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Relations intersyndicales et gouvernementales de la CFDT 

CDAR/100/32 , 2000-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

note CFDT sur les relations interyndicales (mai 2000), rencontre CFDT-MEDEF du 29 mai 2006, rencontre CFDT - Premier Ministre à Matignon le 6 juin 2005.

Dossier de Jean-Claude Meynet sur l'emploi

CDAR/65/6 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

avis de la Commission sur les demandes de conclusions de conventions (1999), réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP (21 janvier 1999)

Dossier de Gaby BONNAND, secrétaire national, sur la mise en ?uvre de l'Assurance Maladie

CCE/21/8 , 2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

projet de loi relatif à l'Assurance Maladie, exposé des motifs, présentation par le Ministre de la Santé Philippe DOUSTE-BLAZY et le Secrétaire d'Etat à l'Assurance Maladie Xavier BERTRAND, notes sur la position de la CFDT, suivi des débats parlementaires, amendements ; rapport de la Commission mixte paritaire Assemblée nationale-Sénat.

Schéma directeur de la formation syndicale pour les années 1994-1999

CDOF/24/4 , 1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

notes préparatoires (1992-1993), notes et rapports sur le schéma directeur lors des réunions de la CE le 7 février et le 28 février 1994.

Contexte :
Formation syndicale

La CFDT et les restructurations 

CDAR/100/26 , 2002-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes sur les restructurations et les plans sociaux (2002-2004), intervention le 9 décembre 2005 de Stanley Jacquet, secrétaire confédéral, sur les restructurations en France en 2003-2005.

La CFDT et la prévention des risques industriels majeurs 

CCE/15/8 , 2001-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

notes du groupe de travail CFDT sur les risques industriels majeurs (2001-2002), dossier FCE spécial Toulouse, documents sur les positions de la CFDT et de la CGT sur la catastrophe d'AZF (2001).

Aménagement du temps et étalement des vacances

CDAR/32/11 , 1976-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes de travail.

Mise en ?uvre des protocoles d'accord UNEDIC 

CDAR/92/13 , 1991-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes, bilans d'application des protocoles d'accords (1991-1996).

Institut Syndical d'Etudes et de Formation Juridique (ISEFOJ) 

CDOF/44/10 , 1999-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

Chronos courriers départ et arrivée : correspondance, notes sur les formations prud'homales et juridiques (1999-2001).

Contexte :
Formation syndicale