CDAR/100/32
,
2000-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
note CFDT sur les relations interyndicales (mai 2000), rencontre CFDT-MEDEF du 29 mai 2006, rencontre CFDT - Premier Ministre à Matignon le 6 juin 2005.
CDAR/65/6
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
avis de la Commission sur les demandes de conclusions de conventions (1999), réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP (21 janvier 1999)
CCE/21/8
,
2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
projet de loi relatif à l'Assurance Maladie, exposé des motifs, présentation par le Ministre de la Santé Philippe DOUSTE-BLAZY et le Secrétaire d'Etat à l'Assurance Maladie Xavier BERTRAND, notes sur la position de la CFDT, suivi des débats parlementaires, amendements ; rapport de la Commission mixte paritaire Assemblée nationale-Sénat.
CDAR/95/10
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, ordres du jour, listes des participants, notes et documents de travail sur les personnes handicapées, rapports annuels, procès-verbaux des réunions du CNCPH du 19 septembre 2006 au 4 avril 2007.
CDOF/24/4
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
notes préparatoires (1992-1993), notes et rapports sur le schéma directeur lors des réunions de la CE le 7 février et le 28 février 1994.
Contexte :
Formation syndicale
CDAR/100/26
,
2002-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes sur les restructurations et les plans sociaux (2002-2004), intervention le 9 décembre 2005 de Stanley Jacquet, secrétaire confédéral, sur les restructurations en France en 2003-2005.
CDOF/6/87
,
1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
évaluations pédagogique et financière.
Contexte :
Formation syndicale
CCE/15/8
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes du groupe de travail CFDT sur les risques industriels majeurs (2001-2002), dossier FCE spécial Toulouse, documents sur les positions de la CFDT et de la CGT sur la catastrophe d'AZF (2001).
CDAR/33/16
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
notes de travail des fédérations.
CDOF/49/5
,
2001-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut de formation IRIS.
correspondance, programme des sessions, liste des participants, documents de travail, bilan des sessions.
Contexte :
Formation syndicale
CDOF/24/11
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
courrier, notes de travail sur les questions et les sessions de formation syndicale (1996).
Contexte :
Formation syndicale
CDAR/103/7
,
1997-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
procès-verbaux des séances du 22 avril 1997 au 20 septembre 2000.
CDAR/32/11
,
1976-1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
CDAR/92/13
,
1991-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, bilans d'application des protocoles d'accords (1991-1996).
CDOF/44/10
,
1999-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
Chronos courriers départ et arrivée : correspondance, notes sur les formations prud'homales et juridiques (1999-2001).
Contexte :
Formation syndicale