Toutes les ressources STATUT 176 résultats (3ms)

installation du CIERP (1952-1953) dans ses locaux, renouvellement et résiliation du bail (1971-1976), statut du personnel (mai 1964), réunions du comité de direction (1975-1976), rapports d'activités de G. Laroussinie (1966-1970), revue "Conventions collectives et accords" n° 1 à 17, (1963-1966).

convention collective du 3 août 1955 et avenant "ouvriers", convention collective du 13 juillet 1967 et avenant "ouvriers", accord SMN du 3 avril 1963 sur les congés payés.

convention collective ouvrière du 1er juillet 1938, projet de convention collective 1959, projet CFTC d'avenant "collaborateurs", convention collective du 30 juillet 1964 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs".

convention collective du 28 juillet 1955 et avenant "ouvriers", accords sur les salaires et les congés payés de septembre 1955 à avril 1956, accords du 5 mars 1971 et du 15 octobre 1979 sur les salaires et les rémunérations minimales hiérarchiques

projets CFTC et CGT d'avenant ouvrier, conventions collectives du 16 février 1956 et de septembre 1976, protocoles d'accords du 20 septembre 1951, du 9 juin 1961 et du 6 janvier 1971 concernant le personnel à rémunération horaire, protocole d'accord du 1er avril 1958 sur les salaires et sur le régime de retraite complémentaire, avenants "collaborateurs" du 3 juillet 1970, accord du 8 janvier 1980 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques.

point sur les conséquences de la scission à la Fédération Générale des Fonctionnaires ; création de la Fédération des Syndicats Chrétiens de la Métallurgie CFTC ; correspondance, circulaires et tracts des syndicats métaux, de la FGM, de la Confédération et de la CFTC, jugements en première instance et en appel, presse, 1964-juillet 1966.

structures et évolutions fédérales : statuts fédéraux, règlement intérieur fédéral, statuts type des syndicats (1978) ; comptes-rendus de la Commission d'action sociale de la Fédération générale des syndicats chrétiens de fonctionnaires (1953-1958).

convention collective du 1er juillet 1955, avenant "ouvriers" du 5 avril 1957, propositions CFTC de modifications de la convention collective, accords sur les salaires 1960-1962.

convention collective du 14 septembre 1936, convention collective du 18 décembre 1954 et avenant "ouvriers", accord du 11 janvier 1963 sur les salaires, accord du 10 avril 1963 sur les congés payés 1967-1970, accord de septembre 1979 sur les salaires.

conventions collectives du 5 novembre 1936, du 22 janvier 1951 et du 13 août 1955 concernant les ouvriers, avenants sur les salaires 1951-1953, convention collective des collaborateurs de janvier 1957.

convention collective du 1er juillet 1955, avenants "ouvriers" et "mensuels", discussions paritaires 1958, mises à jour de 1967 et 1969, convention collective des ingénieurs et cadres du 27 janvier 1961, convention collective du 1er janvier 1976 et avenants, accord du 9 mars 1962 sur les améliorations de rémunérations et avantages sociaux du personnel de la REVIMA.

accord du 7 décembre 1950 sur les salaires, convention collective du 31 janvier 1955, accords sur les salaires dans l'automobile 1951-1965.

convention collective du 15 mai 1955 et avenants sur les salaires ouvriers 1957-1964, convention collective du 22 octobre 1964 et avenants sur les salaires et congés payés 1967-1970, accord de septembre 1979 sur les salaires.

conventions collectives du 4 août 1956 et du 1er décembre 1962 concernant les ouvriers de l'arrondissement de Cherbourg, mise à jour de 1966, avenants d'avril 1963 à juin 1968, convention collective du 15 mai 1964 concernant les collaborateurs de la métallurgie cherbourgeoise, convention collective du 1er juillet 1962 concernant les ouvriers des arrondissements de la région de Coutances, Avranches et Saint-Lô.

statuts, bulletins et courrier d'une association professionnelle des agents des services de manipulation de distribution et de transport des dépêches (1941-1944) ; tracts et courrier CFTC et CGT (1944-1946) ; statuts et composition du bureau du syndicat chrétien des agents du cadre de contrôle (1945-1957) ; actions fédérales auprès des parlementaires (1949-1967) ; bilans sur la formation syndicale fédérale (1960-1963) ; cahiers de prises de notes téléphoniques lors des événéments de mai 1968.