Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
20030901
Présentation du contenu
récapitulatif des textes de La Poste et de France Télécom (1992-1993) ; négociations des règles de gestion à La Poste concernant la promotion, la mobilité et le regroupement des fonctions (1992) : rapports, circulaires, notes fédérales, comptes rendus de réunions paritaires (CPN du 12 juin 1992) ; les nouvelles règles de gestion de France Télécom (1992) : instructions, décisions, notes fédérales, circulaires (textes issus de la CMCN du 23 juin 1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
Mots clés matières
Mots clés personnes
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