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Participation de la CFDT à la Conférence Intergouvernementale (CIG) sur l'avenir de l'Europe documents de travail et rapports sur l'avenir de l'Union Européenne (UE) lors de la conférence de la CES à Madrid les 16-17 novembre 1995, notes CFDT sur la CIG de 1996 et la révision du traité de l'Union Européenne, notes CFDT sur la réforme des fonds structurels et l'élargissement de l'Union Européenne (1997).

CDIE/58/18 , 1995-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

Politique de la CFDT sur les accidents du travail et les maladies professionnelles 

CDAR/97/33 , 1999-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, notes et documents de travail sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, comptes rendus du groupe de travail CFDT sur les maladies professionnelles (1999-2000).

Le travail sur écran

BB/1/420 , mars 1994 , 45, In-8, Brochure  
Contexte :
Brochures et guides des associations et « outils » CFTC-CFDT > INPACT (Institut pour l'amélioration des conditions de travail)

Session CFDT "Prud'hommes et maladies professionnelles" en 1987

CH/8/2684 , 1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

notes manuscrites de stagiaires, documents de travail, pièces d'instruction et jugements lors d'affaires juridiques.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Participation de la CFDT aux réunions de la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelle de la CNAMTS 

CDAR/97/8 , 1999-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance, listes des présents, notes de travail, relevés des décisions, procès-verbaux des réunions (1999-2002 et 2004-2005)

Activité de la section syndicale de l'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS) pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 

CDAR/97/12 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

notes de travail, rencontres de la section CFDT de l'INRS (1994-1997), rapport de sections syndicales CFDT-INRS sur les évolutions possibles de l'INRS (1999).

Politique de la CFDT sur l'emploi et l'industrie en Europe

CDIE/43/14 , 1995-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

rencontre CFDT-Observatoires des relations industrielles du 17 novembre 1992, participation de la CFDT aux réunions du comité des politiques communautaires (février 1995-mai 1996, rencontre CFDT-Ministère de l'Industrie le 3 septembre 1996, notes et rapports de la Fédération Hacuitex et du Ministère de l'Industrie sur l'industrie textile en France et dans le Monde (1996).

Participation de la CFDT au 9ème congrès de la Confédération Européenne des Syndicats (CES) à Helsinki du 28 juin au 2 juillet 1999 

CDIE/58/33 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

guide du congrès, cahier du délégué, listes des délégués, rapport d'étude de la CES sur les femmes et le syndicalisme européen, notes manuscrites, rapports et résolutions, textes définitifs, comptes rendus CFDT du congrès de la CES.

Activités de formation et de coopérations de l'Institut Belleville (IB) en faveur des pays d'Europe de l'Est 

CDIE/62/6 , 1990-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

correspondance, conventions, fiche de projet et rapport de mission de coopération entre CFDT-FGA-IB et la FSIA CSDR sur la formation « Santé, sécurité, conditions de travail dans les industries agro-alimentaires » en Roumanie (1997-1998) et sur la session de formation CFDT sur l'Europe Centrale et Orientale lors de l'université syndicale d'été CFDT en août 1997, dossier CELIC/INVAC/CFDT sur l'accueil des enfants roumains et bulgares en vacances en France (1990-1992), notes sur le séminaire sur la protection sociale entre la CFDT-IB et le syndicat lituanien LWU à Vilnius les 13-17 février 1995, sur la réalisation d'un projet information européen avec la Fédération Syndicale Libre de Lettonie (LBAS)en 1998-1999,sessions entre la CFDT-IB et la Confédération bulgare Podkrepa sur les droits syndicaux (1996) et sur la restructuration de l'emploi dans les mines de charbon (1999) et avec la Confédération des Travailleurs Indépendants de Bulgarie (CSIB) sur les conditions de travail en Bulgarie (1999).