Bulletin "Parlons Formation" du Secteur Formation Syndicale

CDOF/6/37 , 1985-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

bulletins n° 1-10 (septembre 1985-juin 1989).

Contexte :
Formation syndicale

Plan Confédéral de Formation pour l'année 1992

CDOF/6/18 , 1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

planning de formation définitif (février 1992).

Contexte :
Formation syndicale

Initiatives de rentrée pour le secteur emploi-formation

CDAR/34/4 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

correspondance, notes de travail, conférence de presse du 9 septembre 1993, bilan du groupe pilotage sur l'action du 15 octobre 1993, notes sur la préparation d'actions par organisations CFDT.

Activité du Département Activités Revendicatives (DAR) 

CDAR/41/6 , 1988-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes de travail (décembre 1988-décembre 1989).

Initiatives de rentrée pour le secteur emploi-formation

CDAR/34/3 , 1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

notes de travail sur les initiatives de rentrée à Lille, Nancy, Saint-Etienne, Agen, Marseille et Poitiers, bilan des initiatives de rentrée du 28 septembre au 2 octobre 1992.

Dossier de la Section Formation Syndicale sur l'Etat de l'Union 1994

CDOF/6/109 , 1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

bilans synthétiques de production et financier pour les Unions Régionales pour l'exercice 1993.

Contexte :
Formation syndicale

Initiatives de rentrée pour le secteur emploi-formation

CDAR/34/2 , 1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

correspondance, notes de travail, conférence de presse confédérale de rentrée du 7 septembre 1992, fiches techniques, comptes-rendus des travaux du groupe de pilotage, préparation de l'exposition-débat du 28 septembre au 5 octobre 1992.

Notes de la Section Formation Syndicale pour l'année 1990

CDOF/6/7 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes de travail, notes d'information, notes de synthèse.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Notes et Courrier

Politique de la CFDT sur la médecine du travail 

CDAR/56/18 , 1991-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

correspondance, notes d'information, notes de travail confédérales, représentation de la CFDT et comptes rendus de réunions avec l 'Union des Médecins du Travail (UMT), les commissions régionales de la médecine du travail (1991-1996).

Dispositif Repères-DIFOCAP sur la formation des responsables et permanents CFDT 

CDOF/32/4 , 1993-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, rapports, comptes rendus de réunions du groupe de réflexion et de pilotage DIFOCAP (mai 1993-juin 1994).

Contexte :
Formation syndicale

Dossier pédagogique "Adhérents CFDT

CDOF/6/50 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

pour en savoir plus" de décembre 1990: fiches techniques.

Contexte :
Formation syndicale

Courrier de la Section Formation Syndicale pour l'année 1991

CDOF/6/11 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

chronos.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Notes et Courrier

Dossier de la Section Formation Syndicale sur l'Etat de l'Union 1993

CDOF/6/107 , Communicable au bout de 25 ans à partir de , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

bilans synthétiques de production et financier pour les Unions Régionales pour l'exercice 1992.

Contexte :
Formation syndicale

Plan Confédéral de Formation Syndicale 1993-1995

CDOF/6/20 , 1993-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes, projet de programme pour l'année 1994 (décembre 1993), programme 1994.

Contexte :
Formation syndicale

Soutien et action de la CFDT dans l'affaire entre M. André Cicollela, chercheur sur la sécurité et les conditions de travail et l'INRS à Nancy pour licenciement illégal  en mai-décembre 1994

CDAR/56/13 , 1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

correspondance, communiqués, conférences de presse CFDT, notes et rapports sur l'historique de l'affaire, pièces d'instruction.

Politique logement de la CFDT

CCE/28/6 , 1996-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

synthèse des conventions cadre 1% logement impliquant fédérations et URI (2002-2003), supports de communications sur les outils au service de la politique logement de la CFDT (s.d.), correspondance (1996-2005).

Colloque CFDT "Nouvelles relations sociales

CDAR/41/2 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

le défi" à Paris les 10-11 février 1993 : programmes, notes, actes du colloque pour le 11 février.

Dossier du Secteur Formation Syndicale sur la Première Formation

CDOF/6/43 , 1985-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes, rapports sur la Première Formation (1985 et 1990).

Contexte :
Formation syndicale

Négociations dans la Fonction Publique d'Etat 

CDAR/41/13 , 1987-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes de travail, rapports, articles des presse (1987-1990).

Rencontres des Responsables Régionaux et Fédéraux à la Formation

CDOF/23/1 , 1991-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, notes manuscrites, comptes rendus des rencontres des 29-30 janvier 1991, des 29-30 octobre 1991, des 2-3 juin 1992, des 3-4 novembre 1992, des 9-10 novembre 1993, des 9-10 juin 1994, des 16-18 novembre 1994 et des 19-20 avril 1995.

Contexte :
Formation syndicale

Notes de la Section Formation Syndicale de juillet à décembre 1991

CDOF/6/10 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes de travail, notes d'information, notes de synthèse.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Notes et Courrier

Plan Confédéral de Formation pour l'année 1991

CDOF/6/17 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes sur les sessions (janvier à décembre 1991), planning définitif (janvier 1991).

Contexte :
Formation syndicale

Rencontres des Responsables Régionaux et Fédéraux à la Formation

CDOF/6/54 , 1991-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, comptes-rendus des rencontres du 29-30 janvier 1991 au 3-4 novembre 1992.

Contexte :
Formation syndicale

Politique logement de la CFDT

CCE/28/7 , 1995-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

publications CFDT sur le logement social (2003-2005), dossier de presse et actes du colloque "Un logement pour tous : une question de société (27 octobre 2005), documents de travail de la rencontre nationale habitat (14 novembre 1995), documents de travail du groupe de travail "Logement" (2002-2006), note sur le Comité paritaire du logement des organismes sociaux (CEPLOS) (2004).

Dossier de la section conditions de travail sur le Programme d'Analyse de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES) concernant la participation directe des salariés dans des situations de modernisation négociée 

CDAR/38/8 , 1991-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

correspondance, notes de travail, comptes rendus de réunions (octobre 1991-décembre 1995), rapport d'étude intermédiaire 1989-1990 intitulé « Elaboration et mise en ?uvre d'une recherche conjointe entre CFDT et recherche publique : l'exemple des PAROLES 2, intégrale des séminaires internes PAROLES 2 (juin 1994), liste des productions du programme.

Plan Confédéral de Formation pour l'année 1989

CDOF/6/15 , 1988-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes, plan provisoire d'activités (novembre 1988), plan définitif (janvier 1989).

Contexte :
Formation syndicale

Dossier de la Section Formation Syndicale sur l'élaboration d'un logiciel de gestion de la formation syndicale CFDT

CDOF/6/105 , 1992-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance (1992-1994), notes techniques, comptes-rendus des réunions du groupe de pilotage (février-juin 1992), rapport d'étude d'orientation (février 1992), rapport d'analyse fonctionnelle (juillet 1992), rapport définitif, manuel d'utilisateur FORMSY(1994).

Contexte :
Formation syndicale

Négociations sur la grille des classifications dans la Fonction Publique 

CDAR/41/12 , 1989-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes, comptes rendus des négociations (octobre 1989-février 1990), notes sur le protocole d'accord définitif du 9 février 1990, dossier de presse.

Notes de la Section Formation Syndicale de janvier à juin 1989

CDOF/6/5 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes de travail, notes d'information, notes de synthèse.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Notes et Courrier

Rencontres des Responsables Régionaux et Fédéraux à la Formation

CDOF/6/53 , 1985-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, comptes-rendus des rencontres des 25-27 mars 1985 au 20-23 novembre 1990.

Contexte :
Formation syndicale

Plan Confédéral de Formation Syndicale 1993-1995

CDOF/6/19 , 1992-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes, projet de programme pour l'année 1993 (novembre 1992), programme 1993.

Contexte :
Formation syndicale

Programme PAROLES 2 entre la CFDT et le CNRS sur l'expression des salariés dans des situations de modernisation négociée

CDOF/23/2 , 1990-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

programmes de recherches paroles (mai 1990), projet de recherche (juin 1990), convention de collaboration scientifique (juin 1990), notes de travail, comptes rendus de réunions du comité PAROLES 2 (1991-1994).

Contexte :
Information et Communication > Etudes

Schéma directeur de la formation syndicale 

CDOF/32/3 , 1987-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, circulaires, notes de travail, notes manuscrites, contrats de formation, comptes rendus de réunions sur la politique de formation des administrateurs et responsables de sécurité sociale (1991-1995), sur l'activité des groupes publics (1994-1996), sur les rencontres des responsables régionaux et fédéraux à la formation (1987-1990), notes de travail et comptes rendus des réunions du conseil d'administration de Bierville du 8 mars au 7 décembre 1994.

Contexte :
Formation syndicale

Activités de la Section Formation permanente Emploi

CDAR/41/1 , 1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes de travail (janvier-décembre 1988).

Rencontres des Responsables Régionaux et Fédéraux à la Formation

CDOF/6/55 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, comptes-rendus des rencontres des 18-22 janvier au 9-11 novembre 1993.

Contexte :
Formation syndicale

Participation des administrateurs du Comité Central de Coordination (CCC) 

CDAR/56/12 , 1976-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

comptes rendus de réunions CCC (1983-1988), contentieux sur la désignation des représentants du CTN (1976-1983).

Dossier de la Section Formation Syndicale sur l'Etat d'Union 1994

CDOF/6/108 , 1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, bilans des stages par organisation, cible et thème pour l'exercice 1993, bilans synthétiques de production et financier pour la confédération et les fédérations pour l'exercice 1993.

Contexte :
Formation syndicale

Dossier de la Section Formation Syndicale sur l'Etat de l'Union 1993

CDOF/6/106 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, bilans des stages par organisation, cible et thème pour l'exercice 1992, bilans synthétiques de production et financier pour la confédération et les fédérations pour l'exercice 1992.

Contexte :
Formation syndicale

Etats Généraux de l'emploi en 1992

CDAR/34/5 , 1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

circulaires, notes, rapports sur les états généraux de l'emploi pour les régions d'Alsace à PACA, bilan confédéral.

Plan Confédéral de Formation pour l'année 1990

CDOF/6/16 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes sur les sessions (janvier à décembre 1990), planning définitif (janvier 1990).

Contexte :
Formation syndicale

Courrier de la Section Formation Syndicale pour l'année 1990

CDOF/6/8 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

chronos.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Notes et Courrier

Dossiers de la Section Actualités Revendicatives sur les conflits concernant les employés de Thomson, des professions de Santé, des Transports Aériens, des ambulanciers de Tocanier, des professions bancaires et de EDF-GDF pour l'année 1991

CDAR/3/9 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

correspondance, notes, communiqués de presse, dossiers de presse.

Rencontres des Responsables Régionaux et Fédéraux à la Formation

CDOF/32/5 , 1984-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, listes des participants (1985-1990, notes de travail, notes manuscrites, comptes rendus des rencontres du 28 mars 1984, des 25-27 mars 1985, 23-24 septembre 1986, 24-26 mars 1987, 6-7 octobre 1987, 9-10 mars 1988, 27-28 septembre 1988, 10-11 octobre 1989, 21-22 mars 1990, 29-30 janvier 1991, 29-30 octobre 1991 et des 2-3 juin 1992.

Contexte :
Formation syndicale

Dossier du secteur action économique, emploi et éducation permanente sur le fonctionnement de l'Enseignement Supérieur pour les années 1979-1985

CDAR/9/16 , 1979-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

correspondance, notes d'information, notes de synthèse, rapports techniques sur l'Université, rapports du SGEN sur la politique du Ministère de l'Education Nationale en 1983, bulletins SGEN "Campus" (1983).

Dossiers de la Section Actualités Revendicatives sur les conflits concernant les employés de la Fonction Publique, de la Sécurité Civile, de l'Union des Caisses Nationales de Sécurité Sociale, de la Police, de la Justice et des Forces Françaises en Allemagne pour les années 1990-1992

CDAR/3/8 , 1990-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

correspondance, notes, communiqués de presse, dossiers de presse.

Dossier de la Section Actualités Revendicatives sur les décisions du gouvernement Balladur en matière d'emploi pour l'année 1993

CDAR/2/4 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus de la rencontre du 12 mai 1993 entre la délégation de la CFDT et le Premier Ministre, rapport sur " De l'emploi et du chômage du 16 juin 1993.

Notes de la Section Formation Syndicale de juillet à décembre 1989

CDOF/6/6 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes de travail, notes d'information, notes de synthèse.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Notes et Courrier

Session de formation à la fonction accueil en 1990

CDOF/42/6 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes de présentation, documents de travail.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Notes et Courrier

Courrier du Secteur Formation Syndicale pour 1988 et 1989

CDOF/6/4 , 1988-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

chronos.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Notes et Courrier

Dossier CFDT sur la formation des militants d'entreprise 

CDOF/42/3 , 1986-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes de synthèse du groupe confédéral sur les militants d'entreprise (1986-1988), modules confédéraux sur la formation des équipes syndicales d'entreprises (1988), dossiers sur l'opération diagnostic des militants d'entreprise pour les UR Centre, Nord Pas de Calais et Pays de la Loire et pour des Fédérations (1987-1989).

Contexte :
Formation syndicale

Activité de la section actualités revendicatives 

CDAR/40/3 , 1988-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes de travail (décembre 1988-novembre 1991).

Dossiers de la Section Actualités Revendicatives sur les conflits concernant les employés de l'usine Renault-Billancourt, de La Ciotat, de l'EDF-GDF, des infirmiers, des mineurs et la Fonction Publique à Paris et en Corse pour l'année 1989

CDAR/3/7 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

correspondance, notes, communiqués de presse, dossiers de presse.

Dossier concernant le rassemblement confédéral de 800 délégués CFDT " Exclusion

CDAR/34/1 , 1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Etat d'Urgence " au CNIT/La Défense des 10-11 février 1994: notes préparatoires, fiches d'inscription, budget, notes sur les ateliers, comptes-rendus de réunions, table ronde CFDT, intervention de Nicole Notat, dossier de presse, sept cassettes sur le déroulement des journées .

Dossiers de la Section Formation Syndicale sur les outils pédagogiques

CDOF/6/51 , 1992-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes sur le document (vidéo et livre) "Notre Histoire en Marche" (1992-1994), plaquette sur la vidéo "Le Droit Syndical, un chemin pas si tranquille", jeu de cartes-photos pour "CFDT Ca Joue" (avril 1994).

Contexte :
Formation syndicale

Dossier confédéral sur la formation à la négociation de branche et d'entreprise 

CDOF/42/4 , 1994-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

comptes rendu de réunions (1994-1996), notes de synthèse, fiches techniques (1995-1996), évaluations de stages expérimentaux « négociations d'entreprise et de branche » à Bierville (avril - juin 1996).

Contexte :
Formation syndicale

Notes de la Section Formation Syndicale de janvier à juin 1991

CDOF/6/9 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes de travail, notes d'information, notes de synthèse.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Notes et Courrier

Dossiers de la Section Actualités Revendicatives sur les conflits concernant les employés de l'Institut Géographique National, de la Police, des Finances, de la Fonction Publique, des contrôleurs du travail et de la SNCF pour l'année 1989

CDAR/3/5 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

correspondance, notes, communiqués de presse, dossiers de presse.

Activité générale de la section formation syndicale confédérale 

CDOF/42/5 , 1989-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes manuscrites, comptes rendus de réunions (1989-1991).

Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Notes et Courrier

Budget de la Formation Syndicale pour l'exercice 1992

CDOF/6/24 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

projet de budget, budget définitif (1993).

Contexte :
Formation syndicale

Participation de la CFDT aux travaux de normalisation européens 

CDAR/56/10 , 1988-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

notes confédérales (1988), listes des représentants CFDT, notes, protocoles et rapports européens sur la normalisation des conditions de travail (1990-1992), année européenne 1992 pour la sécurité et la santé au travail.

Dossier sur les travailleuses familiales pour les années 1964-1988

CDAR/27/3 , 1964-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.  

notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports d'études, positions CFDT.

Politique de la CFDT concernant le régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle 

CCE/10/14 , 2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

protocole d'accord du 26 juin 2003 relatif au régime d'assurance chômage pour les métiers du spectacle, notes confédérales sur les négociations des intermittents du spectacle (janvier-mai 2006), protocole d'accord du 9 mars 2006, propositions de la Fédération CFDT F3C (mars-avril 2006), dépêches de presse AFP, articles de presse nationale.

Lutte de la CFDT contre les discriminations raciales en entreprise 

CCE/16/5 , 2004-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

notes confédérales (2004-2005), colloque CFDT « Lutte contre les discriminations raciales : quels enjeux pour l'acteur syndical ? » à Paris le 10 février 2005.

Activités de Gaby BONNAND, secrétaire national

CCE/21/21 , 2004-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

documents de travail, notes sur le projet de loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié (2006) ; documents de travail, notes sur la gouvernance d'entreprise, les administrateurs salariés et le capitalisme financier (2004-2006).

Dossier du Département Organisation sur "Tous ensemble" 

CDOF/36/5 , 1995-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

dossier sur les réactions d'organisations CFDT par rapport aux positions confédérales sur l'actualité revendicative et sur la situation du SGEN Paris (décembre 1995), dossier sur l'exclusion du SGEN Paris (décembre 1995-avril 1996)suite au conflit de novembre-décembre 1995déclaration du CN les 23-25 janvier 1996 sur la situation interne, note confédérale à propos de « Tous Ensemble » le 21 février 1996, correspondance et listings des syndicats demandeurs d'un congrès extraordinaire, documents confédéraux et de l'URI Auvergne sur l'assemblée générale de l'association « Tous Ensemble » à Clermont-Ferrand les 7-8 juin 1996.

Contexte :
Relations avec d'autres organisations françaises > Organisations syndicales et patronales

Dossier Négociations UNEDIC dans les DOM-TOM

CDAR/36/2 , 1979-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Relations avec le DOF et activité de la Fédération PSTE pour les années 1990-1996 

CDOF/15/8 , 1990-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

correspondance, notes et rapports sur les structures, le fonctionnement et les problèmes internes de la section organisation fédérale (1990-1996), bulletins fédéraux sur les congrès (1990-1994).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions

Dossier pédagogique pour les sessions de formation

CDOF/49/55 , s.d. , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : Confédération. Producteur : Institut de formation IRIS.  

dossier "Proposer l'adhésion et la finaliser".

Contexte :
Formation syndicale

Dossier de la session de formation "Développeurs"

CDOF/48/8 , 2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Institut de formation IRIS.  

guide du développeur, documents de travail.

Contexte :
Formation syndicale

Modifications de syndicats du département du Doubs (25)

CDOF/25/25 , s.d. , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Groupes paritaires de protection sociale (GRPS).- Association fédérative Euralys

CDAR/114/2 , 1975-2011 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.  

fiches individuelles, désignations (1998-2011). Caisse de prévoyance et de retraites du personnel des organismes de mutualité (CPM) : fiches individuelles, désignations; convention avec l'ARRCO (1975-2000). Caisse de Retraite des Entreprises et Professions Agricoles et Connexes (CREPAC) - IRP Auto : fiches individuelles, désignations (1985-2008). GUTENBERG Retraite : note sur la séparation des réserves du fonds social de la Caisse Gutenberg (1996). Institution Guyanaise de retraite complémentaire (IGRC) : fiches individuelles, désignations (2001-2002). Institution de retraite complémentaire et de prévoyance des salariés de Saint-Pierre et Miquelon (IRCOP SPM) : correspondance (1996-1997). Institution de retraite des salariés des industries mécaniques (IRSIM) : fiches individuelles, désignations (1999-2002). Caisse des salariés des industries et des commerces de l'alimentaire (ISICA) : fiches individuelles (1988-2007). MAGDEBOURG : fiches individuelles, désignations, protocole d'accord entre les institutions de la fédération CRI (1996-2005). MV4-PARUNION : fiches individuelles, désignations, notes sur la fusion des groupes MV4 et PARUNION (2003-2006). PARUNION : fiches individuelles, feuille d'émargement des réunions des administrateurs CFDT (2002-2005).

Activité du Département Activités Revendicatives

CDAR/61/6 , 2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

organisation, en lien avec la CES, de la manifestation du 19 juin 2000 à Porto : préparation, échanges avec la CES, la CGTP, les autres confédérations, les structures CFDT, liste des participants, budget.

Activité du DAR Section emploi-formation 

CDAR/91/7 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes sur les questions d'emploi et de formation professionnelle, notes sur les rencontres avec les ministères (janvier-août 1989).

Congrès des UD Marne (1989, 1991, 1995), UD Ardennes (1991-1994), UD Aube (1993) 

CDOF/14/17 , 1989-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

correspondance, notes, rapports moraux et d'activités, publications spéciales congrès.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD

Relations entre la CFDT et l'AFNOR sur le financement syndical de la normalisation 

CDAR/97/50 , 1997-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, notes sur le financement, comptes rendus de réunions des organisations syndicales à l'AFNOR (1990-1996), intervention CFDT au séminiaire espagnol sur « le rôle des syndicats pour les activités de normalisation, » à Madrid les 21-22 novembre 1994, participation de la CFDT à des journées AFNOR d'actualisation de la « normalisation » en hygiène et en sécurité du travail (1997-1999).

Politique de la CFDT sur l'exclusion et l'insertion professionnelle

CDAR/104/17 , 1993-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

documents de travail, notes CFDT sur les fonds communs de placement (1993-2002) ; publication CFDT sur le dialogue social dans les TPE-PME (2000-2002) ; documents de travail sur les fondations d'entreprise (1999) ; notes, publications CFDT sur l'épargne salariale solidaire (1993-2001).

Négociations concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle 

CDAR/92/15 , 1992-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, documents de travail, dossier juridique sur l'affaire CFDT/CGT sur l'assurance chômage des intermittents du spectacle (1992-1994), protocole d'accord du 11 mai 1994, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indemnisation des intermittents du spectacle (1992-1995).

Dossier Négociations UNEDIC 1988-89 - Réunion du groupe technique paritaire

CDAR/36/7 , 1988-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Préparation de la négociation : réunions du groupe de travail du BN «Assurance-chômage », textes CFDT, groupe CFDT de suivi, rencon- tres avec le directeur de l'UNEDIC, avec le Ministre du travail. - Négociation : Documents UNEDIC, notes de réunions, publications CFDT, analyse CFDT sur le protocole, réactions des organisations CFDT, déclarations des autres syndicats, presse

Dossier sur le «  Travail en Questions » (TEQ) en régions 

CDAR/94/33 , 1995-1997 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

comptes rendus de réunions du groupe de pilotage URSIF « Vie dans les sièges sociaux » (1996), questionnaire d'enquête et résultats du TEQ sur la vision du travail au Ministère de l'Intérieur (juin 1997) et du TEQ URSIF sur les sièges sociaux (1997), dossier TEQ sur les mutuelles d'assurances dans les Deux-Sèvres (1996), comptes rendus des propositions de l'URI Rhône-Alpes dans le cadre du chantier TEQ confédéral lors de réunions du conseil régional le 14 septembre et les 12-13 octobre 1995.

Dossier d'Annie THOMAS, secrétaire nationale, sur la prise en charge de l'assurance chômage des professionnels intermittents du spectacle 

CCE/20/13 , 2005-2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

notes, rapports et articles de presse nationale sur le traitement et la prévention de la fraude à l'UNEDIC (2006), comité de suivi de la convention tripartite Etat-UNEDIC-ANPE (2005-2007), dossier sur la création d'un groupement d'intérêt économique informatique commun ANPE-UNEDIC (2006-2007).

Négociations concernant la convention UNEDIC sur la mise en ?uvre des nouvelles dispositions du PARE 

CDAR/92/33 , 2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

intervention de Jean-Marie Toulisse secrétaire national, lors de la négociation UNEDIC du 8 novembre 2005, texte de l'accord du 22 décembre 2005 relatif à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage, commentaires CFDT sur les articles de l'accord.

Sessions de formation en Droit du travail

CDOF/49/43 , 1995-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Institut de formation IRIS.  

dossier "Les actions du syndicat devant les juridictions judiciaires" : études de cas, documents de travail.

Contexte :
Formation syndicale

Dossiers des sessions de formation des conseillers Prud'hommes

CDOF/48/4 , 1988-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Institut de formation IRIS.  

abécédaire du conseiller Prud'homme (1988), session de formation "Redressement et liquidation judiciaire" en Région Picardie (1998-1999), rapports sur le thème du redressement et liquidation judiciaire (1999-2000).

Contexte :
Formation syndicale

Coordination nationale CFDT/MACIF 

CDAR/48/3 , 1989-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Protection Sociale.  

compte rendus des réunions (octobre 1989-avril 1996).

Dossier de la Section Actualités Revendicatives sur les travaux de la Commission "Efficacité de l'Etat" du Commissariat au Plan sur la modernisation de l'Etat pour l'année 1989

CDAR/4/15 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

correspondance, procès-verbaux de réunions de la Commission, texte du rapport après amendements et corrections de style (août 1989), annexes au rapport (juillet 1989), rapport de la Commission intitulé "Le pari de la responsabilité" (septembre 1989).

La CFDT et la flexibilité de l'emploi 

CDAR/103/18 , 1993-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

intervention de Jean-Michel Martin secrétaire confédéral sur la flexibilité de l'emploi lors du colloque ADIA le 14 juin 1993, note pour la CE sur la différente flexibilité de l'emploi (janvier 1997), dossier CFDT sur la flexibilité (février 1997).

Dossier sur la réforme de la Sécurité Sociale

CDAR/78/13 , 1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.  

circulaires, notes et brochures confédérales et régionales sur l'analyse de la CFDT sur la réforme de la Sécurité Sociale (novembre 1995).

Réunions des présidents CFDT des caisses de Sécurité Sociale

CDAR/87/12 , 2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.  

correspondance, programmes des réunions, listes des participants,bulletins de participation pour les réunions ACOSS le 28 janvier 2000, Présidents de Caisses le 19 janvier et les 10-11 mai 2000, des responsables protection sociale FD/UR les 3-4 février et les 27-28 avril et les 19-20 octobre 2000, des administrateurs URSSAF les 27-29 mars 2000, des administrateurs CRAM les 27-29 juin 2000, des administrateurs de sécurité sociale du 22 novembre 2000 et session dépendance les 28-29 novembre 2000.

Dossier de Jean-Claude Meynet sur l'emploi

CDAR/65/12 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP(21 septembre 1999)

Formation Repères pour les Fédérations

CDOF/24/61 , 1993-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, programmes, documents de travail pour le cycle de formation "Banques populaires" de la Fédération Banques (1998-2000), le module de la formation "Emergence d'un pôle commun formation" de la FUC-FGE (1993-1995), rassemblement FEAE "Les valeurs et l'identité de la CFDT" le 1er avril 1998.

Contexte :
Formation syndicale

Présentation du Groupe Technic 

CDOF/15/14 , 1992-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

notes, rapports, brochures (1992-1994).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Préparation du 45ème congrès confédéral de Nantes du 27 au 31 mai 2002 

CDOF/35/7 , 2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

amendements originaux (avril 2002), amendements de la commission des résolutions sur « Construire le plein emploi », « Un travail de qualité » et « Protection sociale : relevons les défis » (avril 2002).

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales de syndicats

Activités de Christian Guille, Secrétaire confédéral chargé du suivi des organisations

CDOF/52/1 , 1996-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

tableau récapitulatif du nombre de timbres par syndicats en 1996, fiches d'information de 27 syndicats nationaux (1996), note de travail sur "la dimension interprofessionnelle dans d'autres syndicats européens" (1997), courriers aux organisations et structures CFDT (1996-2002).

Contexte :
Organisation et développement > Relations avec les adhérents

40e-42e Congrès de l'UD de Loire-Atlantique 

CDOF/14/1 , 1992-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

correspondance, notes, rapports moraux et d'activités, publications locales spéciales congrès (1989, 1992,1995).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD

Politique d'action et de revendication de la CFDT 

CDAR/57/15 , 1987-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes (1987-1989).

Projets de recherche de responsables CFDT suivant une formation pour l'obtention d'un Diplôme des Hautes Etudes des Pratiques Sociales (DHEPS): correspondance, mémoires de projets de recherche-action, certificats d'études.- mémoire DHEPS, de Manuel Alcayaga de l'UIS CFDT Pays Basque, "Conseil syndical interrégional transfrontalier Pyrénées Occidentales-Axe Atlantique" (septembre 1993)

CDOF/24/172 , 1992-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

mémoire DHEPS d'Yves Batard de la FEP " Le syndicalisme FEP- CFDT dans l'enseignement agricole privé de l'Ouest de la France" (1993). - mémoire DHEPS ,d'Alain Comont de l'URI Haute-Normandie, "L'accès des jeunes aux postes d'élus dans les CE" (septembre 1993). - mémoire DHEPS, de Patrice Dabe de l'URI Centre, "Elus sans appartenance syndicale dans les CE: pourquoi progressent-ils?" (1993). - mémoire DHEPS, d'André Loubière de la Fédération Santé, "Exercer sa profession d'infirmier en psychiatrie" (septembre 1993). - mémoire DHEPS, de Danièle Rived secrétaire générale de la FTILAC, "Existe t'il des emplois professionnels et une formation professionnelle de niveau V dans l'animation culturelle" (septembre 1993).

Contexte :
Formation syndicale

Relations entre la CFDT et les Instituts de Sciences Sociales du Travail (ISST) de Sceaux et de Strasbourg concernant l'organisation de sessions de recherches

CDOF/24/95 , 1999-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes, attribution des formations de recherches, plannings des sessions, comptes rendus de rencontres, représentation CFDT et procès-verbaux des réunions du conseil d'administration (1999-2001).

Contexte :
Formation syndicale

Dispotif convention de conversion

CDAR/75/7 , 1986-1996 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

textes officiels (1986-1996).

Dossier de Gaby BONNAND, secrétaire national, sur la réforme de l'Assurance Maladie

CCE/21/9 , 2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

notes sur les positions de la CGT, FO, CFTC, CGC, UNSA, le MEDEF, la Mutualité sociale agricole (MSA), l'Union nationale des associations familiales (UNAF), la fédération française des sociétés d'assurances (FFSA), le Club Montaigne, l'UMP, le PS ; documents de travail, notes sur le meeting de Rennes du 22 juin 2004 sur la réforme de l'Assurance Maladie, revue de presse nationale.

Participation de la CFDT à l'activité de l'ASF (association pour la structure financière) et le financement de la retraite complémentaire

CDAR/78/28 , 1984-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.  

correspondance, représentants CFDT, notes sur le fonctionnement de l'ASF (1984-1992) et les négociations sur l'avenir de l'ASF (1993, 1996), notes confédérales (1984-1989), signature par la CFDT de l'accord du 4 février 1983, négociations sur l'ASF (1990), signature par la CFDT de l'accord du 1er septembre 1990 relatif à la structure financière.

