Congrès de la Fédération des Mineurs CFTC puis CFDT dans le cadre de l'évolution et de la scission CFTC-CFDT de novembre 1964

CH/7/37 , 1964-1966  

dossier sur le 23ème congrès de la Fédération des Mineurs de Douai les 3-6 septembre 1964 sur la situation sociale dans le Nord et pour le maintien de la CFTC, rapport général de la Fédération des Mineurs centré notamment sur la passage de la CFTC à la CFDT lors du congrès constitutif de la Fédération Nationale des Mineurs CFDT à Paris les 24-25 septembre 1965, tournée d'Eugène Descamps, secrétaire général de la CFDT, dans le bassin minier du Nord en janvier 1966, " lettre à un ami qui était adhérent CFTC " des syndicats libres des mineurs du Pas de Calais (janvier 1966).

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secrétariat Général > Orientation et évolution de la CFTC en CFDT > Scission entre la CFTC et la CFDT

Conventions collectives de la métallurgie du Nord, région de Cambrai

FB/1/216 , 1936-1956  

convention collective des ouvriers du 9 novembre 1936, résumé de la convention collective au 16 mars 1956.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

43ème congrès fédéral Tourcoing

FH/2/5 , 1989  

rapports, interventions, presse. HACUITEX CFDT N°426 Juillet-Aout 1989 - 26 Pages

Contexte :
Organisation fédérale > réunions statutaires > Congrès de la Fédération Hacuitex (1964-2004)

Négociations salariales aux Charbonnages de France

FB/2/23 , 1980-1985  

quelques réunions préparatoires et réunions intersyndicales, comptes rendus des réunions de négociations, contrats salariaux et arrêtés ministériels, comparaison de l'évolution des prix et des salaires de 1972 à 1985.

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur

Négociations de l'accord de mensualisation du 10 juillet 1970

FB/1/160 , 1958-1979  

expression de la FGM et des sections syndicales en direction des mensuels 1958-1968, négociations de l'accord du 13 décembre 1968 et commentaires des sections, problèmes d'application, projets successifs et comptes rendus des réunions avec l'UIMM 1970-1974, accord du 10 juillet 1970 dans les industries des métaux et dans la sidérurgie du Nord et de l'Est, commentaires de la FGM, négociation de l'avenant modificatif du 29 janvier 1974 et rejet par l'UIMM du statut national unique ; brochure de l'union métaux Loire / Haute-Loire et de l'union locale de Rive-de-Gier sur l'accord de 1970 et le contrôle médical patronal 1979.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Mensualisation

Révision du plan charbonnier

FB/2/9 , 1972-1974  

rapport et avis du CES sur les moyens d'assurer la sécurité de l'approvisionnement énergétique de la France (1972) ; plan intérimaire (1973-1980) ; réexamen pour les Houillères du Bassin de Lorraine, Les Houillères du Bassin Nord - Pas-de-Calais et les Houillères du Bassin Centre - Midi.

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Politique énergétique, plan charbonnier et avenir des Charbonnages > Politique énergétique et plan charbonnier

Dossiers par syndicats

FT/27/500 , 1976-1989  

Départements des Bouches-du-Rhône : notes sur la composition du bureau du syndicat départemental, notes sur le Congrès départemental, comptes-rendus des réunion statutaires, correspondance (1976-1988).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Dunkerque

FB/1/218 , 1936-1962  

convention collective des ETAM du 1er novembre 1936, convention collective des ouvriers du 14 décembre 1936, convention collective du 12 novembre 1936 modifiée le 26 juillet 1938 concernant le personnel de l'usine des Dunes, accord conventionnel du 13 décembre 1950 concernant les ouvriers, convention collective du 6 avril 1957, convention collective du 9 novembre 1962 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs".

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Douai

FB/1/217 , 1937-1970  

convention collective des ouvriers du 30 juin 1937, convention collective du 19 mai 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 5 avril 1963 sur les congés payés, convention collective au 21 juillet 1970 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs".

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Licenciements sur les sites Bidermann de Prouvy et Henin-Beaumont

FH/9/12 , 1992-1996  

action juridique contre la non concertation avec le comité central d'entreprise sur le plan de licenciement et le licenciement de représentants CFDT (1995), tracts et courrier sur les menaces sur l'emploi (1992-1996).

Contexte :
action revendicative

Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Valenciennes

FB/1/222 , 1937-1980  

convention collective ouvrière du 13 janvier 1937, négociations en vue de la révision de la convention collective du 12 juillet 1955, convention collective du 12 juillet 1955 modifiée le 7 juillet 1964 et avenants "ouvriers" et "mensuels", accord du 15 mars 1958 sur les classifications des mensuels, accords du 23 février 1970 sur les salaires, avenant du 13 juillet 1976 sur l'unification des statuts "ouvriers" et "mensuels", accords du 27 novembre 1979 et du 12 février 1980 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives