FT/20/89
,
1961-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : FUPT. Producteur : BRANCHE TÉLÉCOMMUNICATION.
négociations des conditions de formation et de recrutement des agents des installations (AI) (1961-1972) ; réunion du comité technique paritaire sur le statut des techniciens des installations des télécommunications (TINT) (1976) : comptes rendus de réunions, tracts, notes fédérales, notes manuscrites, tracts, correspondance.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/20/147
,
1971-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : FUPT.
textes et circulaires sur le droit syndical, débats internes (1981-1986), dossiers de réglement de conflits locaux, correspondance, dossiers personnels de décharges d'activité de service et de gestion des permanents (1987-1990).
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
FT/20/116
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : FUPT.
mise en place d'EO2 : notes fédérales, questionnaires aux syndicats, résultats et analyse ; consultation des adhérents CFDT de France Télécom, questions ouvertes : résultats et analyse (mai 1996) ; grèves du 11 avril 1996 et du 4 juin 1996 contre le changement de statut à France Télécom : notes et tracts fédéraux, chiffres des grévistes par région, notes France Télécom, coupures de presse.
Contexte :
Action revendicative > France Telecom
FB/2/23
,
1980-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : FGM.
quelques réunions préparatoires et réunions intersyndicales, comptes rendus des réunions de négociations, contrats salariaux et arrêtés ministériels, comparaison de l'évolution des prix et des salaires de 1972 à 1985.
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur
FT/20/26
,
1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : FUPT.
la réforme des PTT (31 mars 1990), le projet de réforme des classifications (29 juin 1990) : procès verbaux de séance, amendements CFDT, projets de loi, exposés des motifs, fiches techniques, communiqués de presse, circulaires, déclarations CFDT.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/20/148
,
1992-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
consommation, droit détaillé par année, notes fédérales, notes de service, correspondance.
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
FT/20/15
,
1989-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : FUPT.
débats dans les régions au sein des conseils régionaux (septembre-octobre 1989) ; conférence de presse du 21 mars 1990 sur le projet de loi gouvernemental et la réforme des classifications ; positions et déclarations des fédérations CFDT FGTE et Banques du 4 mai 1990 ; dossier fédéral remis aux parlementaires, comptes rendus de la rencontre-audition parlementaire du 24 janvier 1990, information sur la mission de service public des PTT.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FB/2/24
,
1960-1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : FGM.
statuts et règlement de la CARCOM (caisse de retraite complémentaire) (1960-1967), modification du réglement de la CAN instaurant un conseil de discipline (1972), problèmes de financement du régime de sécurité sociale minier (1970-1971), négociation de l'accord du 23 décembre 1970 sur la disparition de CAREM et le transfert du régime complémentaire des ETAM, accord du 20 juillet 1970 sur la retraite des agents atteints de silicose, accord du 9 juillet 1971 relatif au régime de prévoyance des ouvriers et avenant du 29 février 1972, négociation de l'accord sur le problème de l'indemnité de raccordement (1973), dossier CFDT sur la santé et la sécurité sociale minière (1981).
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur
FT/20/76
,
1977-1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : FUPT.
négociations concernant les compensations et les permanences, mise en place du système EROS (Equipement de retransmission d'ordres et de signalisation) (1981) : notes et tracts fédéraux, notes et études de la FNT sur l'état des régions (1979), notes de la DGP, notes de la DGT, tracts des autres organisations syndicales, tracts des syndicats et UR.
Contexte :
Action revendicative > Négociations et accords
FT/20/149
,
1993-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
notes fédérales, textes et notes de France Télécom, correspondance, dossiers individuels de recours, analyse des autres syndicats (FO, SUD, CGT).
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
FT/20/110
,
1991-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : FUPT.
lettres internes et externes ; documentation de France Télécom ; consultation à blanc ; volet social ; tracts des syndicats CFDT ; informations et publications des autres organisations syndicales ; conseil d'administration ; correspondance ; notes fédérales.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FB/2/18
,
1967-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FGM.
accords et positions de la FNM sur le droit syndical, l'instauration du comité d'entreprise dans les houillères et ses missions (1967-1979), modification du statut des délégués mineurs pour la sécurité (1970-1973), loi du 4 août 1982 sur la démocratisation du secteur public ; réunions sur l'information du personnel, l'institution d'un comité au niveau des Charbonnages de France et l'accord cadre sur l'expression collective (1983-1984) ; accord du 26 janvier 1984 sur les comités d'entreprise dans les houillères de bassin.
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur
FT/20/39
,
1991-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
documents de travail concernant l'émission des voeux, dérogations, tableau des mutations, circulaires, notes fédérales, notes manuscrites, le régime dérogatoire dans le cadre du comblement des emplois par mutation, décisions, tracts (1991-1992). Réforme des PTT, négociations sur l'appréciation du personnel à La Poste : documents de travail, circulaires, notes fédérales, notes manuscrites, tracts, projets, textes définitifs (1991-1994).
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/15/13
,
1969-1977
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
,
Organisation : FUPT.
texte (1974), circulaires, arrêtés d'application, notes, bulletins d'information, comptes rendus de commission technique paritaire (1971) ; négociation d'un nouveau statut (1977) : comptes rendus de comités techniques paritaires (1976-1977), tracts, bulletins d'info, tableaux de conversion.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/20/31
,
1989-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : FUPT.
télécopies aux UR, 2ème et 3ème phase des négociations : documents de travail, circulaires, communiqués de presse, déclarations fédérales, notes manuscrites, tracts, compte rendu de réunions de la commission DAC, de la commission des classifications, de la commission mixte France télécom, de l'administration centrale, audiences.
Contexte :
Action revendicative > PTT