Activités de Gaby BONNAND, secrétaire national

CCE/21/16 , 2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

Colloque international "Nickel 2010" en Nouvelle Calédonie les 7-8 juillet 2005 à l'initiative de l'union syndicale des ouvriers et des employés de Nouvelle Calédonie (USOENC) : programme, documents de travail, intervention de Gaby BONNAND, revue de presse des "Nouvelles Calédoniennes".

Financement du syndicalisme.- Le chèque syndical 

CDOF/37/8 , 1985-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

rapport CFDT sur la syndicalisation et le financement des organisations en Europe (1985), notes confédérales sur le financement et sur le chèque syndical (1986-1993), accords signés par la CFDT avec Axa et d'autres entreprises sur l'exercice de droit syndical et sur le chèque syndical (1990-1991), notes confédérales sur les nouveaux moyens pour le syndicalisme (2000-2001).

Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement

Dossiers pédagogiques pour les sessions de formation

CDOF/49/35 , s.d. , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : Confédération. Producteur : Institut de formation IRIS.  

dossier "Formation animateur de négociation emploi" (s.d.), dossier "Le conseiller prud'homme CFDT en bureau de conciliation" (s.d.), dossier "Formation des enquêteurs" (s.d.).

Contexte :
Formation syndicale

Rencontre CFDT des négociateurs de branches « salaire + qualification » le 4 décembre 1990 

CDAR/90/6 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.  

correspondance, notes et réunions préparatoires, notes de travail pour revaloriser les bas salaires et rénover les classifications, programme de la rencontre, listes des participants par fédéraions, introduction de Nicole Notat, intervention de Jean Kaspar secrétaire général, bilan de la rencontre, listes des 63 conventions.

Sessions de formation "200 développeurs"

CDOF/49/39 , 2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Institut de formation IRIS.  

transparents.

Contexte :
Formation syndicale

Activité de la délégation PME 

CDAR/89/2 , 1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.  

Séminaire "Information, consultation, représentation du personnel et dialogue social dans les PME-PMI : un problème bulgare et européen", Plovdiv, décembre 1998 : financement, courrier, liste des participants, interventions, synthèse.

Dossier de la Section Actualités Revendicatives sur le Congrès de la FEN du 4 au 8 février 1991 à Clermont-Ferrand

CDAR/3/15 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, revues de presse, exemplaires de FEN Hebdo concernant le Congrès, texte de la résolution générale du Congrès, texte sur le Thème Central du Congrès.

Activités de Jean-Louis Malys, Secrétaire national

CCE/28/13 , 2006-2010 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

Accord et Conventions : Accord national interprofessionnel du 12 octobre 2006 relatif à la diversité dans l'entreprise (2006); Convention anuelle 2007 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (15/11/2007); Convention anuelle 2009 entre le CFDT et le Ministère de l'Immigration (28/09/2009); Convention de recherche n°2009-2 sue le renouvellement de l'action sur l'emploi entre la CFDT, le CNRS et l'ENS Cachan (2010)

Activité générale du Service Formation Syndicale

CDOF/24/3 , 1993-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes sur les fonctions et missions du secrétariat confédéral (1994), notes sur les fonctions et missions du DOF et du secteur formation syndicale (1993-1994), document sur le fonctionnement de la section syndicale d'entreprise (février 1998).

Contexte :
Formation syndicale

Stages de formation sur les conditions de travail et de prévention sécurité pour les Fédérations 

CDAR/97/22 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

listes des participants, attestations de présence, comptes redus de stage pour les Fédérations Banques, Hacuitex, PSTE, Santé-Sociaux et Services (1999).

Sessions de formation 

CDAR/44/6 , 1989-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

analyse des risques, évolution des conditions de travail.

Bulletin CFDT « Prévention Santé Travail » 

CDAR/97/27 , 1994-2002 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

bulletins n° 1 à 22 de novembre 1994 à juin 2002.

Participation de la CFDT aux réunions de la Commission de réglementation de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) 

CDAR/97/3 , 2005-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, listes des participants, procès verbaux des réunions de la Commission (février 2005 - avril 2006).

Cycles de formation de formateurs

CDOF/24/60 , 1987-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes de présentation, documents de travail (1987-1991).

Contexte :
Formation syndicale

Préparation des 1er Mai pour les années 1992-1993

CDAR/33/9 , 1992-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes de travail.

Dossiers sur l'organisation du groupe CFDT au CES 

CCE/5/2 , 1957-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

Liste des membres du groupe CFDT au CES (1959-1999). Désignation des membres de sections : Listes et dossiers individuels (1976-1999). Représentation des membres du CES dans les organismes extérieurs : représentants CFDT (1978-1983). Rémunération, Indemnités, retraites des membres du CES (1957-1996). Secrétariat du Groupe CFDT (1977-1998). Membres CFDT de l'Amicale du CES (1995).

Politique de la CFDT sur le plein emploi 

CDAR/103/21 , 2001-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes du groupe de travail confédéral sur le plein emploi (2001), notes confédérales sur le projet d'accord sur le droit individuel à la formation dans le réseau interprofessionnel OPCAREG (2005), dossier préparatoire pour la rencontre entre la CFDT et François Fillon Ministre du Travail le 26 janvier 2004, dossier sur le contrat intermédiaire (décembre 2004), fiches CFDT sur le plan de cohésion sociale et sur la campagne pour l'emploi (juin-octobre 2004).

Chantiers Petites entreprises

CDAR/54/10 , 1988-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.  

Artisanat alimentaire de Paris

Dossier sur le «  Travail en Questions » (TEQ) sur le métier d'assistante maternelle 

CDAR/94/27 , 1998-2001 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

tri à plat des questionnaires des travailleuses à domicile (novembre 1998), notes et réunions du groupe de pilotage (2000-2001), questionnaire d'enquête, , résultats d'enquête (mai 2001), premières analyses et propositions CFDT sur les assistantes maternelles (juin 2001).

Formation Repères pour les Fédérations

CDOF/24/66 , 2000-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

dossier de formation des cadres syndicaux de la Fédération Hacuitex (2000-2002).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions

Dossier CFDT sur la catastrophe AZF de Toulouse le 21 septembre 2001 

CDAR/97/39 , 2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

communiqués de presse et notes CFDT sur les causes et les conséquences de la catastrophe, dossier de presse de la FCE « spécial Toulousse », mémoire universitaire « Les salariés d'AZF : coupables ou sinistrès ? » (juillet 2002).

La CFDT et les vacances et le tourisme social 

CCE/15/12 , 1999-2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

notes du groupe CFDT « culture-vacances-loisirs » (2000-2003), notes CFDT sur la situation de l'UNCOVAC (1999) et intervention confédérale à l'AG de l'UNCOVAC le 5 juin 2002.

Dossier sur la santé et conditions de travail

CDAR/44/15 , 1988-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

Risques industriels

Activité de Jean-Claude Meynet

CDAR/60/2 , 1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Notes adressées à la Commission exécutive, articles pour Nouvelles, comptes-rendus de réunions

Orientations de la CFDT sur les branches professionnelles 

CDAR/57/3 , 1988-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

bilan CFDT (1988-1990), notes (1994-1996), rapports d'étude IRES sur « Les ressorts de l'innovation sociale » (mai 1995), rapport sur les branches professionnelles « Déclin ou changement » (juin 1996).

Dossier sur la politique de prévention de la CNAM 

CDAR/56/7 , 1992-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

documents généraux sur les services de prévention, brochure sur les risques professionnels (1993-1996), liste confédérale des présidents de caisses de Sécurité sociale, états de situation des contrats de prévention (1992-1993).

Dossier de Jean-Claude Meynet sur la gestion prévisionnelle de l'emploi

CDAR/67/1 , 1991-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

mesures pour l'emploi, plans sociaux (1993-95); positions de la Fédération CFDT des Banques (1991-95); positions de la Fédération Hacuitex (1993-95); préretraite progressive et congé de fin de carrière (1992-95).

La CFDT et la loi "de Robien" du 11 juin 1996 relative à l'aménagement et la réduction du temps de travail

CDAR/83/2 , 1995-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes patronales, notes, circulaires, communiqués et brochures confédérales sur l'analyse CFDT de la loi "de Robien" (décembre 1995-juin 1996), documents régionaux et fédéraux sur la loi, mémoire CFDT, auprès du Conseil d'Etat le 21 mars 1997, pour l'affaire CFDT contre la circulaire de Robien.

Fonds d'Organisation et de Syndicalisation

CCE/22/11 , 2006-2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

enquête récapitulative sur les URI, notes sur l'organisation territoriale des fédérations, notes d'information générales, notes d'information sur la préparation des orientations du plan d'action 2009-2014.

La CFDT et la RTT

CDAR/83/16 , 2001-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

participation de la CFDT au colloque RTT à la Sorbonne le 26 juin 2001, rencontre CFDT-Gouvernement sur la RTT le 17 mai 2002, Revue de la CFDT "Le devenir des 35 heures" (avril 2002), dossier CFDT sur les effets de la loi Fillon sur les accords d'aménagement et de réduction du temps de travail (ARTT) en 2003, bilans quantitatifs des accords d'entreprises sur la RTT de 1996 à 2004 ; ouvrage CFDT, préfacée par Nicole Notat, Le travail en questions : enquête sur les mutations du travail, 2001.

Dossier de Jean-Claude Meynet sur l'emploi

CDAR/65/5 , 1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP (15 décembre 1998) 1998

Fichier des permanents 

CDOF/20/5 , s.d. , Communicable au bout de 50 ans , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

Etat civil, formation, responsabilités syndicales

Contexte :
Administration interne > Gestion du personnel

Dossier de la Section Conditions de travail.- Négociation nationale interprofessionnelle avec le Conseil national du patronat français (CNPF) relative aux conditions de travail dans la modernisation des entreprises (1988-1989)

CDAR/21/14 , 1988-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

correspondance, notes, comptes rendus des réunions de section, projet d'accord avec le CNPF sur l'amélioration des conditions de travail.

Dossiers d'aide au paritarisme pour des URI et des Fédérations CFDT 

CDAR/102/36 , 2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (2004).

Répartition des timbres pour les syndicats, crées en 1987, lors du 41ème congrès confédéral de Strasbourg les 22-26 novembre 1988 

CDOF/35/3 , 1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

note du BN des 14-16 juin 1988 sur la représentation des syndicats au congrès confédéral, répartition des timbres des syndicats des fédérations Finances, FTILAC, Justice, PTT et Santé.

