6e congrès à Nanterre les 3 et 4 mai 1975 et 7ème congrès en 1976
notes préparatoires, textes du congrès, motion d'orientation, rapport d'activité.
notes préparatoires, textes du congrès, motion d'orientation, rapport d'activité.
Rapports, documentation, réunions.
Ordres du jour, documents de travail, comptes rendus, 1983-mai 1985.
correspondance, notes préparatoires, listes des participants, notes et documents de travail sur la 1ère session du 1er cycle à Bierville les 16-18 mars 1987, la 2ème session les 27-29 avril 1987 et la 3ème session les 3-5 mai 1987 et sur la 1ère session du 2ème cycle les 16-18 septembre 1987, la 2ème session les 28-30 octobre 1987 et la 3ème session les 16-18 décembre 1987.
notes et circulaires confédérales et fédérales, communiqués de presse sur les positions de la CFTC concernant la grève des mineurs (mars 1963), dossier de presse nationale sur la grève des mineurs.
Syndicat CFDT de la SFDE : statuts (1974-1994) ; congrès syndical du 5 novembre 1977 à Paris : presse spécial congrès (Le Lien n°5), ordre du jour, rapport financier, inscriptions (1977) ; congrès syndical du 3 mars 1979 à Paris : presse spécial congrès (Le Lien n°9, 11 et 12), rapport politique, rapport à l'organisation, ordre du jour, inscriptions (1978-1979) ; congrès syndical du 28 mars 1981 à Paris : presse spécial congrès (Le Lien n°21 et 22), rapport financier (1981) ; assemblée générale des adhérents CFDT du 11 février 1989 à Marne-la-Vallée : bulletins d'inscriptions (y compris questionnaire) (1989) ; assemblée générale des adhérents CFDT du 8 octobre 1994 : bulletins d'inscription, tableau d'évolution des timbres (1994). Syndicat du Personnel des Distributeurs d'eau (SPDE) Région parisienne : rapport financier, tracts, comptes-rendus de réunion, désignation, situation des timbres, projet de règlement intérieur du SPDE RP, projets d'accord d'entreprise, documents du congrès du SPDE RP du 24 juin 1999, compte-rendu du congrès syndical du 11 mars 2004, règlement intérieur, dossier de presse sur l'enquête UFC-Que Choisir sur le prix des services d'eau et d'assainissement, correspondance avec la fédération relative au transfert d'adhérents SPDE RP vers Interco Var, quelques numéros de Le Lien, publication du syndicat, résolution générale et modifications statutaires du congrès syndical du 2 avril 2009 (1999-2009). Trésorerie : rapports financiers 1987 ; 1994-1997 (1987-1997).
Ordre du jour, cahier de notes, relevé de conclusions.
Circulaires, questionnaires, tableaux statistiques, bulletins d'information, affiches, tracts, correspondance, presse.
Sommaire :
Champ d'application du décret n°91-155 du - février 1991Les conditions et modalités de recrutementLes droits aux congésLe travail à temps partielLa disciplineLa cessation progressive d'activitéLa cessation de fonctions