Brevets et propriété industrielle
projet de loi (avril 1984), notes confédérales (février-novembre 1984).
projet de loi (avril 1984), notes confédérales (février-novembre 1984).
note sur l'audition de la CFDT sur un projet de loi pour modifier la législation en matière de faillite des entreprises (mars 1978), liste sur les entreprises en difficulté (mai 1981), notes confédérales et compte rendus de réunions avec le ministère de l'industrie (juin-décembre 1981), notes confédérales sur la position de la CFDT concernant la réforme de la législation sur les entreprises en difficulté (janvier 1982-février 1983).
notes manuscrites et de travail confédérales (décembre 1982-juin 1986), rencontre nationale CFDT sur le risque industriel à Grenoble les 14-15 septembre 1988, étude CFDT sur l'évolution de l'ingéniérie industrielle professionnelle (janvier 1986).
compte rendus de réunions (février 1984-juin 1985), notes de travail, notes confédérales sur " Mesures d'accompagnement des restructurations industrielles " (juillet 1984) et " L'industrie et les régions en 1982 ".
notes confédérales (janvier-mars 1984).
rapport sur les problèmes de conversion de la main d'oeuvre dans une politique active de l'emploi (1979).
guide pratique (juillet 1984), notes de travail confédérales (août 1984-février 1986), compte rendu et notes sur la journée du 20 juin 1986, notes confédérales sur la rédaction d'une brochure sur " L'action économique dans l'entreprise " (juin 1985-mars 1986), notes dactylographiées du chapitre I sur l'action syndicale sur le terrain économique et l'emploi, du chapitre II sur les exemples de l'intervention économique et du chapitre III sur la politique de formation.
compte rendus des réunions du 17 septembre 1979 au 6 janvier 1984, note confédérale sur " Les entreprises en difficulté " (mai 1981), notes confédérales sur la position de la CFDT concernant les aides de l'Etat à l'industrie (juillet 1980-juillet 1982) et sur l'efficacité des aides et les propositions de la CFDT (mai 1981).
correspondance, notes sur les GSI (1982-1985), notes et comptes rendus de réunions sur les mutations industrielles et l'industrie automobile (1984).
correspondance, notes confédérales d'information (1980-1983), note confédérale sur le fonds industriel de modernisation et le rôle de l'ANVAR dans les régions (février 1984).
correspondance, notes de travail, compte rendu de la mission CFDT.
rapport d'étude du BCG sur " Les politiques industrielles en France et en RFA (octobre 1979), rapport du BCG " Les mécanismes fondamentaux de la compétitivité " (octobre 1979), note d'analyse confédérale (novembre 1979).
comptes rendus de sessions, notes et documents de travail pour les sessions FUC " Pétrochimie " et " Pneumatiques Caoutchouc " à Bierville les 17- 19 décembre et les 3-5 décembre 1980, session Défense Nationale " Restructuration industrielle " à Chantilly les 14-16 avril 1980 et rapport d'étude FGA sur " L'économie régionale des industries agricoles et alimentaires " (décembre 1980).
comptes rendus de réunions, études du GROP sur la planification et l'expansion économique, la politique des revenus et la rénovation agricole (1963-1964), dossiers sur les 2-3ème rencontres nationales " ouvriers-paysans " à Bierville (octobre 1962 et novembre 1963), participation de la CFDT aux études du comité ouvriers paysans de liaisons et d'informations sur les concentrations des moyens de production et de commercialisation dans les domaines de l'industrie et l'agriculture (1966-1967).
notes préparatoires confédérales, comptes rendus de réunions, notes de travail pour les sessions d'Unions Régionales et de Fédérations, documents de travail, notes de présentation du thème Adapter notre syndicalisme pour développer la dynamique sociale, notes de travail "Situation et débats économiques", "La balance commerciale", "L'identité de la CFDT", "La CFDT force automome du changement", "A propos de l'unité d'action", "Les sens de notre action depuis le 10 mai 1981", "Le patronat", "La CGT" et "Changement social en France et en Europe".