Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/06/2010
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les cotes CCE/21/19-20 (documentation) ont été détruites en 2024.
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
notes du groupe "Assurance maladie" du Bureau national (2002-2003), notes sur les rencontres Protection Sociale "Etat-Assurance Maladie" (2003), notes sur les rencontres préparatoires à la réforme avec le MEDEF, l'intersyndicale, le cabinet ministériel (2003-2004), notes sur les rencontres du groupe de travail à l'Agence pour le développement et la coopération des relations internationales (ADECRI) (2003-2004).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.