Contexte :
Organisation et développement > Relations avec les adhérents

Recours contentieux devant le Conseil d'Etat contre les arrêtés d'agrèment des accords UNEDIC d'indemnidation chômage des intermittents de 2002 et 2003 

CDAR/92/24 , 2003-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

pièces d'instruction de la section du contentieux du Conseil d'Etat (octobre 2003-mai 2004), note du 16 février 2004 sur les recours contentieux formés contre les accords du 19 juin et 27 décembre 2002, du 26 juin, du 8 juillet et du 13 novembre 2003.

Activité de Jean-François Trogrlic, responsable du SGEN. -Instances statutaires fédérales (1979-1985), évolution du SGEN en fédération de syndicat (1983), décès de Roger Lepiney (22 avril 1989), participation au congrès du syndicat tahitien A Tia i Mua (Papeete, juin 1990)

CCE/13/16 , 1979-1985, 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

Notes manuscrites, comptes rendus de réunion, courriers, notes sur le fonctionnement de la Commission exécutive et du Conseil fédéral, organigramme du SGEN, numéro 3-4 de la publication Recherche-Formation (juin 1985), carnet de voyage sur la participation de Jean-François Trogrlic au congrès de A Tia i Mua.

Participation de la CFDT aux négociations sur les relations contractuelles 

CDAR/101/4 , 1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, réunions du groupe paritaire sur les relations contractuelles, notes de la CFDT et du CNPF (juin-octobre 1995), accord du 31 octobre sur les relations contractuelles, analyse CFDT de l'accord, articles de presse sur l'accord.

Réunions de la Commission Confédérales Femmes (CCF) et du Réseau Mixité

CDAR/84/6 , 2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, listes des participantes, notes de travail et d'information, comptes rendus de réunions de la CCF le 12 juin, le 4 octobre et le 18 décembre 2001 et du Réseau Mixité le 3 octobre 2001, du Groupe Projet sur les questions relatives à la féminisation du salariat (juin-septembre 2001),programme et documents de travail de la session "agir pour l'égalité professionnelle".

Politique de la CFDT sur l'immigration 

CCE/16/1 , 1996-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

analyse CFDT du livre blanc sur l'accès à la nationalité française (avril 1996), notes confédérales sur la CFDT et l'immigration (2000-2002).

Dossier sur le «  Travail en Questions » (TEQ) 

CDAR/94/7 , 2002-2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

dossier sur l'historique du TEQ (1994-2002), documents de travail et notes de synthèse sur l'enquête du TEQ (2002-2003).

Activité du centre de formation CFDT de Bierville 

CCE/11/15 , 1977-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

correspondance, brochures d'information, notes sur l'activité du centre, comptes rendus de réunions du CA du centre de Bierville (1977-1993), renouvellement du CA de Bierville (juin 2002).

Etudes sur la négociation dans l'entreprise

CDAR/54/15 , 1979-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.  

Jobert Annette, Rozenblatt Patrick, Niveaux et formes pertinentes de la concertation et de la négociation sociales, Centre d'études de l'emploi, 1986. Narcy Claire, Dialogue et négociation dans l'entreprise : la place de l'organisation syndicale selon la CFDT, Maîtrise d'Information et de Communication, Paris IV, 1989.

Politique de la CFDT sur l'assurance chômage 

CDAR/100/29 , 2000-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, circulaire et notes CFDT sur les ASSEDIC et ses statuts (2001), notes et documents CFDT sur la situation de l'assurance chômage et sur le PARE (2000-2004), intervention de Gaby Bonnand secrétaire national sur le PARE (Plan Aide Retour à l'Emploi) le 14 février 2002, notes CFDT sur le rapprochement UNEDIC/ANPE (novembre 2003), notes CFDT sur l'acceuil des chômeurs (2000-2002).

La CFDT et l'allègement des charges sociales des entreprises et les aides à l'emploi 

CDAR/103/16 , 1999-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

notes confédérales sur les charges sociales des entreprises, sur les aides à l'emploi (1996-1999) et sur le financement de la Protection Sociale (1999-2001).

Activités de Gaby BONNAND, secrétaire national

CCE/21/20 , 2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

projet de rapprochement AG2R-La Mondiale : présentation du projet de rapprochement.

Politique de la CFDT sur les qualifications professionnelles 

CDAR/100/1 , 1989-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

notes du groupe de travail confédéral sur les qualifications et les classifications (1989-1990), guide sur la qualification (juin 1995), résultats de la session de formation CFDT « Négocier la qualification » à Dourdan les 3-5 décembre 1997, documents des Fédérations FGMM (1996-2002)et UCC (1990-1996).

Politique de la CFDT sur la famille 

CCE/10/12 , 1999-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

notes CFDT et interventions CFDT lors des Conférences de la Famille le 7 juillet 1999, le 15 juin 2000 et le 11 juin 2001, intervention de Jean-Marie Toulisse sur la politique familiale de la CFDT lors de la session à Bierville le 30 novembre 1999, note confédérale sur les axes forts de la politique familiale de la CFDT.

6e-7e Congrès de l'UR Champagne Ardennes (juin 1989 et novembre 1992) 

CDOF/14/23 , 1989-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

correspondance, notes, rapports moraux et d'activités, publications.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD

Projet d'une enquête CFDT « Le Travail en Questions » (TEQ) sur l'évolution du travail dans la vie des salariés

CDAR/94/1 , 1993-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, notes d'information et notes de travail sur le chantier du TEQ, comptes rendus de réunions de la cellule du TEQ (1993-1995), document de travail « Une méthode d'enquête originale et ambitieuse » (avril 1995), outil de liaison entre les fédérations et les URI (juillet 1995).

La CFDT et la loi Aubry II du 1er janvier 2000 relative à la réduction du temps de travail

CDAR/83/5 , 1999-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

presse confédérale, comptes rendus de réunions, conférences de presse et notes de travail confédérales sur les demandes CFDT de modifications du projet de loi(mars-décembre 1999), dossier remis lors de la conférence presse des 5-6 octobre 1999 sur l'enquête TEQ (Travail en Questions) et sur la RTT, communiqués confédéraux des 13-14 janvier 2000 à propos de la décision du Conseil Constitutionnel sur la promulgation de la loi Aubry II.

Activité de Jean-Claude Meynet

CDAR/60/1 , 1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Courrier adressé aux structures CFDT, courrier externe

Négociations CFDT-CNPF sur l'emploi, l'assurance chômage et sur l'ARPE (allocation de remplacement pour l'emploi)

CDAR/83/7 , 1988-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

dossier sur les négociations (1988-1989) et sur l'accord national interprofessionnel sur l'aménagement du temps de travail du 21 mars 1989, articles de presse,notes et comptes rendus de réunions des négociations CFDT-CNPF sur l'emploi et la RTT et sur la mise en place de l'ARPE (novembre 1994-octobre 1995), accords du 31 octobre 1995 sur l'emploi et du 6 septembre 1995 sur la cessation anticipée d'activité et sur la demande de l'ARPE, négociations CFDT-CNPF sur la reconduction de l'ARPE (1996 et 1998).

Relations entre la CFDT et les Instituts de Sciences Sociales du Travail (ISST) de Sceaux et de Strasbourg concernant l'organisation de sessions de recherches

CDOF/24/91 , 1994-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes, attribution des formations de recherches, plannings des sessions, comptes rendus de rencontres, représentation CFDT et procès-verbaux des réunions du conseil d'administration (1994-1995).

Contexte :
Formation syndicale

Relations entre la CFDT et la mutuelle MACIF

CDAR/78/4 , 1989-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.  

correspondance, notes manuscrites, notes d'information, comptes rendus de rencontres, résultats d'élections (1989-1992), procès-verbaux du comité central d'entreprise (1991), congrès de la MACIF à Paris les 10-11 novembre 1991 et les 12-13 février 1993.

17ème Université Syndicale d'Eté « Naviguer dans les réseaux, aborder les nouveaux du monde » à Loctudy du 27 août au 1er septembre 2000 

CCE/11/17 , 2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

correspondance, notes d'organisation, listes des participants, intervention d'accueil d'Annie Thomas secrétaire nationale CFDT, notes de présentation des ateliers thématiques et techniques, bilan de l'université syndicale d'été.

Dossier sur l'enquête CFDT « RTT, le tour de la question » auprès des salariés concernés par l'application d'un accord de RTT 

CDAR/94/13 , 1999 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes confédérales, transparents, analyse des questionnaires de l'enquête, auprès des salariés et de l'enquête auprès du personnel confédéral (1999), bulletin confédéral TEQ « 10 000 salariés s'expriment sur la RTT » n° 6 (octobre 1999).

Sessions de formation confédérales pour les responsables syndicaux

CDOF/24/85 , 1989-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes de travail, listes des participants, rapports sur la session "Responsables intermédiaires: les 3000 pros du syndicalisme : un défi pour le développement un défi pour la formation" (octobre 1989), sessions de formation des secrétaires généraux (1991-1992), sur le stage "Formation à l'intervention dans les équipes" à Bierville les 18-21 juin 1996, sur la session "Rédacteurs de presse syndicale" à Bierville les 2-6 juin 1997, session "Formation à l'intervention" les 25-27 novembre 1997, session "Formation des membres des commissions de branches nouvellement élus ou réélus" à Bierville les 16-18 novembre 1999.

Contexte :
Formation syndicale

Audit sur les besoins de formation des responsables CFDT 

CDOF/31/7 , 1997-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

rapport d'étape sur les « démarches de formation des responsables CFDT » (décembre 1997) et rapport final d'Yvon Minielle sur la « Nouvelle démarches de formation des responsables de la CFDT » (octobre 1998), note sur les résultats et les suites de l'audit (novembre 1998), cassettes sonores du rapport.

Contexte :
Formation syndicale

Activités de Jacky Bontems, Secrétaire national

CCE/28/2 , 2004-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

interventions et notes à la Commission exécutive (mars 2004-mai 2006).

Dossier sur les adhérents CFDT 

CDOF/29/1 , 1987-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

rapport confédéral sur les adhérents CFDT (mai 1987), notes confédérales sur le service aux adhérents (1987), dossier sur la place et les droits des adhérents CFDT (1994), guide CFDT sur le soutien de la CNAS aux actions juridiques (1994), pochettes sur l'accueil des nouvelles sections (1989-1998), notes sur l'opération des 8 UD prioritaires concernant le débat sur la syndicalisation (1992-1995).

Contexte :
Organisation et développement > Relations avec les adhérents

53e-55e Congrès de l'UD Rhône 

CDOF/14/28 , 1988-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

correspondance, notes, rapports moraux et d'activités, publications (1988-1994).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD

Représentation de la CFDT auprès du Chèque Domicile 

CDAR/107/3 , 1997-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels.  

statuts (1996), notes confédérales (1996-1998), rapports du Directoire en Assemblée Générale (1998-1999), procès-verbaux des réunions du Conseil de Surveillance (1997-2002).

