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Dossier d'Anne-Florence Quintin sur la décentralisation

CES/50/1 , 2000-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Positions CFDT : Positions confédérales (BN et CNC 2003), positions fédérales, positions des URI et UD (2000-04); Assises des libertés locales (2002-03); Relations avec les Conseils régionaux (2004); Fiscalité locale : Acte II de la décentralisation (1996-2003); Participation à des colloques, rencontres,? (2002-05); Cahier de prises de notes : groupe BN, réunions (2004)

[Série de trois porte-clés "Hôtel Bohy. 30 rue Montholon. Paris]"]

CO/12/173-CO/12/175 , [ca 1946-1976] , Communicable , Hôtel Bohy  

[ca 1946-1976] / [non identifié]. - 3 porte-clés. Date d'après l'établissement du siège de la CFTC/CFDT au 26 rue Montholon (Paris, 9e arrondissement).

Contexte :
Entreprises françaises et étrangères > Entreprises françaises > Hôtel Bohy

Mise sous administration provisoire, recours et résolution du différend

CDOF/72/56 , 2009-2012 , Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012 (Données à caractère personnel (DCP) révélant l'appartenance syndicale)  

Courriers, courriels, note manuscrite, notes du service DOF (2009-2010).

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Notes de la Commission exécutive et du Bureau national, courriers (février-mars 2010).

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Dossier d'examen par le CNC (mai 2010).

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Statuts et règlement intérieur du Syndicat (2008), copie de l'assignation en référé devant le Tribunal de grande instance de Dijon, conclusions en défense présentées par la CFDT (2010).

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Textes de congrès, note du Bureau national (avril 2011).

,

Copies des courriers adressés à la Confédération (mars 2012), tableau d'extraction des données du Fichier national des adhérents relatif à la section CHAROT (28 mars 2012).

Contexte :
Suivi des URI (unions régionales interprofessionnelles) et des organisations CFDT de leur territoire > Bourgogne > Conflits entre organisations > Syndicat de la Métallurgie ou Métaux de l'Yonne et UD de l'Yonne

Echanges avec le patronat

FF/3/898 , 1983-1991 , Communicable 25 ans après 1997  

Correspondance avec la chambre patronale et les employeurs de la production transformation du papier carton.

Contexte :
Suivi des branches > Branche papier-carton > Correspondance avec le patronat

5ème session de la Commission du Pétrole

FF/3/1432 , 1955 , Communicable  

Rapport sur les relations humaines dans l'industrie du pétrole, compte-rendu sommaire des travaux, communiqués de presse.

Contexte :
International > Organismes internationaux > Organisation internationale du travail (OIT)

Chrono Marie-Odile Esch

FM/46/18 , 2011-2014 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014  
Contexte :
Chrono des Secrétaires généraux

Régie nationale des Usines Renault (RNUR).- Sessions du Comité Central d'Entreprise

CW/2/12 , 1988 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

procès-verbaux des séances ordinaires et extraordinaires sur les questions générales, sociales, économiques, techniques et financières, livrets de statistiques (février-avril 1988).

Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité central d'Entreprise > Elections et sessions du Comité Central d'Entreprise