Toutes les ressources Garaud Marie-Annick 88 résultats (4ms)

projets de loi, analyse CFDT, coupures de presse (1989-1991).

correspondance, notes préparatoires, listes des participants, notes et documents de travail (1998-2000).

circulaires, notes et brochures confédérales sur l'analyse de la CFDT sur la réforme de la Sécurité Sociale (janvier-juin 1996).

textes de loi, rapport gouvernemental, notes confédérales sur l'analyse CFDT du projet de loi (avril-juin 1994).

correspondance, ordres du jour, listes des participants, notes de travail, comptes rendus de rencontres du 13 mars 1997 au 6 décembre 2001.

bulletins n° 64 à 87 de février 1991 à octobre 1998 (manquent le n° 65).

listes de désignation des administrateurs CFDT aux conseils d'administration des caisses de sécurité sociale pour les unions régionales de Poitou-Charentes à Rhône-Alpes et DOM-TOM (1996-2000).

fiches individuelles pour les régions de Basse-Normandie à Ile de France (1996).

ordres du jour et comptes rendus des réunions de section du 28 octobre 1996 au 6 mars 2000.

correspondance, candidatures CFDT, procès-verbal de l'AG, résultats des élections.

correspondance, fiches individuelles, tableaux récapitulatifs (1991-1996).

texte avec la signature par la CFDT de l'accord du 9 février 1994, dossiers du service juridique de l'AGIRC (mars-août 1995), jugements du 28 mars 1995, audiences du 10 mai 1995, du 7 et 21 juin 1995, conclusions.

composition des conseils d'administration des caisses nationales d'assurance familiale de la batellerie, de la pêche maritime et des marins du commerce (1996-1997), listes des administrateurs désignés dans les UGECAM (union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie) pour les régions d'Alsace à Rhône-Alpes en 1996-2001.

correspondance, réunions préparatoires, circulaires, listes des participants, programmes, notes de travail pour les entretiens de la CIPS en 1992-1993, 1996-1999 et 2001.

mémoires de l'instruction concernant le contentieux entre la CFDT signataire de l'accord contre la CGT et la Fédération des Familles de France (FFF)en 1997.