Dossier sur le « Le Travail en Questions » (TEQ) 

CDAR/94/4 , 1998-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

note de synthèse (novembre 1996), comptes rendus de réunions des responsables TEQ fédéraux et régionaux (janvier-février 1997), transparents sur la présentation du TEQ (1998-2000),

Activité du Département Activités Revendicatives

CDAR/61/3 , 1997-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

organisation, en lien avec la CES, de la manifestation du 10 juin 1997 à Paris "L'Europe pour l'emploi" : préparation, organisation, circulaires confédérales, publications des structures.

45ème congrès de la CFDT à Nantes les 27-31 mai 2002 

CCE/15/22 , 2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

notes sur la préparation et le déroulement du congrès, fiches complémentaires sur les enjeux du congrès, discours d'ouverture de Nicole Notat, rapport d'activité, prise de notes sur les interventions lors du rapport d'activité, projet de résolution, les résolutions du congrès, résultats de l'élection du Bureau National, bulletins de Syndicalisme Hebdo spécial congrès, revue de presse du congrès.

"Tous ensemble", position confédérale

CDOF/17/3 , 1995-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

documents Confédéraux (notes à la CE, au BN, au CN).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT

Dossiers mandatés RTT

CDAR/85/1 , 1998-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes de travail confédérales sur la RTT, circulaires (1998-2004), conventions signées entre la CFDT et le Ministère du Travail (2000-2002), guide du négociateur RTT (2000 et 2003), disquettes sur les documents concernant la RTT et sur les listes des mandatés RTT de 2000 à 2003.

Dossier sur la syndicalisation de la CFDT concernant l'Arsenal de Brest 

CDOF/37/9 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes manuscrites, notes dactylographiées, brochures et bulletins du syndicat CFDT de l'Arsenal de Brest « L'Atelier » sur la syndicalisation (1990).

Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement

Activité des groupes de travail du BN sur la réforme de la formation syndicale 

CDOF/31/11 , 2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes manuscrites, comptes rendus de rencontres, notes de travail et de synthèse du groupe de travail sur la construction de la politique de formation confédérale et confédérée (juin-octobre 2001), du groupe de travail sur les l'institut confédéré de formation syndicale (juin-septembre 2001), projet de statuts et règlement intérieur de l'institut et du groupe de travail sur l'affectation des fonds (juin-novembre 2001).

Contexte :
Formation syndicale

Organisation du 45ème congrès confédéral de Nantes du 27 au 31 mai 2002 

CDOF/35/8 , 2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

moutures de la résolution n° 5 « Une force collective pour une CFDT efficace et attractive » (novembre-décembre 2001) puis intitulée « Une CFDT forte, efficace et attractive » (janvier-février 2002), textes des amendements de la résolution.

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales de syndicats

Sessions CFDT et CGTde formation spécialisées à l'ISST de Strasbourg

CDOF/24/108 , 1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

rapports de sessions CFDT-SGEN "Démocratie et orientation dans l'Education nationale" les 19-23 janvier 1998, CGT "Régional" les 6-9 avril 1998, CGT-FO "Quelle place pour les femmes au XXIe siècle?" les 10-15 mai 1998, CGT "Formation de formateurs" les 24-29 mai 1998, CGT "Droits et libertés" les 21-27 juin 1998.

Contexte :
Formation syndicale

Dossiers de la Section Emploi-Formation sur les sessions de formation de la Formation Professionnelle Continue (FFP) 

CDAR/102/8 , 2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI d'Alsace à Haute-Normandie (2000), demandes d'engagement de dépenses pour les Fédérations et les URI.

Politique de la CFDT sur la Réduction du temps de travail (RTT) 

CDAR/100/19 , 1999-2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

notes et documents conféraux sur la mise en ?uvre et le bilan de la RTT (1999-2003)

Dossier sur le «  Travail en Questions » (TEQ) sur les centres d'appels 

CDAR/94/29 , 2001-2003 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

questionnaire d'enquête TEQ dans les centres d'appels téléphoniques, 1ère fusion des éléments d'analyse des enquêtes sur les centres d'appels (mai 2001), presse fédérale et dépliant CFDT sur les centres d'appels (2003).

Activité de Jean-Louis MALYS, Secrétaire national

CCE/26/1 , 2005-2008 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

Dossier amiante : documents préparatoires aux réunions du groupe de travail "FCAATA" (2005, 2008), correspondance (2006-2008), rapport de la Cour des comptes sur l'indemnisation des conséquences de l'utilisation de l'amiante (2005), rapport de l'IGAS sur l'évaluation du dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (2005), rapport de l'action de la CFDT en Lorraine sur l'indemnisation des victimes de l'amiante et la reconnaissance des responsabilités (2006), rapport "Le Garrec" sur la réforme du dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (2008).

Enquêtes sur la révision de la Charte Financière Confédérale 

CDOF/19/3 , 1981-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, résultats des enquêtes (1981-1987), résolution de la charte financière lors du 40e congrès de la CFDT (1985).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT

23e-24e Congrès de l'UD Haute Savoie 

CDOF/14/30 , 1991-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

correspondance, notes, rapports moraux et d'activités, publications (1991-1995).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD

Action de formation des collectifs de sections syndicales d'entreprises

CDOF/24/44 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

tableau de bord du formateur cahier pédagogique "Formation des collectifs sections syndicales: structuration, développement, plan d'action" (mars 1990), cahier pédagogique "Formation des collectifs sections syndicales: Agir sur la formation professionnelle continue" (septembre 1990).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Activités de Jean-Luc Gueudet

CDAR/112/35 , 2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

Etude Circée-Amnyos commandée par la CFDT « Quelle mise en ?uvre de la réforme de la Formation professionnelle continue dans les entreprises ? » : rapport d'évaluation pour la CFDT, rapport d'appropriation de la réforme de la formation par les équipes CFDT, tableau synoptique des dispositions des accords d'entreprise au regard des objectifs de négociation définis par la CFDT.

Schéma directeur de la formation syndicale pour les années 1994-1999

CDOF/49/34 , 1994-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Institut de formation IRIS.  

notes sur le schéma directeur (1994).Dossier pédagogique pour les sessions de formation : dossier "Le travail en question : écouter pour se faire entendre (1996), dossier "Formation des militants isolés" (1996), dossier "Système sanitaire social et médico-social : formation des exécutifs de syndicat" (1998).

Contexte :
Formation syndicale

Congrès de l'UD Vendée 

CDOF/14/5 , 1990-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

notes de travail, publications locales spéciales congrès (1990 et 1993).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD

Dossier sur la santé et conditions de travail

CDAR/44/14 , 1989-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

Toxicomanie.

Négociations concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle 

CDAR/92/20 , 2002-2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

entretien du 3 octobre 2002 sur France Culture concernant l'indemnisation des intermittents du spectacle, rapport de la Cour des Comptes sur la gestion du régimes des intermittents du spectacle (décembre 2002), rapport gouvernemental sur le fonctionnement des annexes 8 et 10 du régime d'assurance chômage des intermittents, propositions de la FTILAC-CFDT et la FESAC (employeurs) sur la réforme du régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle (avril 2003).

Formation Repères pour les Régions

CDOF/24/69 , 1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

dossier de formation syndicale des membres des comités syndicaux interrégionaux pour l'URI Alsace (1998).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD

Activité d'Odile Beillouin, secrétaire nationale en charge du suivi du rôle et de la réforme de l'Etat 

CCE/14/1 , 1993-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

Documentation sur la fonction publique (1995-2005). Positionnements CFDT sur la réforme de l'Etat et de la fonction publique (1993-2004). Positionnement CFDT sur la réforme de l'ENA (février-avril 2003). Travaux du groupe de travail « Cadres des fonctions publiques » (2003), Colloque CFDT Cadres et CFDT Fonctions publiques sur la modernisation financière de l'Etat (juin 2004).

La CFDT et le dialogue social 

CDAR/100/24 , 2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance et notes sur la réunion du groupe de travail CFDT-CES sur le dialogue social pour le télétravail à Bruxelles le 16 mai 2006.

Dossier de Gaby BONNAND, secrétaire national, sur la réforme de l'Assurance Maladie

CCE/21/3 , 2003-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

retranscription de l'audition de François CHÉRÈQUE secrétaire général devant la mission parlementaire d'information sur la problématique de l'Assurance Maladie, notes sur l'intervention du Ministre de la Santé Philippe DOUSTE-BLAZY, revue de presse sur les différentes interventions (2004) ; documents de travail (2002-2004), publications CFDT (2003-2004), retranscription de l'audition de Gaby BONNAND devant la Commission des Affaires sociales du Sénat (2004).

Dossier sur la 15ème Université d'Eté sur le thème "Vers une société multiculturelle ?" à Ronce les Bains du 30 août au 4 septembre 1998

CCE/3/7 , 1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

dossier de présentation, notes d'organisation, fichier des participants, programme et présentation des ateliers thématiques, intervention de Marguerite Bertrand, secrétaire nationale de la CFDT, synthèse générale de l'Use.

Dossier de Gaby BONNAND, secrétaire national

CCE/21/14 , 2002-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

Projet de loi de financement de la Sécurité Sociale pour les années 2000-2006 : documents de travail, projet de loi, notes d'analyse et de propositions de la CFDT (2000-2006), revue de presse (2002).

Activité de Jean-Michel Martin 

CDAR/73/2 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes

Contrats de progrès entre l'Etat et l'ANPE 

CDAR/92/43 , 1990-2003 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

contrats de progrès (1990-2003), rapports d'évaluation du contrat de progrès de 1992 (juin 1993) et des années 1994-1998 (octobre 1999).

Chômage et Comité de chômeurs 

CDAR/36/18 , 1981-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Syndicat des chômeurs, Maison pour l'Emploi et la solidarité - M. Pagat (1981-87) ; comité chrétien de solidarité avec les chômeurs (1985-87) ; Bulletin Partage (1983-87) ; Session CFDT Quelle organisation pour les chômeurs Institut du Travail de Strasbourg (octobre 1986).

Dossier sur le «  Travail en Questions » (TEQ) Hacuitex 

CDAR/94/23 , 1996-1999 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes fédérales sur le TEQ (1996-1998), tri croisés des questionnaires, tableaux et graphiques des résultats, analyse des questionnaires Hacuitex « Agir et développer avec le chantier travail » pour les salariés des entreprises de Rhône-Alpes (septembre 1999), rapport d'analyse de résultats de la 1ère enquête TEQ Hacuitex.

