Toutes les ressources Prud'Hommes 145 résultats (4ms)

Dossier du Secteur Information sur la Campagne Prud'hommes 1987

CH/8/2992 , 1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Information.  

circulaires destinées aux structures.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Information (1945-1990) > Activité du Secteur Information (1980-1988)

Dossier du Secteur Information sur la Campagne Prud'hommes 1987

CH/8/2991 , 1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Information.  

matériel de communication, étude "Les partenaires sociaux sur la route de la communication".

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Information (1945-1990) > Activité du Secteur Information (1980-1988)

Dossier du Secteur Information sur la Campagne Prud'hommes 1979

CH/8/2990 , 1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Information.  

notes de présentation de la campagne, matériel de communication, circulaires destinées aux structures, dossier opérations électorales, meetings et réunion nationale.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Information (1945-1990) > Activité du Secteur Information (1980-1988)

Campagne CFDT aux élections prud'hommes de 1987

CH/8/2978 , 1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, circulaires, notes confédérales sur les moyens de la campagne CFDT et sur la communication de la CFDT en 1987, note sur le premier bilan des élections prud'hommes, analyse des résultats.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

2ème Rencontre Nationale des Elus Prud'hommes CFDT à Paris les 15-16 mars 1985

CH/8/2977 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, notes préparatoires, circulaires, comptes rendus de réunions préparatoires, contribution aux débats des groupes "Relations entre les élus et l'organisation", "L'activité et le fonctionnement des conseils, "Pratique et réforme des procédures" et "L'application des droits des travailleurs".

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Politique de la CFDT sur le fonctionnement des conseils de prud'hommes

CH/8/2976 , 1985-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

notes de travail confédérales (juillet 1985-avril 1986), note de synthèse confédérale sur la révision de la carte prud'homale (novembre 1985), note de synthèse confédérale sur l'amélioration des juridictions prud'homales (décembre 1986).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Session CFDT "Rédaction/motivation des jugements prud'hommes" à La Brosse-Montceaux les 21-23 mars 1983

CH/8/2975 , 1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, liste des participants, programme, notes manuscrites, documents de travail, exercice de rédaction.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Participation de la CFDT aux réunions du Conseil Supérieur de la Prud'homie

CH/8/2973 , 1983-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, notes de travail, comptes rendus de réunions (mai 1983-septembre 1988).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Relations entre la CFDT et le Gouvernement concernant le fonctionnement et l'amélioration des juridictions prud'homales

CH/8/2972 , 1976-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, notes de travail confédérales, notes de travail ministérielles (1976-1978 et 1982-1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Session CFDT "Action prud'homale et convention collective" à Bierville les 28-30 novembre 1984

CH/8/2967 , 1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, notes préparatoires, programme, liste des participants, notes manuscrites, documents de travail.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Relations entre le Service Juridique Confédéral et des Fédérations sur des problèmes prud'homaux

CH/8/2955 , 1985-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

courrier départ-arrivée pour les Fédérations Santé, SGEN, UCC et UFFA (1985-1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Activité du Service Juridique

Relations entre le Service Juridique Confédéral et des Fédérations sur des problèmes prud'homaux

CH/8/2954 , 1985-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

courrier départ-arrivée pour les Fédérations Hacuitex, Interco, Justice, PSTE et PTT (1985-1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Activité du Service Juridique

Relations entre le Service Juridique Confédéral et des Fédérations sur des problèmes prud'homaux

CH/8/2953 , 1985-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

courrier départ-arrivée pour les Fédérations FGTE, FTILAC et FGM (1985-1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Activité du Service Juridique