CES/74/14
,
2015-2017
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017 (Rapport final immédiatement communicable)
-Convention IRES 2015, renouvellement : copie de convention, note à la Commission exécutive « Programme d'études 2015 ».-Étude 2015-1 « Trajectoires et insertions des personnes très éloignées de l'emploi » (LISE / CNRS) : convention, note de synthèse, rapport (2017), courrier.-Étude 2015-2 a-b « Quelle application des accords de classification de branche en entreprise ? Retours d'expériences dans trois branches » (SARL Philippe Denimal / Cabinet Entreprendre et Comprendre) : conventions, rapport (2016).-Étude 2015-3 « Travailler avec une maladie chronique évolutive quel(s) rôle(s) des partenaires sociaux ? » (ANACT) : convention, rapport (2017), avis de versement de subvention.
Contexte :
Conventions IRES
CH/8/789
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1975-1976
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
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Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secrétariat Économique.
correspondance, notes de travail, comptes rendus des réunions de l'Assemblée Générale du CNIPE (septembre 1975-janvier 1976), contrats CFDT-CNIPE relatifs à la réalisation d'actions économiques(1975-1976) manuscrit du CNIPE sur les CE et la formation.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique, emploi, éducation permanente (1946-1985) > Activité du Secrétariat Economique
CW/4/57
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1958-1967
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1967
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Accords sur les salaires : correspondance, notes, tracts syndicaux, accords d'entreprise de novembre 1961, accords d'entreprise de février 1963.
Contexte :
Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT) > Les activités revendicatives du Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT) > Les revendications concernant les salaires
CH/5/148
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1953-1954
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1954
correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail, comptes rendus de la session " administrateurs de Sécurité Sociale " les 13-20 décembre 1953, session pédagogique les 26-31 décembre 1953, session " militants d'entreprise du textile " les 9-16 janvier 1954, session " militants ouvriers agricoles " les 17-20 janvier 1954, session " militants du bâtiment " les 23-30 janvier 1954.
Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957) > Sessions confédérales de formation syndicale
FF/3/783
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1986-1992
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Communicable 25 ans après 1992
Rapports sur la situation de l'emploi dans les industries chimiques (1986-1992), textes légaux et conventionnels sur les conventions de conversion.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Commissions nationales paritaires Emploi
FT/13/26
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1990-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
procès-verbaux des réunions.
Contexte :
Réunions statutaires > Commission exécutive
CFI/23/1-CFI/23/11
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1973
,
Jean Maire
Contexte :
Matériel électoral
FX/1/96
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1980-1983
,
Communicable 25 ans à partir de 1983
Décisions, ordre du jour, convention collective nationale du socio-culturel, correspondance, comptes rendus de réunions, notes.
Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Culture > SNAPAC (fusion SYNAPAC, SRAC, SYDAS) > SYNAPAC-SNAPAC > Réunions statutaires
CES/63/16
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1993-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
Résultats commentés de l'enquête CFDT International/ISL (Institut franco-allemand de recherche) sur "L'emploi et la concurrence international" (mars 1995), notes, courriers, presse syndicale.
FSA/2/245
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1986
,
Commanditaire : SGEN.
Intervention au pupitre de la tribune. Plans rapprochés : André Rembert.
Contexte :
Congrès et assemblées générales de syndicats
CDIE/60/3
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1997-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance CFDT-CISL (1997-2000), notes CFDT sur la CISL (1999-2001), rencontres CFDT-CISL (1998-2005), notes CFDT sur les réunions du comité exécutif de la CISL les 25-27 novembre 1999 et les 9-10 décembre 2005, dossier CFDT sur le 17ème congrès de la CISL à Durban les 3-7 avril 2000, notes CFDT sur les positions de la CISL la mondialisation (2000-2001), sur le racisme et les droits de l'homme (2000-2001), notes sur la CISL et les jeunes (2002-2006) et sur le comité des femmes de la CISL (1999-2002).
FSA/2/28
,
1973
,
Commanditaire : SGEN.
Congrès extraordinaire de Dijon du 9 au 12 mai 1973. Tribune. Plan rapproché : deux militants non identifiés, François Garrigue, Jacques George.
Contexte :
Congrès et assemblées générales de syndicats
CDOF/70/34
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2004-2012
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
Courriers, courriels, plan de travail, synopsis des sessions de formation, organigramme, support de présentation, notes manuscrites, comptes rendus.
Contexte :
URI Poitou-Charentes : Congrès, Commission exécutif, Conseil régional, développement, relations avec les UD Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres et Vienne.
Contexte :
Outils de communication
CDVS/11/29
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1983-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société.
Documentation, documents CFDT (études du BRAEC, interventions CFDT (1984-91), ENO Pays de Loire (décembre 1990), histoire de l'immigration et positions CFDT sur l'immigration (fin XIX ème -1969)