Toutes les ressources Juridique 169 résultats (5ms)

correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, fiches de participation, notes et documents de travail, comptes rendus des sessions spécialisées sur les "Conduites de réunions" (avril-décembre 1972), "Animateurs de formation" du 26 novembre au 2 décembre 1972, le stage Renault du 9 au 21 octobre 1972 et session "Juridique" les 11-16 décembre 1972.

correspondance, communiqués, tracts, notes, brochures, articles de presse (juin 1970-octobre 1971).

correspondance, notes, pièces d'instruction sur l'affaire Mr Bonnavion/ASMICC de Cluses (1981-1982), l'affaire CFDT-CE/Société IDA(1979), CFDT et docteur Mr Adler/Jarry (1983), et l'affaire CFDT et médecin Mr Garnier/SMT du Bâtiment de Toulouse (1975).

rapports de stages CFDT "Typologie des nouvelles formes d'emploi" les 27-31 octobre 1986 et "Régime juridique du licenciement" les 2-6 mars 1987.

arrêts de la Cour de Cassation sur l'affaire entre la CFDT et la Bonneterie Centrale le 14 février 1973, l'affaire du délégué CFDT Baratta contre Peugeot Mulhouse le 10 mars 1976, l'affaire de la CFDT contre Berliet le 24 février 1977, l'affaire de la CFDT contre Minnesota & Danos le 28 avril 1977 et l'affaire Abellan contre l'Epargne le 16 octobre 1975 et le 18 février 1977.

arrêts de la Cour de Cassation sur l'affaire entre la CFDT et la société de métaux ACM le 4 octobre 1977, l'affaire entre le délégué CFDT Fleurence et la société Les Aciéries du Forez le 1er juillet 1975, l'affaire entre la CFDT et la société Cucchiaro le 13 décembre 1978, l'affaire entre le délégué CFDT Schilles et la société Caterpillar France le 15 décembre 1978, l'affaire Michelin le 1er décembre 1978, l'affaire entre le délégué CFDT Plessis et Renault-Orléans le 14 février 1978, l'affaire Haulotte le 2 mars 1978 et la CFDT contre la chambre de commerce de Sète le 23 janvier 1978.

correspondance, notes, statuts du personnel de la Compagnie Maritime (1977),Mr Lesko/ADEF (1977-1978), Beaudonnat/Furnon (1977), conséquences salariales du Plan Barre (1977), conflit ORTF sur le service minimum (1977), CFDT/PUK de Pierre-Bénite (1976), Vathaire/Dassault (1976),CFDT/Renault pour des subventions (1972-1974), CFDT/ entreprises pour activités politiques (1976-1977), Payet-Vives-Gaillat pour la fusillade de Charenton (1976), CFDT/AREA (1976), CFDT/CNRO-CNPO (1975), CFDT-Rhône Poulenc (1974), refus pour Edmond Maire de pénétrer sur le carreau des mines à Bruay (1975), CFDT/Honeywelle-Bull (1973-1975).

cours de formation syndicale du cycle d'initiation syndicale, du cycle sur la fonction publique, du cycle sur la Sécurité Sociale, du cycle sur la gestion financière, du cycle initiation économique, du cycle d'études juridiques (1951-1955).

cours de formation syndicale du cycle d'initiation économique, du cycle d'études juridiques, du cycle d'initiation administrative et juridique, du cycle sur la Sécurité Sociale (1952-1956).

correspondance, notes sur les affaires CE Beauvais/CCE Labrosse Dupont (1979), CFDT/RVI et Saviem-Blainville pour primes de départs volontaires (1979), CFDT/Caisse d'Epargne Marseille (1979), Mr Jaspart/Laboratoire De Lalande (1977-1979), CFDT/Peugeot Lille (1979), Mr Marchais/Hachette SAD (1979), CE/Peugeot pour un économiste embauché par le CE (1978-1979), CFDT et Mr Feltrin/Rhône Poulenc (1977-1978), Mrs Rossignol, Latge et Garcia/Ets Cebe et Fils (1978), affaire APCN-CIRPS-IRCEM (1978), CFDT/Peugeot Sochaux sur le service information du CE(1979), Mr Daumont/ STE Industrielle de Thiers (1979), CFDT/Crédit Agricole du Loiret (1979), CFDT/CERN (1979-1980), CFDT sur l'application de la TVA pour les salaires mis à la disposition des CE ou CCE (1979-1983), CFDT/MTC pour diffamation envers Mme Hoffman déléguée syndicale (1980), Goelo/Laboratoires Bellon (1978-1982), SNPEA CFDT/SPEC COGEMA (1980).(1973-1975).

rapports de stages " Le profit dans l'économie actuelle" les 15-20 mai 1972, les 4-8 juin 1973 les 24-28 septembre 1973, "Politique familiale" les 6-10 novembre 1972 " Juridique prud'hommes " les 26 février au 3 mars 1973, et "Retraites complémentaires" les 10-15 décembre 1973.

correspondance, communiqués communs, tracts, notes d'information sur les lincenciements (février 1976-mars 1977), listes des licenciés CFDT-CGT, conférence de presse du 28 février 1977 sur les licenciements de délégués CFDT et CGT autorisée par les ministres.

correspondance, communiqués de presse, tracts, notes sur la situation économique, sociale et syndicale au Brésil, comptes rendus de rencontres CFDT-CUT (1988), notes confédérales, rapports et brochures sur le 3ème congrès de la CUT à Belo Horizonte les 7-11 septembre 1988, séminaire juridique CFDT-CUT-Brésil les 24-28 octobre 1988, rapport de suivi du sauvetage de la mémoire syndicale à Recife du 12 avril au 2 mai 1989.

rapports de stages CFDT "Droits nouveaux: protection de l'exercice des droits collectifs dans l'entreprise" du 30 septembre au 4 octobre 1985, "Articulation entre loi et convention collective" du 23 au 28 novembre 1986, "Droit disciplinaire" du 17 au 22 mai 1987 et "La dimension juridique de la négociation collective" du 4 au 9 octobre 1987.

arrêts de la Cour de Cassation sur l'affaire de la Turboméca le 4 décembre 1962, sur l'affaire Calderou/Filler le 26 mai 1961, sur l'affaire Roméo le 22 février et le 8 juin 1962, sur l'affaire entre les syndicats CFDT et CGT des industries chimiques de Rhône-Poulenc le 26 octobre 1967, l'afffaire de la CFDT contre Cour Francia à Toulon le 10 février 1967, l'afffaire de la CFDT contre la compagnie d'électricité Dauvin le 30 juin 1967, l'affaire Bertin/ Felbacq à Poitiers le 1er juillet 1964 et le 2 mars 1966, l'affaire Talmier le 9 juin 1966, l'affaire entre la CFDT et Citroën à Paris sur des élections de délégués du personnel le 22 juillet 1968.