Toutes les ressources COMMISSION 22 résultats (3ms)

Session de recherche "Bureaux-gares"

FT/15/28 , 1967-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969  

comptes rendus de session manuscrits, liste des participants, liste des correspondants, note de la Commission des services postaux aux délégués régionaux.

Contexte :
Information et communication > Etudes

Commission de branche Télécoms

FT/25/32 , 1998-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000  

notes, procès-verbaux

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Organisation fédérale

FT/27/293 , 1954-1962 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962  

Commissions fédérales : notes de la Commission fédérale de discipline sur les affaires "WENGER" (1954) et "ARROS" (1955-1956).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Fonction publique

FT/27/374 , 1969-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971  

Commissariat Général du Plan d'Equipement et de la Productivité : projet de rapport sur l'exécution du Vème Plan dans les services postaux et Financier (1969) ; rapports sur les options du VIème Plan de la Commission des Transmissions (1970), documents de programmation du VIème Plan 1971-1975 (1971).

Contexte :
Information et communication > Etudes

Conditions et organisation du travail

FT/27/372 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985  

CCHS : comptes-rendus des séances (1983-1985).

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

FNT, Congrès national fédéral

FT/27/422 , 1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977  

11ème Congrès national : notes préparatoires ; notes, comptes-rendus de séances plénières ; programme, rapport général ; liste des représentants des régions par Commission, fiches de candidats à l'élection des BNS, résultats des votes, fiches d'avis sur le rapport général d'orientation (1977).

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales

Organisation fédérale

FT/27/300 , 1955-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976  

Commissions fédérales : notes et analyses de la Commission des questions économiques suite au rapport "FLEURY" (1955-1960).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Organisation fédérale

FT/27/308 , 1953-1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978  

structures et évolutions fédérales : statuts fédéraux, règlement intérieur fédéral, statuts type des syndicats (1978) ; comptes-rendus de la Commission d'action sociale de la Fédération générale des syndicats chrétiens de fonctionnaires (1953-1958).

Contexte :
Statuts et historique > historique

Fonction publique

FT/27/376 , 1974-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977  

VIIème Plan : rapports des groupes de travail n°1 et n°3 pour la préparation du VIIème Plan (1974) ; notes de la Commission des Transports et des Coommunications pour la préparation du VIIème Plan (1976-1977).

Contexte :
Information et communication > Etudes

Organisation fédérale

FT/27/307 , 1945-1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968  

Commissions fédérales : correspondance, notes, comptes-rendus de la Commission fédérale des services postaux (1956-1968), Commission fédérale des services financiers (1960-1963), sous-Commission fédérale des bureaux de gare (1945-1960), Commission fédérale des jeunes (1954-1967) ; comptes-rendus de la Commission féminine de la fédération générale des syndicats chrétiens de fonctionnaires (1953-1962).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Secteur de La Poste, évolution des structures de La Poste

FT/20/105 , 1990-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992  

préambule CFDT à la négociation de décembre 1990-mars 1991 ; notes fédérales ; procès verbaux de réunions de la commission structures (avril-juin 1991) ; procès verbaux de la commission nationale de concertation et de négociation du 9 juillet 1991 ; rapport "La réforme des structures de La Poste ; commissions de suivi : comptes rendus et analyse fédérale, comptes rendus de La Poste (1992) ; modifications à l'accord-cadre du 9 juillet 1991 : prime de conjoint, dispositif indemnitaire, bourses d'emploi nationale (1992).

Contexte :
Action revendicative > La Poste

Dossiers par syndicats

FT/27/459 , 1964-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988  

exclusion de l'équipe responsable de la section Lyon Gare du syndicat CFDT-PTT du Rhône : dossier chronologique des évènements (1977-1978) ; correspondance, motions de syndicats CFDT (1977-1978).

Contexte :
Statuts et historique > historique

Organisation et fonctionnement des PTT

FT/27/373 , 1963-1966 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966  

Vème Plan : rapport de la Commission des Postes et Télécommunications du Vème Plan de développement économique et social 1966-1970 (1966) ; notes, comptes-rendus de réunions du groupe de travail 'Effectifs-Emplois" (1964-1965) ; notes, brochures confédérales sur le Vème Plan (1963-1965) ; notes, brochures fédérales sur le Vème Plan (1963-1966).

Contexte :
Information et communication > Etudes

DTRE, suivi de section

FT/15/20 , 1978-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987  

coordonnées des militants des sections DTRE (1981), recensement des militants (1983), comptes-rendus de réunion, groupes de travail et commission DTRE (1971-1983); départementalisation; évolution des services radio-maritimes, projet de réorganisation du centre de Donges-Saint-Nazaire; impact du projet de loi sur la liberté de communication, projet de convention suite à négociations avec la CNCL (1986-1987) ; réorganisation des CTS ; formation professionnelle (1982).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Sections syndicales