circulaires Circulaires, classement par secteur, mai 1989-mai 1993 public, social - public, ANFH - FPP
Résultat n°5	26e mandature, Secrétariat fédéral (1990-1993), commission de branche "Public" (1990-1991)	Cote FL/4/16	Date 1989-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires, secteur public, secteur conditions... Secteur public 26e mandature, Secrétariat fédéral (1990-1993), commission...
Résultat n°6	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière	Cote FL/4/17	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires, secteur public, secteur conditions... Secteur public Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Résultat n°7	Secteur public	Cote FL/17/14	Date 03/1993-10/1997	Lieu -	Type de document Circulaire
	Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature... Circulaires Circulaires de la 27e législature, classement par secteur Secteur public
Résultat n°8	Branche publique	Cote FL/22/19	Date 1997-2001	Lieu -	Type de document Circulaire
	Contexte : Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif,... Circulaires de la 28e législature Classement par branche Branche publique
Résultat n°9	Secteur social-public, ANFH/FPP, CSPPM, profession	Cote FL/17/15	Date 03/1993-10/1997	Lieu -	Type de document Circulaire
	Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature... Circulaires Circulaires de la 27e législature, classement par secteur Secteur social-public, ANFH/FPP, CSPPM, profession
Résultat n°10	Régions Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de Calais, Basse et Haute Normandie, Pays de la Loire	Cote FL/2/10	Date 1990-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicalisation Action revendicative du secteur public Régions Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de Calais, Basse et...
Résultat n°11	Région Rhône-Alpes	Cote FL/2/13	Date 1990-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicalisation Action revendicative du secteur public Région Rhône-Alpes
Résultat n°12	Accord Classifications Fonction publique, 1990	Cote FL/14/1	Date 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Classifications ; Formation syndicale Accord Classifications Fonction publique, 1990
Résultat n°13	Région TOM	Cote FL/2/14	Date 1990-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicalisation Action revendicative du secteur public Région TOM
Résultat n°14	Réforme hospitalière	Cote FL/4/18	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires, secteur public, secteur conditions... Secteur public Réforme hospitalière
Résultat n°15	Région Pays de la Loire	Cote FL/2/11	Date 1990-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicalisation Action revendicative du secteur public Région Pays de la Loire
Résultat n°16	Régions Champagne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine	Cote FL/2/9	Date 1990-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicalisation Action revendicative du secteur public Régions Champagne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon,...
Résultat n°17	Régions Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Centre	Cote FL/2/8	Date 1990-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicalisation Action revendicative du secteur public Régions Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Centre

Résultats de la recherche

Régions Alsace et Bretagne

Régions Picardie, Poitou-Charentes, PACA

Statut hospitalier

public, social - public, ANFH - FPP

26e mandature, Secrétariat fédéral (1990-1993), commission de branche "Public" (1990-1991)

Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Secteur public

Branche publique

Secteur social-public, ANFH/FPP, CSPPM, profession

Régions Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de Calais, Basse et Haute Normandie, Pays de la Loire

Région Rhône-Alpes

Accord Classifications Fonction publique, 1990

Région TOM

Réforme hospitalière

Région Pays de la Loire

Régions Champagne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine

Régions Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Centre