Toutes les ressources STATUT 176 résultats (4ms)

convention collective du 11 juin 1955, discussions paritaires 1966-1969, accords du 31 janvier 1963 et du 23 octobre 1969 sur les salaires, accord du 6 mai 1963 sur les congés.

statuts, bulletins et courrier d'une association professionnelle des agents des services de manipulation de distribution et de transport des dépêches (1941-1944) ; tracts et courrier CFTC et CGT (1944-1946) ; statuts et composition du bureau du syndicat chrétien des agents du cadre de contrôle (1945-1957) ; actions fédérales auprès des parlementaires (1949-1967) ; bilans sur la formation syndicale fédérale (1960-1963) ; cahiers de prises de notes téléphoniques lors des événéments de mai 1968.

Région Pays-de-Loire : statuts des syndicats de la région (1963-1978), notes sur la composition du Bureau régional (1978-1988), comptes-rendus du Congrès régional (1981-1988), comptes-rendus des réunions du Bureau régional (1978-1980), correspondance (1979-1982).Département de Loire-Atlantique : notes sur la composition du bureau du syndicat départemental, notes sur le Congrès départemental, correspondance (1976-1988).

accords du 29 mai 1957 sur les salaires dans les industries du travail sur métaux, conventions collectives du 2 juillet 1936 et du 17 juillet 1945 pour l'industrie sidérurgique, accord du 3 avril 1951 sur les salaires, convention collective du 31 juillet 1954 pour l'industrie sidérurgique et son avenant "ouvriers", mise à jour de 1970.

convention collective de l'arrondissement d'Alès du 19 mai 1961 et avenant "ouvriers", accords du 20 octobre 1961 et du 27 juin 1963 sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile.

convention collective du 27 mars 1956 et avenants 1962-1966, convention collective du 15 octobre 1970, avenants "ouvriers" et "mensuels" du 15 octobre 1970 et avenants 1970-1972.

conventions collectives du 4 août 1956 et du 1er décembre 1962 concernant les ouvriers de l'arrondissement de Cherbourg, mise à jour de 1966, avenants d'avril 1963 à juin 1968, convention collective du 15 mai 1964 concernant les collaborateurs de la métallurgie cherbourgeoise, convention collective du 1er juillet 1962 concernant les ouvriers des arrondissements de la région de Coutances, Avranches et Saint-Lô.

statuts et déclarations du conseil d'administration à la Préfecture, registre de délibérations du conseil d'administration et des assemblées générales, livre de comptes, courrier relatif aux interventions bénévoles, correspondance avec l'administration fiscale, la direction de la formation professionnelle et l'INSEE, dissolution. Etude ADEIT "Le secteur des fibres artificielles et synthétiques face au "grand marché européen" 1991.

statuts de la Fédération Nationale des Métallurgistes avril 1921 ; rapports d'activité 1925-1926 et 1932-1933 aux congrès de la Centrale des Métallurgistes Chrétiens ; rapport moral, rapport sur les réformes de structures, rapport sur les revendications de la Centrale Chrétienne des Métallurgistes de Belgique au congrès de juin 1945.

ordre du jour, liste des participants et inscriptions, dossier du participant, pouvoirs, interventions, candidatures au CF, motion, votes, statuts fédéraux. Plan de travail fédéral : brochures de présentations des plans annuels, 1977-1981. Comptes rendus des sessions de recherche du conseil fédéral, 1963-1984. Notes du secteur organisation confédéral sur le travail du permanent, 1960-1966.

Syndicat des services postaux de Paris : statuts, notes du Bureau régional, notes et rapports du Congrès régional (1957-1975).

convention collective du 17 juin 1955, accords sur les salaires du personnel mensuel et horaire 1955-1963.

propagande pour collecteurs (1966-1977), statistiques sur le taux de syndicalisation (1983-1985), ENO fédérale sur la syndicalisation et la désyndicalisation (1984), préparation du rassemblement du 4 octobre 1991. Développement fédéral : attributions d'aides par le fonds fédéral de développement (1965-1985), fichier des syndicats et des trésoriers (1989-1990). Budgets, bilans et comptes d'exploitation fédéraux fédéral, 1963-1982. Caisse de résistance fédérale et fonds de solidarité fédéral : statuts et règlement intérieur, comptes, quelques dossiers de prises en charge, 1960-1974.

Départements de Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux , notes sur les Congrès départementaux , comptes-rendus des réunion statutaires, plan de travail, correspondance (1976-1988).

accord du 7 décembre 1950 sur les salaires, convention collective du 31 janvier 1955, accords sur les salaires dans l'automobile 1951-1965.