Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/06/2010
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les cotes CCE/21/19-20 (documentation) ont été détruites en 2024.
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Date
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
notes sur la rencontre avec le Ministre de la Santé Jean-François MATTÉI (2003), notes sur l'installation du Haut Conseil de l'Assurance Maladie (2003), adoption du rapport du Haut Conseil de l'Assurance Maladie (2004), comptes-rendus des réunions du groupe de travail du Ségur de l'Assurance Maladie (2004).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.