29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CNB des 15-16 novembre 2011
Cote
FM/70/3
 Date
2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche régionaux
  • Commissions nationales de branche (CNB) régionaux
  • CNB des 15-16 novembre 2011
Résultat n°2

Aquitaine
Cote
FM/70/7
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche régionaux
  • Suivi des sections des Conseils régionaux
  • Aquitaine
Résultat n°3

Franche-Comté
Cote
FM/70/11
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche régionaux
  • Suivi des sections des Conseils régionaux
  • Franche-Comté
Résultat n°4

Planification régionale, contrat de plan Etat-Région, les acteurs, les modalités", note et rapport de synthèse établi à la demande de la confédération, octobre 1987.
Cote
FM/25/21
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
  • Branche Régionaux
  • Planification régionale, contrat de plan Etat-Région,...
Résultat n°5

Rapport de la section région Nord-Pas-de-Calais sur l'intégration des contractuels, août 1992.
Cote
FM/25/22
 Date
1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
  • Branche Régionaux
  • Rapport de la section région Nord-Pas-de-Calais sur...
Résultat n°6

La spécificité du personnel régional, mémoire de DESS d'administration des collectivités locales soutenu par Hervé Paradis à Strasbourg, année universitaire 1995-1996.
Cote
FM/25/24
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
  • Branche Régionaux
  • La spécificité du personnel régional, mémoire de DESS...
Résultat n°7

Provence Alpes Côte d'Azur (P.A.C.A)
Cote
FM/70/18
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche régionaux
  • Suivi des sections des Conseils régionaux
  • Provence Alpes Côte d'Azur (P.A.C.A)
Résultat n°8

Haute-Normandie
Cote
FM/70/12
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche régionaux
  • Suivi des sections des Conseils régionaux
  • Haute-Normandie
Résultat n°9

Commission de la branche régionaux, janvier 1998 - septembre1999
Cote
FM/25/18
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
  • Branche Régionaux
  • Commission de la branche régionaux, janvier 1998 -...
Résultat n°10

Picardie
Cote
FM/70/17
 Date
1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche régionaux
  • Suivi des sections des Conseils régionaux
  • Picardie
Résultat n°11

Dossiers revendicatifs
Cote
FM/25/23
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
  • Branche Régionaux
  • Dossiers revendicatifs
Résultat n°12

Titularisation du personnel des conseils régionaux
Cote
FM/25/20
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
  • Branche Régionaux
  • Titularisation du personnel des conseils régionaux
Résultat n°13

Branche régionaux
Cote
FM/29/207
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Archives de la fédération Interco
  • Branche régionaux
Résultat n°14

Alsace
Cote
FM/70/6
 Date
1993-2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche régionaux
  • Suivi des sections des Conseils régionaux
  • Alsace
Résultat n°15

Basse-Normandie
Cote
FM/70/8
 Date
1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche régionaux
  • Suivi des sections des Conseils régionaux
  • Basse-Normandie
Résultat n°16

Poitou-Charentes
Cote
FM/70/16
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche régionaux
  • Suivi des sections des Conseils régionaux
  • Poitou-Charentes
Résultat n°17

Nord Nord-Pas-de-Calais
Cote
FM/70/15
 Date
1992-2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche régionaux
  • Suivi des sections des Conseils régionaux
  • Nord Nord-Pas-de-Calais
Résultat n°18

Champagne-Ardennes
Cote
FM/70/10
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche régionaux
  • Suivi des sections des Conseils régionaux
  • Champagne-Ardennes
Résultat n°19

Commission de la branche régionaux, mai 1995 - mai 2000
Cote
FM/25/17
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
  • Branche Régionaux
  • Commission de la branche régionaux, mai 1995 - mai...
Résultat n°20

Commission nationale de branche des régionaux, 1992-2001
Cote
FM/25/16
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
  • Branche Régionaux
  • Commission nationale de branche des régionaux, 1992-2001