Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
20030901
Présentation du contenu
débats dans les régions au sein des conseils régionaux (septembre-octobre 1989) ; conférence de presse du 21 mars 1990 sur le projet de loi gouvernemental et la réforme des classifications ; positions et déclarations des fédérations CFDT FGTE et Banques du 4 mai 1990 ; dossier fédéral remis aux parlementaires, comptes rendus de la rencontre-audition parlementaire du 24 janvier 1990, information sur la mission de service public des PTT.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.