Conventions collectives et accords de la métallurgie et de la sidérurgie du Nord de la France
convention collective du 15 novembre 1971 pour la sidérurgie, accords de salaires dans le commerce et la réparation automobile 1960-1963.
convention collective du 15 novembre 1971 pour la sidérurgie, accords de salaires dans le commerce et la réparation automobile 1960-1963.
convention collective des ouvriers du 9 novembre 1936, résumé de la convention collective au 16 mars 1956.
positions syndicales et patronales, comptes rendus des réunions, circulaires, revue de presse.
dossier sur le 23ème congrès de la Fédération des Mineurs de Douai les 3-6 septembre 1964 sur la situation sociale dans le Nord et pour le maintien de la CFTC, rapport général de la Fédération des Mineurs centré notamment sur la passage de la CFTC à la CFDT lors du congrès constitutif de la Fédération Nationale des Mineurs CFDT à Paris les 24-25 septembre 1965, tournée d'Eugène Descamps, secrétaire général de la CFDT, dans le bassin minier du Nord en janvier 1966, " lettre à un ami qui était adhérent CFTC " des syndicats libres des mineurs du Pas de Calais (janvier 1966).
revue de presse, mars 1963.
rapports, interventions, presse. HACUITEX CFDT N°426 Juillet-Aout 1989 - 26 Pages
avenants "ouvriers" et "ETAM" à la convention collective, avril 1957-1963.
action juridique contre la non concertation avec le comité central d'entreprise sur le plan de licenciement et le licenciement de représentants CFDT (1995), tracts et courrier sur les menaces sur l'emploi (1992-1996).
quelques réunions préparatoires et réunions intersyndicales, comptes rendus des réunions de négociations, contrats salariaux et arrêtés ministériels.
convention collective ouvrière du 13 janvier 1937, négociations en vue de la révision de la convention collective du 12 juillet 1955, convention collective du 12 juillet 1955 modifiée le 7 juillet 1964 et avenants "ouvriers" et "mensuels", accord du 15 mars 1958 sur les classifications des mensuels, accords du 23 février 1970 sur les salaires, avenant du 13 juillet 1976 sur l'unification des statuts "ouvriers" et "mensuels", accords du 27 novembre 1979 et du 12 février 1980 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.
rapport d'activité de l'union régionale Hacuitex (1982) ; courrier avec les syndicats de Roubaix Tourcoing (1981-1995), du Nord (1968-1995) et du Pas-de-Calais (1981-1994) ; résultats d'élections professionnelles (1982-1985) ; prêt du syndicat d'Armentières aux époux Duthoit (1992-1994).
rapports économiques au comité d'entreprise européen, tracts et courrier de l'intersyndicale.
quelques réunions préparatoires et réunions intersyndicales, comptes rendus des réunions de négociations, contrats salariaux et arrêtés ministériels, comparaison de l'évolution des prix et des salaires de 1972 à 1985.
convention collective des ETAM du 1er novembre 1936, convention collective des ouvriers du 14 décembre 1936, convention collective du 12 novembre 1936 modifiée le 26 juillet 1938 concernant le personnel de l'usine des Dunes, accord conventionnel du 13 décembre 1950 concernant les ouvriers, convention collective du 6 avril 1957, convention collective du 9 novembre 1962 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs".
rapport et avis du CES sur les moyens d'assurer la sécurité de l'approvisionnement énergétique de la France (1972) ; plan intérimaire (1973-1980) ; réexamen pour les Houillères du Bassin de Lorraine, Les Houillères du Bassin Nord - Pas-de-Calais et les Houillères du Bassin Centre - Midi.