Fonds de la Fédération unifiée des postes et télécommunications (FUPT )

Déplier tous les niveaux

Date

1909-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Origine

Fédération unifiée des postes et télécommunications

Réforme des PTT, réunions du Conseil supérieur des PTT (CSPTT) et du conseil supérieur de la Fonction publique d'Etat

Cote/Cotes extrêmes

FT/20/20

Date

1990-1993

Importance matérielle

0.08

Caractéristiques physiques

papier

Localisation physique

A-2-C-3

Origine

Organisation : FUPT.

Modalités d'entrées

20030901

Présentation du contenu

procès verbaux de séances du 2 avril 1990, du 7 septembre 1990, du 19 novembre 1990, composition, notes manuscrites, déclarations de la fédération, documents de travail, réglementation des télécommunications ; Conseil de la Fonction publique d'Etat du 10 février 1993 : statuts de reclassifications aux PTT.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993