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Commission des recours

CG/11/179 , 2014 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014  

Tableau des treize recours déposés par six syndicats, courriels reçus des syndicats après notifications de l'avis de la Commission.

Contexte :
48ème congrès confédéral, 2-6 juin 2014, Marseille

Préparation des textes du congrès

CG/11/92 , 1979-1982 , Communicable 25 ans après 1982 , Secrétariat général  

Notes et liste de composition de la Commission des résolutions, examen des amendements et appels des syndicats par la Commissions, avant-projet et projets de résolutions, amendements, courriers, copie de comptes rendus de réunion des organisations CFDT, contributions au débat, notes manuscrites, articles de presse, notes du Bureau national, propositions de modification de statuts, plan du rapport d'activité, projet d'introduction et des chapitres II et VIII du rapport général.

Contexte :
39ème congrès confédéral, 25-29 mai 1982, Metz

Isère (38)

FM/22/39 , 1974-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000  

suivi général 1989-1996, congrès 1986 / 1990 / 1994 / 1997, communaux de Grenoble 1983-2000 (notes, correspondance et coupures de presse sur la privatisation des eaux de Grenoble, tracts et correspondance sur la grève de décembre 1994...), départementaux 1996-1999, SDIS 1991-1992, préfectures 1974-2000, deux courriers relatifs à la société d'économie mixte des pompes funèbres intercommunales de la région grenobloise 2000.

Sessions de formation de conseillers prud'hommes CFDT pour les Unions Régionales en 1988

CH/8/2697 , 1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, listes des participants, bulletins de participation, notes et documents de travail, pièces d'instruction de procédures et jugements pour les sessions pour les UR de Rhône-Alpes et d'Union Régionale des Syndicats d'Ile de France (URSIF).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Marxisme-Léninisme

CP/5/24 , s.d. , Communicable  

Fiches descriptives (n° 1 à 8) établies par le Centre confédéral de recherches et d'études (CCRE).

Contexte :
Activités professionelles > Actions et politique revendicative

AFPIC

FH/21/179 , 1967-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Cuir et Peaux.  

Activités : correspondance. (1967-1978). Assemblée générale, réunion : procès-verbaux, documents de séance, correspondance. (1968-1991). Commission professionnelle consultative, réunion : projet de convention, projet de règlement intérieur du conseil de perfectionnement, listes des titulaires, procès-verbaux. (1978-1989).

Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle > Industrie du cuir > AFPIC (Association nationale pour la formation et la promotion professionnelle dans les industries et le commerce de la chaussure et des cuirs et peaux)

Année scolaire 1976-1977

FS/40/51 , 09/1976-07/1977  
Contexte :
Membre de la commission permanente > Réunions de la Commission permanente

Programme PAROLES 2 entre la CFDT et le CNRS sur l'expression des salariés dans des situations de modernisation négociée

CDOF/23/2 , 1990-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

programmes de recherches paroles (mai 1990), projet de recherche (juin 1990), convention de collaboration scientifique (juin 1990), notes de travail, comptes rendus de réunions du comité PAROLES 2 (1991-1994).

Contexte :
Information et Communication > Etudes

Lutte des éducateurs stagiaires de la promotion, 1977-1979

FZ/1/271 , 1977-1979 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979<p></p>, conservation  

Revendications, tracts, dessins, comptes rendus d'audiences.

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation

Activités de l'IRIS

CDOF/50/3 , 2009-2010 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010 , Organisation : Confédération. Producteur : Institut de formation IRIS.  

formation "REPERES Comité Directeur Fédéral (CDF) de la FCE" : attentes formulées par les participants, objectifs et programme de la formation, liste des participants, documents de travail des sessions.

Contexte :
Formation syndicale

Ouvriers de la Grande Industrie Chimique de la région parisienne

FF/3/661 , 1936-1938 , Communicable  

Conventions collectives du 27 août 1936 et du 1er août 1938, historique et adhésion du Syndicat Professionnel des Produits chimiques et Parties Similaires à cette convention, correspondance avec l'Union des Industries Chimiques.

Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Commissions paritaires, conventions collectives et accords > Avant la 2e guerre mondiale