Toutes les ressources Juridique 169 résultats (5ms)

rapports de stages "Formation juridique prud'hommes" les 12-17 janvier 1976, "Juridique" les 8-11 juin 1976 et du 27 juin au 2 juillet 1977, "Retraites complémentaires" les 26-30 avril 1976, "Formation permanente" et stages de l'URP sur l'emploi du 31 mai au 4 juin 1976, les 13-16 décembre 1976, les 6-10 juin 1977 et les 17-21 octobre 1977.

correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, fiches de participation, notes et documents de travail, comptes rendus des sessions spécialisées sur les "Conduites de réunions" (avril-décembre 1972), "Animateurs de formation" du 26 novembre au 2 décembre 1972, le stage Renault du 9 au 21 octobre 1972 et session "Juridique" les 11-16 décembre 1972.

correspondance, communiqués, tracts, notes, brochures, articles de presse (juin 1970-octobre 1971).

correspondance, communiqués, notes confédérales, pièces d'instruction, articles de presse (1971-1976).

correspondance, notes sur les affaires CE Beauvais/CCE Labrosse Dupont (1979), CFDT/RVI et Saviem-Blainville pour primes de départs volontaires (1979), CFDT/Caisse d'Epargne Marseille (1979), Mr Jaspart/Laboratoire De Lalande (1977-1979), CFDT/Peugeot Lille (1979), Mr Marchais/Hachette SAD (1979), CE/Peugeot pour un économiste embauché par le CE (1978-1979), CFDT et Mr Feltrin/Rhône Poulenc (1977-1978), Mrs Rossignol, Latge et Garcia/Ets Cebe et Fils (1978), affaire APCN-CIRPS-IRCEM (1978), CFDT/Peugeot Sochaux sur le service information du CE(1979), Mr Daumont/ STE Industrielle de Thiers (1979), CFDT/Crédit Agricole du Loiret (1979), CFDT/CERN (1979-1980), CFDT sur l'application de la TVA pour les salaires mis à la disposition des CE ou CCE (1979-1983), CFDT/MTC pour diffamation envers Mme Hoffman déléguée syndicale (1980), Goelo/Laboratoires Bellon (1978-1982), SNPEA CFDT/SPEC COGEMA (1980).(1973-1975).

cours de formation syndicale du cycle d'initiation économique, du cycle d'études juridiques, du cycle d'initiation administrative et juridique, du cycle sur la Sécurité Sociale (1952-1956).

cours de formation syndicale du cycle d'initiation syndicale, du cycle sur la fonction publique, du cycle sur la Sécurité Sociale, du cycle sur la gestion financière, du cycle initiation économique, du cycle d'études juridiques (1951-1955).

rapports de stages CFDT "Droits nouveaux: protection de l'exercice des droits collectifs dans l'entreprise" du 30 septembre au 4 octobre 1985, "Articulation entre loi et convention collective" du 23 au 28 novembre 1986, "Droit disciplinaire" du 17 au 22 mai 1987 et "La dimension juridique de la négociation collective" du 4 au 9 octobre 1987.

rapports de stages " Le profit dans l'économie actuelle" les 15-20 mai 1972, les 4-8 juin 1973 les 24-28 septembre 1973, "Politique familiale" les 6-10 novembre 1972 " Juridique prud'hommes " les 26 février au 3 mars 1973, et "Retraites complémentaires" les 10-15 décembre 1973.

correspondance, notes, statuts du personnel de la Compagnie Maritime (1977),Mr Lesko/ADEF (1977-1978), Beaudonnat/Furnon (1977), conséquences salariales du Plan Barre (1977), conflit ORTF sur le service minimum (1977), CFDT/PUK de Pierre-Bénite (1976), Vathaire/Dassault (1976),CFDT/Renault pour des subventions (1972-1974), CFDT/ entreprises pour activités politiques (1976-1977), Payet-Vives-Gaillat pour la fusillade de Charenton (1976), CFDT/AREA (1976), CFDT/CNRO-CNPO (1975), CFDT-Rhône Poulenc (1974), refus pour Edmond Maire de pénétrer sur le carreau des mines à Bruay (1975), CFDT/Honeywelle-Bull (1973-1975).

correspondance, communiqués communs, tracts, notes d'information sur les lincenciements (février 1976-mars 1977), listes des licenciés CFDT-CGT, conférence de presse du 28 février 1977 sur les licenciements de délégués CFDT et CGT autorisée par les ministres.

correspondance, communiqués de presse, tracts, notes sur la situation économique, sociale et syndicale au Brésil, comptes rendus de rencontres CFDT-CUT (1988), notes confédérales, rapports et brochures sur le 3ème congrès de la CUT à Belo Horizonte les 7-11 septembre 1988, séminaire juridique CFDT-CUT-Brésil les 24-28 octobre 1988, rapport de suivi du sauvetage de la mémoire syndicale à Recife du 12 avril au 2 mai 1989.

arrêts de la Cour de Cassation sur l'affaire entre la CFDT et la société de métaux ACM le 4 octobre 1977, l'affaire entre le délégué CFDT Fleurence et la société Les Aciéries du Forez le 1er juillet 1975, l'affaire entre la CFDT et la société Cucchiaro le 13 décembre 1978, l'affaire entre le délégué CFDT Schilles et la société Caterpillar France le 15 décembre 1978, l'affaire Michelin le 1er décembre 1978, l'affaire entre le délégué CFDT Plessis et Renault-Orléans le 14 février 1978, l'affaire Haulotte le 2 mars 1978 et la CFDT contre la chambre de commerce de Sète le 23 janvier 1978.

arrêts de la Cour de Cassation sur l'affaire entre la CFDT et la Bonneterie Centrale le 14 février 1973, l'affaire du délégué CFDT Baratta contre Peugeot Mulhouse le 10 mars 1976, l'affaire de la CFDT contre Berliet le 24 février 1977, l'affaire de la CFDT contre Minnesota & Danos le 28 avril 1977 et l'affaire Abellan contre l'Epargne le 16 octobre 1975 et le 18 février 1977.

arrêts de la Cour de Cassation sur l'affaire entre le délégué CFDT Bardot et la société SAMI le 23 novembre 1973, l'affaire entre la CGT et Simca Talbot le 26 juillet 1979, l'affaire entre la CFDT et la Coopérative du Lait du Puy lee 27 avril 1979, l'affaire entre la CFDT et Thille Gilbert le 26 février 1979, l'affaire Sirugue le 23 février 1979, la CFDT contre Ferodo le 28 mars 1979, la CFDT contre la société Venot Pic le 4 avril 1979, la CFDT contre la Saviem le 3 mai 1979, la CFDT et la Société Européenne de Production (SEP) le 27 novembre 1979, la CFDT contre les Ciments Français le 11 juillet 1979, la CFDT contre Général Motors le 23 avril 1980, la CFDT contre la Pampre d'Or le 18 janvier 1980, l'affaire Miserolle le 2 octobre 1981, la CFDT contre la société Briens le 2 juin 1981, l'affaire Meyer le 3 décembre 1981 et l'affaire entre la CFDT et la société Gagneraud le 3 avril 1984, procès verbaux des procès Mr Soler:Fresco (1980-1983), Mr Pichon/Manhurin (1979-1981), CFDT Habillement Vannes/Delagoutte (1982).