Activité d'Yvonne Delemotte secrétaire confédérale puis secrétaire nationale responsable de la politique envers les PME, du cadre de vie, de la consommation et de la politique juridique 

CCE/12/3 , 1999-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

notes de travail et de synthèse d'Yvonne Delemotte présidente du CELIDE pour le Bureau National et pour la Commission Exécutive (février 1999-mars 2002) puis en qualité de secrétaire nationale pour le BN (mars-novembre 2003) et la CE (mars 2003-février 2006), interventions (mars 2003-avril 2004).

Activité d'Yvonne Delemotte

CDAR/74/1 , 1999-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

courrier, réunion du 23 mars 2001 sur l'action en direction des chômeurs

Dossier sur les statuts de l'AFPA

CDAR/9/13 , 1978-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

fiches techniques sur l'historique et le fonctionnement de l'AFPA de 1970 à 1977 (1978), statuts de l'AFPA en 1982.

Session CFDT des militants du réseau du Programme départemental d'insertion professionnelle des travailleurs handicapés (PDITH) à Bierville les 5-6 octobre 2000

CDAR/101/20 , 2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

circulaires et notes CFDT sur l'emploi des personnes handicapées, notes sur la présentation de la session, liste des participants, inscriptions.

Situation financière des fonds d'organisation 1994-1996 

CDOF/26/15 , 1994-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, documents financiers.

Contexte :
Administration interne > Comptabilité et Finances

Dossier sur le «  Travail en Questions » (TEQ) sur les travailleurs handicapés 

CDAR/94/34 , 1999-2005 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

transparents sur l'enquête TEQ « Handicapés » (1999), questionnaire d'enquête, tris à plat et tris croisés des questionnaires, résultats de l'enquête auprès de salariés handicapés (2000), documents de travail et déroulement de la formation des référents « TEQ travailleurs handicapés » à Paris les 29-30 mars 2005.

Activité du SGEN CFDT pour les années 1989-1992 

CDOF/15/2 , 1989-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

correspondance, circulaires, communiqués, notes de travail, rapports, compte rendus des congrès.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions

Dossier Négociations UNEDIC

CDAR/36/9 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Mise en ?uvre de l'accord du 5 décembre 1991 (salariés ayant travail-lé à l'étranger, salariés âgés, anciens salariés du secteur public ou para-public)(salariés du spectacle, voir annexes 8 et 10)

Dossiers d'aide au paritarisme pour des URI et des Fédérations CFDT 

CDAR/102/35 , 2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (2003).

Activité de la cellule opérationnelle du chantier « Le travail en question » 

CDAR/96/31 , 1994-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, notes de présentation méthodologique du projet, notes manuscrites et dactylographiées sur les sessions de formation TEQ pour les Fédérations et les URI, notes de synthèse sur le projet, comptes rendus de réunions (mai 1994 - avril 1995), notes de travail pour les journées des 16-17 février 1995 avec les Fédérations et les URI volets confédéraux du questionnaire pour la base de travail avec les organisations (mai 1995).

La CFDT et la médecine du travail 

CDAR/97/35 , 1990-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, notes sur la formation des médecins et l'évolution et l'activité de la médecine du travail (1990-1999), comptes rendus de réunions (1997-1999), brochure sur la place des membres CFDT dans les commissions de contrôle (avril 1994), soutien de la FGE CFDT envers un médecin du travail licenciée par EDF (1996), notes et questionnaire sur l'enquête CFDT « la médecine du travail en questions » (1998-1999).

Dossier sur la réforme de la Sécurité Sociale

CDAR/78/15 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.  

circulaires, notes et brochures confédérales sur l'analyse de la CFDT sur la réforme de la Sécurité Sociale (janvier-juin 1996).

Réforme du système de formation syndicale de la CFDT 

CCE/11/2 , 2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

correspondance, notes de synthèse sur la réforme du système de formation lors de sessions du BN, du CN et de la CE (janvier-avril 2001), rapport d'enquête de faisabilité sur le changement d'échelle en formation syndicale (février 2001), notes de travail et comptes rendus des réunions du groupe de travail confédéral sur la réforme de la formation syndicale (juin-octobre 2001)

Sessions CFDT de formation spécialisées à l'ISST de Strasbourg

CDOF/24/96 , 1989-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

rapport de session "Europe et protection sociale" les 5-10 novembre 1989, mémoire de François Fayol "Etude à l'élaboration d'une démarche de pilotage du système de formation syndicale CFDT" (juin 1991), rapports de sessions "Formation syndicale en Europe" les 12-17 janvier 1992, "Information et consultations dans les entreprises transnationales européennes" les 2-6 novembre 1992, "Santé-prévoyance en Europe" les 20-25 septembre 1992.

Contexte :
Formation syndicale

Action de formation des collectifs de sections syndicales d'entreprises

CDOF/24/45 , 1992-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

cahier pédagogique "Formation des petits collectifs de section syndicale CFDT (février 1992), formation des collectifs de sections syndicales de l'UD des Deux Sèvres les 1-2 juin 1993

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Formation Repères pour les Fédérations

CDOF/24/67 , 1995-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

dossiers des modules de formation Repères 1 à 3 sur la formation des responsables de la Fédération PSTE (octobre 1995- janvier 1997).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions

Modernisation du fonctionnement du régime d'assurance chômage de l'UNEDIC 

CDAR/92/36 , 1996-1999 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, documents UNEDIC (1996-1997), étude UNEDIC sur la régionalisation des Assedic (1996), propositions CFDT de réforme de structures du régime d'assurance-chômage (février 1999), propositions de modernisation du régime d'assurance chômage lors du CA de l'UNEDIC du 11 mai 1999.

Participation de la CFDT aux séances du Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels (CSPR) 

CDAR/97/10 , 1996-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, ordres du jour, composition du conseil, listes des présents, documents de travail, interventions de la CFDT lors des séances plénières (1996-1999).

Dossier CFDT sur les réunions concernant le rapprochement entre le Crédit Lyonnais et le Crédit Agricole SA 

CDAR/101/11 , 2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes de la délégation nationale CFDT du Crédit Lyonnais, réunions de négociations du comité de concertation avec la délégation CFDT (juillet - novembre 2003).

Formation Repères pour les Fédérations

CDOF/24/62 , 1993-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, programmes, documents de travail pour le cycle "Formation du conseil fédéral de la FEP" (1996), du cycle "Formation des secrétaires généraux des Union Mines et Métaux" pour la FGMM (1994), cycle de formation DIFOCAP (dispositif de formation des cadres et permanents) pour la FNCB (1993-1994).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions

Relations entre la Section Formation Syndicale et les Fédérations

CDOF/24/27 , 1990-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, comptes rendus de réunions et de rencontres pour les Fédérations Services, SGEN, UCC, UCR et UFFA (1990-1997).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions

Champs d'application de conventions collectives et codes NAF (Nomenclature d'Activités et de Produits) 

CDOF/35/36 , 2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

tables de correspondance et de passage des codes NAF/convention collective (2000), inventaires des conventions collectives du ministère réparties par fédérations CFDT (septembre 2000).

Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Fonctionnement

Activité du groupe de travail sur le « Le Travail en Questions » (TEQ) 

CDAR/94/2 , 2002-2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, notes et documents de travail, comptes rendus du groupe de travail TEQ sur la « présentation de l'étude TEQ et des pratiques syndicales » le 12 juin 2002 et sur la « présentation du bilan et des nouveaux outils » le 26 novembre 2002 », listes des participants pour la session de formation TEQ des 13-14 janvier 2003.

Dossier sur les élections législatives de 2002 

CCE/10/9 , 2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

presse nationale sur les résultats des élections législatives le 9 juin 2002, notes confédérales CFDT sur une 1ère analyse des législatives 2002.

Activité de Jean-René Masson, Secrétaire national

CDAR/62/3 , 1996-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes à la Commission Exécutive, interventions au Conseil National, au Bureau National, communiqués de presse, articles pour la presse confédérale, notes rédigées par la Section Actualités Revendicatives, interventions extérieures.

Conflit interne CFDT dans la section syndicale d'entreprise de Syntex-Technip 

CDOF/15/12 , 1993-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.  

correspondance, notes, rapports (1993-1996).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Activité de l'ARETE 

CDAR/38/9 , 1991-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

compte rendu de réunion de l'assemblée générale du 4 juin 1993, rapport d'activité pour l'exercice 1992 (mai 1993), rapports d'études sur « L'expertise technologique pour le comité d'entreprise » (septembre 1991) et sur « L'offre de l'expertise technologique pour le comité d'entreprise » (juin 1992).

Activités de Jean-Louis MALYS, Secrétaire national

CCE/25/5 , 2006-2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

dossier sur l'immigration : notes et documents de travail (2006-2007), retranscriptions des interventions de Jean-Louis MALYS (2007), notes sur la conférence-débat la mobilité des migrants (2006), projet de texte CFDT pour la lutte contre le racisme (2007), affiche CFDT Au taff aussi, les discriminations ça suffit ! (s.d.).

Rassemblement CFDT de Bercy le 15 octobre 2002 

CDAR/91/4 , 2002 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

tracts, listes d'inscriptions des fédérations et des régions, revue de presse nationale et régionale.

Evolution du système de formation syndicale de la CFDT 

CCE/11/1 , 1999-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

correspondance, notes de synthèse et interventions sur l'évaluation et l'évolution du système de formation lors de sessions du BN, du CN et de la CE (1999-2000), rencontres des responsables régionaux et fédéraux sur le schéma directeur de la formation à Bierville le 20 octobre 1998, les 5-7 octobre 1999, rapport sur le diagnostic du système de formation confédérale (janvier 2000).

Groupes paritaires de protection sociale (GRPS).- AG2R

CDAR/114/5 , 1987-2011 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.  

désignations (1998-2006). Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés (ARRCO) : désignations (1987-1997). Groupe APICIL & AGIRA Retraite des Salariés : désignations (2005-2008). CAPRICEL Prévoyance : statuts, désignations (2004). CAREP : fiches individuelles (1993-1998). HAUSSMANN Prévoyance : fiches individuelles, désignations (1995-1998). Institution de Retraite du Nord, de l'Est et de l'Ouest (IRNEO) : Statuts, désignations (2007-2008). Institution de Retraite du Personnel salarié des industries de la construction Électrique et de l'Électronique (IRPELEC Prévoyance) : fiches individuelles, désignations, note sur la scission de l'IRPELEC en deux créations distinctes avec création de l'IRPELEC Prévoyance. PREVUNION : statuts, désignations (2000-2002). Groupe IONIS, Groupe Vauban/Humanis, Groupe CRI, Groupe APRI : désignations, feuilles d'émargement des réunions des administrateurs CFDT (2000-2011).

