Conditions et Organisation du travail
Service Auto : rapports, comptes-rendus des 13 ème et 14ème séance du CNHS (1981).
Service Auto : rapports, comptes-rendus des 13 ème et 14ème séance du CNHS (1981).
Commission Permanente sur la Modernisation : notes manuscrites, comptes-rendus des séances du groupe de travail sur les conséquences pour le personnel du progrès technique et des évolutions technologiques (1982-1983), du groupe de travail "renseignements téléphoniques" (1983) ; notes sur le SIU (1983), rapport sur l'évolution du renseignement téléphonique (1981).
études, rapports sur les Télécommunications (1982-1985).
Informatisation des bureaux de postes : notes, rapport du Conseil consultatif bureautique (1983-1985), du groupe de travail sur l'informatisation des bureaux de postes (1982-1985)
Accueil du public en bureau de poste : notes, études, rapports, plaquettes (1982-1987)
Services Acheminement et Auto : rapports, comptes-rendus de la 15ème séance du CNHS (1982).
Commission Permanente sur la Modernisation : dossier sur le plan "CRISTEL" (1983) ; dossier sur le schéma directeur du "12, renseignement à l'arrivée" (1983) ; notes sur la "VR2", le service des comptes courants de télécommunications, les études en cours aux télécom, le groupe de travail sur l'activité technico-commerciale aux Télécommunications, les tables rondes sur la modernisation (1983) ; rapport sur l'évolution des corps de TINT et ATIN à l'horizon 1990 (1983).
Commission Permanente sur la Modernisation : comptes-rendus des réunions du groupe de travail (1986-1987), notes sur les CRT (1986-1987), rapport-bilan des CRT équipés du système "S3" en Île-de-France (1986).
rapport (31 juillet 1989), synthèse du rapport, journal du débat public, acte du colloque de présentation du rapport, conférence de presse, revue de presse.
projet de loi sur la réglementation des télécommunications, dossier ministériel et texte de loi (1990) ; rapport Lasserre et notes fédérales (1993-1994).
rapport Dandelot (juillet 1993), rencontres avec le ministère (1993), communiqué du ministre sur le rapport Roulet (septembre 1994), rapport Larcher et projet de loi (juin 1996) ; loi du 26 juillet 1996 et amendements ; avis de la commission supérieure du service public (CSSP) ; correspondance et communiqués France-Télécom ; réunions de la commission supérieure du personnel et des affaires sociales (COSPAS) et de la commission supérieure de la fonction publique d'Etat (CSFPE) ; positionnement du parti socialiste (PS).
rapport du député Claude Gaillard (30 avril 1996), rapport du sénateur Gérard Larcher (29 mai 1996), avis et réactions de la commission supérieure du service public des Postes et des Télécommunications (CSSP) dont avis sur le projet de loi et réglementation des télécommunications, consultation et avis CSSP sur l'interconnexion (novembre 1996) (1994-1996).