Toutes les ressources Accord D'Entreprise 9 résultats (2ms)

L'entreprise

CH/6/102 , 1951-1964 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964  

accords d'entreprises chez Renault (1959 et 1962), accords d'entreprises et conventions collectives dans la métallurgie, l'industrie chimique (1961-1964), rapport et avis du syndicat Renault CFTC sur la situation de la régie Renault (1960), position de la CFTC sur l'ordonnance du 7 janvier 1959 sur l'intéressement des travailleurs à l'entreprise, dossier documentaire sur la CFTC et les Comités d'Entreprise (1951-1961).

Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Activités du Secteur Action sociale et professionnelle > Action sociale et professionnelle

La CFDT et le projet de loi sur l'exercice du droit syndical dans l'entreprise

CH/7/56 , 1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

documents de travail confédéraux sur les droits syndicaux (mai-juin 1968) et sur le projet de loi (novembre-décembre 1968), textes officiels sur la loi du 27 décembre 1968 relative à l'exercice du droit syndical dans les entreprises, rapport confédéral sur " lutter contre la répression anti-syndicale " (novembre 1968) et étude du BRAEC sur l'analyse des accords signés depuis mai 1968 sur les droits syndicaux dans l'entreprise (décembre 1968).

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secrétariat Général > Évènements de mai-juin 1968

Négociations de la CFDT dans les branches professionnelles pour la réduction du temps de travail

CH/8/495 , 1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.  

accords d'entreprise dans les branches professionnelles(1982), note confédérale sur les salariés par l'ordonnance et les accords de branche (février 1982), analyse confédérale de 21 accords d'entreprise (octobre 1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Négociations sur le temps de travail et les salaires

Négociations de la CFDT dans les branches professionnelles pour la réduction du temps de travail

CH/8/494 , 1981-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.  

notes confédérales (1981), accords d'entreprise dans les branches professionnelles(1981-1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Négociations sur le temps de travail et les salaires

Signature CFTC/CFDT de conventions collectives et accords d'entreprises chez Renault

CH/8/911 , 1962-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Entreprises.  

notes et tracts sur les accords du 29 décembre 1962, du 19 décembre 1966, du 3 janvier 1967, du 16 mai 1969 et du 27 mars 1970.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Entreprise (1962-1984)
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