Dossier de Gaby BONNAND, secrétaire national, sur la réforme de l'Assurance Maladie
notes confédérales de "réflexion", notes de la Commission Exécutive et du Bureau national sur les positions CFDT (2000-2004).
notes confédérales de "réflexion", notes de la Commission Exécutive et du Bureau national sur les positions CFDT (2000-2004).
Négociation Assurance Chômage (2002) : notes de travail, relevé de décisions. Mise à plat de l'assurance chômage suite à l'accord de 2005 : notes de travail. Négociation 2010-2011 : notes et documents de travail. Les "Fins de droits": notes de travail, Plan "Rebond pour l'emploi" (2010). Rapprochement et fusion ASSEDIC/ANPE : notes de travail, point de situation et expression CFDT. Présidence de l'UNEDIC : courriers reçus (2010). Gouvernance de Pôle Emploi et relations avec l'UNEDIC : notes de travail.
notes du groupe "Assurance maladie" du Bureau national (2002-2003), notes sur les rencontres Protection Sociale "Etat-Assurance Maladie" (2003), notes sur les rencontres préparatoires à la réforme avec le MEDEF, l'intersyndicale, le cabinet ministériel (2003-2004), notes sur les rencontres du groupe de travail à l'Agence pour le développement et la coopération des relations internationales (ADECRI) (2003-2004).
notes sur les réunions des groupes et responsables "Protection Sociale".
Sessions de la Commission Economique de la Nation (CEN) : liste des participants, documents de travail, notes de la CEN.
interventions lors de ses déplacements.
interventions lors de ses déplacements.
Projet de loi de financement de la Sécurité Sociale pour les années 2000-2006 : documents de travail, projet de loi, notes d'analyse et de propositions de la CFDT (2000-2006), revue de presse (2002).
correspondance (2002-2003), notes de synthèse, interventions (2003).
notes sur la rencontre avec le Ministre de la Santé Jean-François MATTÉI (2003), notes sur l'installation du Haut Conseil de l'Assurance Maladie (2003), adoption du rapport du Haut Conseil de l'Assurance Maladie (2004), comptes-rendus des réunions du groupe de travail du Ségur de l'Assurance Maladie (2004).
Plan Villepin contre la précarité et la pauvreté : notes confédérales, intervention de G. Bonnand sur le rapport (2005). Conférence nationale des finances publiques : interventions de G. Bonnand, note d'Emmanuel Mermet (CFDT) sur l'allègement d'impôt sur les successions (2006). Réflexion sur les questions de coût du travail et d'allègement des charges : documents de travail, notes sur le positionnement CFDT (2003-2006). Suivi de l'ASSECO et des questions de consommation : note sur l'évolution de l'ASSECO, notes sur son financement, rapports d'activité (2002, 2006), convention pluriannuelle d'objectifs 2006-2009, notes de travail.
documents de travail, notes sur les réunions du Haut Conseil pour l'Assurance Maladie (2003-2004), annexes du rapport du Haut Conseil pour l'Assurance maladie (2004).
retranscription de l'audition de François CHÉRÈQUE secrétaire général devant la mission parlementaire d'information sur la problématique de l'Assurance Maladie, notes sur l'intervention du Ministre de la Santé Philippe DOUSTE-BLAZY, revue de presse sur les différentes interventions (2004) ; documents de travail (2002-2004), publications CFDT (2003-2004), retranscription de l'audition de Gaby BONNAND devant la Commission des Affaires sociales du Sénat (2004).
projet de loi relatif à l'Assurance Maladie, exposé des motifs, présentation par le Ministre de la Santé Philippe DOUSTE-BLAZY et le Secrétaire d'Etat à l'Assurance Maladie Xavier BERTRAND, notes sur la position de la CFDT, suivi des débats parlementaires, amendements ; rapport de la Commission mixte paritaire Assemblée nationale-Sénat.
Groupe de travail BEFFA sur la politique industrielle : documents de travail, rapport de Jean-Louis BEFFA Directeur Général de Saint-Gobain "Pour une nouvelle politique industrielle", composition du groupe de travail, notes CFDT sur le groupe "BEFFA" (2004-2005), revue de presse nationale (2005) ; documents de travail, notes sur la journée confédérale de réflexion et de mobilisation sur la politique industrielle, le 19 avril 2005.