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recueil des décisions (octobre 2002) ; documents préparatoires, relevés de conclusions des réunions du Conseil d'administration (2004) ; rapport sur les indicateurs individuels pour chaque OPACIF de 1998 à 2003 (2003). Fonds de gestion du congé individuel de formation (FONGECIF) : documents préparatoires à la réunion FONGECIF du 17 avril 2003 (2003) ; enquête pour le FONGECIF Ile-de-France « impact du CIF sur la trajectoire professionnelle et personnelle des bénéficiaires » (2004).

correspondance, programme des sessions, liste des participants, documents de travail, bilan des sessions.

correspondance, notes, rapports moraux et d'activités, publications.

rapports sur l'état des lieux, analyse, diagnostic pour les Fédérations CFDT Hacuitex (1997), FGA (1997), PSTE (1997) et UCC (1998).

correspondance, programme des sessions, liste des participants, documents de travail, bilan des sessions.

correspondance, notes, rapports moraux et d'activités, publications spéciales congrès.

rapports de sessions "Santé-Sociaux" les 10-14 janvier 1994, "Fédération de la Justice" du 31 janvier au 4 février 1994, "Régime local d'assurance maladie et maîtrise des dépenses de santé" les 7-11 mars 1994, "Services publics dans les transports" les 5-8 avril 1994, "Industries d'armement et aménagement du territoire" les 25-30 septembre 1994 et session CFDT-FEP à l'ISST de Sceaux les 22-24 novembre 1994.

notes de la commission confédérale d'organisation et dossiers sur l'évolution des structures pour les UR Nord et Languedoc Roussillon et les Fédérations FTILAC, PSTE, FUC, dossiers sur la couverture nationale pour les UR Centre à PACA.

dossiers pour les Unions Régionales d'Aquitaine, Bretagne, Centre, Franche-Comté, Midi-Pyrénées, Basse et Haute-Normandie, Poitou-Charentes et Rhône-Alpes.

correspondance, programme des sessions, liste des participants, documents de travail, bilan des sessions.

statuts et règlement intérieur du Celic adopté par l'AG du 15 décembre 1987, statuts et règlement intérieur de l'Inpact (avril 1988), statuts du Forum CE (avril 1987), note sur l'historique et le bilan d'activité de l'Inpact, du Celic et du Forum CE (1997), étude financière et juridique de la fusion des outils (juin 1998), documents sur les questions financières pour la dissolution (1999), conseils d'administration du 2 avril 1999 sur la dissolution.

notes de la commission confédérale d'organisation et dossiers sur les opérations de contrats avec les organisations pour les Fédérations FGA, FNCB, FGTE, FUC, FEAE, FEP, Hacuitex, Interco et Justice.

congrès de l'UD Alpes de Haute Provence les 15-16 novembre 1996, de l'UD Hautes Alpes le 20 mai 1995, de l'UD Loire Atlantique les 1er-2 juin 1995, de l'UD Lozère le 25 novembre 1994, de l'UD Gard le 10 décembre 1993, de l'UD Haute Savoie en décembre 1991 et les 6-7 juin 1995, de l'UD Vosges le 24 octobre 1995, de l'UD Marne les 3-4 juin 1993, de l'UD Var les 22-23 avril 1983, 18-19 avril 1986 et les 19-20 janvier 1995, congrès extraordinaire de l'UD Hérault le 31 mai 1996, congrès de l'UD Seine et Marne les 24-25 avril 1986 et de l'UD Paris les 19-21 juin 1990 et les 22-23 juin 1994.