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Représentation de la CFDT, par Rémi Jouan secrétaire national, aux réunions du Bureau de l'AGEFIPH (Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées) 

CDAR/95/13 , 2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

ordres du jour, notes et documents de travail, rapports, comptes rendus des réunions du bureau de l'AGEFIPH du 23 janvier et du 4 mars 2004, rapport financier de l'AGEFIPH pour l'exercice 2003.

Sessions sur la la Formation Professionnelle Continue (FPC) Confédérale à Bierville en 2005 

CDAR/98/1 , 2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, listes des participants, ordres du jour, notes et documents de travail sur la formation professionnelle, comptes rendus de sessions les 20-21 janvier et du 31 mai au 1er juin 2005..

Désignation des membres CFDT des Comités Techniques Nationaux (CTN) 

CDAR/97/5 , 1996-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, listes des membres CFDT des CTN (1996-2001 et 2005), règlement intérieur des CTN.

Modifications de syndicats du département du Morbihan (56)

CDOF/25/57 , s.d. , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

La CFDT et la réforme de l'Etat 

CDAR/100/33 , 2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes CFDT et gouvernementales sur la réforme de l'Etat et de la fonction publique (novembre 2001).

Négociations concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle 

CDAR/92/23 , 2003-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

presse confédérale et nationale sur les intermittents (juillet-août 2003).documents de l'UNEDIC et de la CFDT (janvier-mars 2004) sur la mise en ?uvre de l'accord et des annexes 8 et 10 et sur l'analyse de la plateforme du comité de suivi de la réforme assurance chômage des intermittents du spectacle (février-mars 2004).

Modifications de syndicats du département du Lot (46)

CDOF/25/46 , s.d. , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Préparation du 45ème congrès confédéral de Nantes du 27 au 31 mai 2002 

CDOF/35/5 , 2001-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

documents préparatoires sur les commissions et projets de résolutions pour les sessions du BN (janvier 2001-mai 2002) et projet de déclaration « Le monde que nous voulons » et sur les votes pour le CN des 2-4 avril 2002, règlement intérieur, tâches du DOF pour la préparation du congrès (février 2002).

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales de syndicats

Projets formation de Fédérations CFDT sur les conditions de travail 

CDAR/97/19 , 1997-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, notes fédérales sur les projets, comptes rendus de rencontres préparatoires de la contractualisation et sur les conditions de travail (1997-2000).

Lutte de la CFDT contre les discriminations raciales au travail

CCE/22/1 , 1998-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

table ronde Etat-partenaires sociaux du 11 mai 1999 sur les discriminations raciales dans le monde du travail : dossier de presse sur "la politique d'intégration" (1998), documents de travail, dossier de presse CFDT, rapport "Lutter contre les discriminations de Jean-Michel BELORGEY, actes de la table ronde, (1999).

Modifications de syndicats du département de la Mayenne (53)

CDOF/25/54 , s.d. , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats