Cette rubrique vous permet de naviguer dans le cadre de classement des Archives de la CFDT. Les fonds ou collections y sont recensés et organisés de manière hiérarchique.
Tous les inventaires n’ont pas été inventoriés dans la base de données. Une partie d'entre eux sont toutefois accessibles au format Pdf depuis les différents menus de cette page. Si certains inventaires des archives des fédérations ne sont pas édités au format Pdf, les bordereaux de versement afférents sont consultables en salle de lecture des Archives.
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chronos n° 2200 à 2299 du 29 novembre au 8 décembre 2006.
chronos (avril 1986-décembre 1991).
Questionnaires et réponses sur la restructuration, ordres du jour, liste des amendements, résultats des votes, notes; courriers, exempliares de Luttes Syndicales N°46 et 47, Info Flash N° 38.
Sommaire :
Notions de base Le droit : notions généralesLa règle du droitLes décisions individuellesPrincipe de légalité Moyens relatifs à la légalité externeMoyens relatifs à la légalité interneLe pouvoir discrétionnaire de l'administrationLes recours L'organisation judiciaireLes différentes sortes de recoursLes recours administratifsLe recours contentieuxCNAS : un outil pour l'action La participation aux frais des actions de justiceMinimum de ressources aux adhérents victimes de la répression patronaleconvention collective du 10 juillet 1936, convention collective du 1er janvier 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenants du 26 mars 1963 et du 28 juin 1965 sur les congés payés, avenants sur les salaires 1957-1960, accord du 27 avril 1984 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations mensuelles garanties.
La biodiversité dans les départements et collectivités d'Outre-mer (Dom-Com), implication : note de synthèse, intervention d'Anousheh Karvar à une rencontre de l'UIR-CFDT (Union régionale interprofessionnelle Réunion CFDT) (2007). Projet de création du Comité pour la Biodiversité [non aboutie], participation : note de présentation, projets de statuts, liste des membres fondateurs, courriels (2008-2009). Stratégie nationale de développement durable (SNDD), réflexion : projet de note, intervention CFDT sur la SNDD 2009-2013.
Congrès d’Andernos du 22 au 25 avril 1980 - Intervention. Plan moyen : Roger Lépiney.
rapport d'activités 1994 formation économique, sociale et syndicale adressé à Monsieur le Ministre du Travail, rapport sur l'utilisation de la subvention formation syndicale FPE pour la fonction publique (UFFA) en 1994.