Mise en ?uvre du plan de travail confédéral et du contrat avec les organisations 

CDOF/41/1 , 1996-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes sur les réunions et les rencontres avec Nicole Notat secrétaire générale CFDT, notes sur le dispositif d'évaluation du plan de travail confédéré, sur la mise en place de la cellule contrat, sur le « diagnostic léger » pour un contrat entre la confédération et l'organisation (février 1996 -mars 1997), dossiers et contrats signés entre des Fédérations CFDT et la Confédération (novembre 1996 - janvier 1999).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT

Représentation de la CFDT au Bureau de l'UNEDIC

CDAR/104/9 , 2006-2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

procès-verbaux des réunions du Bureau (avril 2006-juillet 2007).

Dossiers du Secteur Formation Syndicale sur la réforme du Secteur Formation Syndicale

CDOF/47/6 , 2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

retour de questionnaires des fédérations et URI sur l'inventaire des ressources dédiées à la formation syndicale et juridique (2001), notes d'analyse du Bureau national sur les modalités de mise en ?uvre de la réforme (s.d.).

Contexte :
Formation syndicale

Sessions de formation des formateurs syndicaux

CDOF/49/2 , 1997-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Institut de formation IRIS.  

correspondance, notes, programmes des sessions, listes des participants.

Contexte :
Formation syndicale

Activité du groupe de travail confédéral « Innovations, expérimentations en matière de développement » 

CDOF/37/3 , 1993-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, note de création (novembre 1993), notes et comptes rendus de réunions du groupe de travail (février 1994-février 1995), bilan du groupe de travail (septembre 1995).

Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement

Négociations concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle 

CDAR/92/22 , 2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

documents CFDT sur les négociations (juin 2003),signature par la CFDT du protocole d'accord du 26 juin 2003 du régime d'assurance chômage des intermittents, textes des protocoles et avenants des articles 8 et 10 (juin-juillet 2003),analyse CFDT de l'accord du 26 juin 2003, signature par la CFDT le 13 novembre 2003 des annexes 8 et 10 du règlement annexe relatif à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation au chômage des intermittents du spectacle.

Activité des commissions régionales CFDT sur la médecine du travail 

CDAR/97/36 , 1989-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, notes et rapports sur la médecine du travail, comptes rendus de réunions des commissions régionales CFDT d'Alsace à URSIF (1989-1996).

Rassemblement nouvelles sections et opération accueil nouvelles sections 

CDOF/37/5 , 1997-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, listes des participants, notes de travail et bilan du rassemblement « Nouvelles sections » à Paris les 28-29 octobre 1997, documents pour les pochettes accueil des nouvelles sections (1991 et 1997-2000).

Contexte :
Organisation et développement > Relations avec les adhérents

Activité de la délégation PME 

CDAR/89/1 , 1997-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.  

Séminaire "L'évolution des relations sociales dans les PME européennes", Bierville, 30 janvier-1 février 1997. Séminaire "La place des salariés des PME dans les politiques sociales nationales et européennes", Portimao(Portugal), mars 1998 : interventions synthèse.

Politique de la CFDT sur l'exclusion et l'insertion professionnelle

CDAR/104/19 , 2003-2008 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

revue de presse confédérale (2003, 2008) ; rapports généraux, actes de colloques et de séminaires (2003-2008).

Etudes sur la CFDT et la société

CDAR/33/7 , 1988-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes de travail (1988-1995).

Sessions CFDT de formation spécialisées à l'ISST de Strasbourg

CDOF/24/104 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

rapports de sessions "Banque: réduction du temps de travail" les 17-22 mars 1996, CFDT-URI Alsace "Le parti pris de la solidarité: enjeu du syndicalisme CFDT" les 13-15 mai 1996, CFDT-FEAE "La protection sociale demain" les 10-14 juin 1996, CFDT-UCR "Solidarités, syndicalisme, retraités, politique de formation" les 15-20 septembre 1996, "Bureau fédéral FEP" les 7-11 octobre 1996, CFDT-Hacuitex "Coût du travail, réduction organisation du travail, emploi" les 17-22 novembre 1996.

Contexte :
Formation syndicale

Etat de l'Union en 1994 et 1996 

CDOF/35/11 , 1994-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

rapport sur l'Etat de l'Union 1994 pour le BN des 20-21 septembre 1995, dossier préparatoire au débat sur l'Etat de l'Union 1996 pour le BN des 23-25 septembre 1997.

Contexte :
Organisation et développement > Relations avec les adhérents

Activités du service Emploi-Sécurisation des parcours professionnels

CDAR/105/4 , 2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.

Dossier de Jean-Claude Meynet sur l'

CDAR/65/4 , 1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP (15 novembre 1998

Dossier de Jean-Claude Meynet sur l'emploi

CDAR/65/13 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP(3 novembre 1999)

Réunions de l'Assemblée Générale de AGRR-Prévoyance 

CDAR/48/2 , 1988-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Protection Sociale.  

correspondance, notes de travail, procès-verbaux des réunions (1988-1991).

Réduction du temps de travail

CDAR/32/7 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

accords, articles de presse (1983-1985).

Activités du service Emploi-Sécurisation des parcours professionnels

CDAR/105/6 , 2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.

Dossier du Secteur Formation Syndicale puis de la Section de Formation Syndicale sur la formation des équipes syndicales d'entreprises

CDOF/5/5 , 1987-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Formation Syndicale.  

correspondance, notes de synthèse, cahiers pédagogiques sur les modules des stages (1987-1989).

Contexte :
Administration interne > Secrétariat Général > Organisation et fonctionnement

Rencontres des délégués nationaux CFDT MACIF

CDAR/87/9 , 1997-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.  

correspondance, ordres du jour, listes des participants, notes de travail, comptes rendus de rencontres du 13 mars 1997 au 6 décembre 2001.

Dossier de Gaby BONNAND, secrétaire national, sur les questions de santé et de protection sociale 

CCE/27/5 , 2007-2009 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

loi Hôpital Patients, Santé Territoires (HPST) de 2009 : notes de travail, projet de loi, transcription de l'audition CFDT au Sénat. Enquête Santé dans les régions Lorraine, Pays-de-Loire, Bretagne, Île-de-France (2007-2008) : résultats des enquêtes Lorraine et Île-de-France, résultats nationaux. Prise en charge de la dépendance : notes de travail, note de positionnement de la CFDT. Assurance maladie : notes de travail, interventions CFDT à la Caisse nationale des travailleurs salariés (CNAMTS).

Projets de responsables CFDT suivant une formation pour l'obtention d'un Diplôme des Hautes Etudes des Pratiques Sociales (DHEPS): correspondance, contrats, mémoires des projets de recherche-action, certificats d'études.- mémoire DHEPS, de Francis Billaudeau de la FNCB, "Rôle de la communication dans l'accord national de classifications des ouvriers des bâtiments du 8 octobre 1990" (septembre 1993)

CDOF/24/171 , 1992-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

mémoire DHEPS, de Joseph Bibard secrétaire général de l'UD Essonne, "Quel avenir syndical en Essonne?: le rôle de l'UD CFDT dans un département en mutation" (septembre 1992). - mémoire DHEPS, de Dominique Drouet de la Fédération Santé, "Cliniques privées lucratives et développement syndical: la pratique CFDT en Bretagne sur les années 1990" (septembre 1993). - mémoire DHEPS, de Yann Journe de la FEAE, "Remise en perspective de la négociation CFDT sur un plan social et industriel des arsenaux terrestres de Roanne en 1986-1991" (octobre 1992). - mémoire DHEPS, de Françoise Le Faucheur de l'UD CFDT Côtes d'Armor, "La prise en compte des conditions de travail par les élus CFDT dans les CHSCT des Côtes d'Armor: quel enjeu syndical?" (janvier 1993). - mémoire DHEPS, de Vincent Lousteau secrétaire confédéral de la délégation jeunes, "La création de l'association jeunes "Turbulences CFDT": pour une meilleure adaptation du syndicalisme à la situation des jeunes" (septembre 1992). - mémoire DHEPS, de Monique Marlin trésorière de la FGE, "Analyse du processus de l'engagement militant au sein d'une organisation syndicale: à partir de l'expérience de la CFDT à EDF-GDF" (octobre 1993). - mémoire DHEPS, de Gérard Pons de l'URI CFDT Rhône-Alpes, "L'efficacité de l'action syndicale sur le contenu des plans sociaux de licenciements des établissements RVI (Renault Véhicules Industriels) en Rhône-Alpes" (septembre 1992). - mémoire DHEPS, d'Elisabeth Valentin de l'UD Vosges, "Le reclassement professionnel: pratiques innovantes dans les Vosges" (septembre 1992).

Contexte :
Formation syndicale

Dossier CFDT sur l'évolution des CTN/CTR (Comités Techniques Nationaux et Régionaux sur la Prévention) 

CDAR/97/4 , 1993-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, note technique CFDT pour rendre opérationnels les mandatés CFDT dans les CTR/CTN (septembre 1993), notes sur les propositions de la CFDT sur l'amélioration et l'évolution des CTN/CTR pour la prévention des risques professionnels (1997-2001).

Politique de la CFDT sur l'emploi et la réduction du temps de travail (RTT)

CDAR/82/3 , 1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

communiqués de presse, conférence de presse, négociations CFDT-CNPF sur l'emploi (mars-mai 1995), rencontre CFDT-Premier Ministre sur l'mploi et la RTT le 22 mai 1995, journée d'action nationale du 14 juin 1995 sur la RTT et l'emploi.

Formation Repères pour les Régions

CDOF/24/71 , 1997-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

dossiers de formation des militants et responsables de l'URI Corse (1997) et de l'URI Franche-Comté (1998)

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD

Politique de la CFDT sur l'emploi et la RTT 

CDAR/103/5 , 1991-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

rapport et note du BN sur les propositions de la CFDT sur l'emploi (1991), note confédérale sur le rassemblement sur l'exclusion les 9-10 février 1994, document sur la RTT et la CFDT « une longue histoire » (1996), revues CFDT sur la RTT (1996-1997).