FT/20/25
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1992-1993
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
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Organisation : FUPT.
récapitulatif des textes de La Poste et de France Télécom (1992-1993) ; négociations des règles de gestion à La Poste concernant la promotion, la mobilité et le regroupement des fonctions (1992) : rapports, circulaires, notes fédérales, comptes rendus de réunions paritaires (CPN du 12 juin 1992) ; les nouvelles règles de gestion de France Télécom (1992) : instructions, décisions, notes fédérales, circulaires (textes issus de la CMCN du 23 juin 1992).
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/20/37
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1989-1994
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
comptes rendus des audiences (1992-1994) : notes manuscrites, documents de travail ; dossiers de négociations : regroupement de fonction (1993), reclassification à La Poste à "Coût zéro" (juin-juillet 1993), plan CT/CION (1994), CPN du 11 mars 1994 ; réactions des syndicats (1989-1992) ; notes aux syndicats, communiqués de presse CFDT-CFTC (1993).
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/27/456
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1968-1982
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
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Organisation : FUPT.
Excercice du Droit syndical : notes sur le Droit syndical aux PTT (1976-1983), notes sur les négociations des Droits syndicaux (1971), notes sur les locaux fédéraux relatifs à l'excercice du Droit syndical (1971-1984), rapport au Ministre sur "l'application et l'incidence des nouvelles dispositions en matière de Droit syndical sur l'exploitation (1984).
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical