Participation de la CFDT à la politique de recherche de l'INRS
correspondance, notes, procès verbaux des réunions (1975-1977).
Vous pouvez retrouvez ci-dessous une sélection de ressources d’archives relatives à la pénibilité et, plus globalement, aux questions de santé au travail.
Les références nommées sont issues principalement des secteurs CFDT Action professionnelle et sociale (1962-1971), du département Activités revendicatives (1988-2001) et des services Coordination de la Commission exécutive et Secrétariat général (depuis 2001). Vous trouverez également une sélection de documents issus de la bibliothèque historique (brochures CFDT, littérature grise, mémoires et thèses universitaires).
Les lecteurs extérieurs à la Confédération sont invités à consulter les règles de communicabilité des archives de la CFDT.
Afin de compléter votre recherche, nous vous invitons également à consulter les inventaires des fédérations CFDT.
correspondance, notes, procès verbaux des réunions (1975-1977).
correspondance CFDT-Gouvernement (mai-octobre 1976), procès verbaux des réunions de l'Assemblée Nationale (mai 1976), propositions du groupe communiste (mai 1976), analyse CFDT du projet de loi du 6 décembre 1976.
F.Ewald, Histoire du droit des accidents du travail ; Dossier sur la catastrophe de Merlebach (Houillères de Lorraine, sept.76).
notes confédérales (1988), listes des représentants CFDT, notes, protocoles et rapports européens sur la normalisation des conditions de travail (1990-1992), année européenne 1992 pour la sécurité et la santé au travail.
projet de réforme du décret du 20 mars 1979 sur les services médicaux du travail (décembre 1985), avis de la CFDT, création, n otes et comptes rendus de réunions du groupe de travail confédéral sur la médecine du travail (1987), listes des participants et compte rendu de la session "Médecine du travail" les 17-18 décembre 1987, notes confédérales sur le projet de décret Ducamin sur la médecine du travail (avri 1988-février 1989), rapport CFDT-Inpact sur les textes et enjeux de la médecine du travail (octobre 1990).
[texte sans illustration] / [non identifié]. Affiche numérotée 1/9.
comptesrendus des CA du 26 juin 1974 au 27 août 1976.
rapport de session.
notes, rapports (1974-1982).
correspondance, communiqués de presse, synthèse des travaux CFDT sur la politique de prévention des risques professionnels en France lors d'une session de réflexion à Bierville les 11-13 janvier 1999, réunions de négociations (octobre 1999 - mai 2000), propositions intersyndicales pour un projet d'accord sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels (juin - juillet 2000).
la CFDT et la santé au travail ; négociation "accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail (1999-2006), documents préparatoires aux réunions de la Commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP) (2001), articles de presse (2000-2006), correspondance (2003, 2006), notes CFDT (2001-2006).